Internet ADSL

L’ADSL offre un débit descendant théorique de 50 kilobits par seconde (kb/s) jusqu’à 20 Mégabits par seconde (Mb/s) pour une ligne courte et en parfait état. Le débit descendant généralement constaté est compris entre 1 Mb/s et 15 Mb/s. Le débit montant offert par la technologie ADSL est de 10 kilobits par seconde jusqu’à 1 Méga en émission.

Le VDSL offre un débit descendant théorique de 50 kb/s jusqu’à 50 Mb/s (pour une ligne courte et en parfait état). Le débit descendant généralement constaté est de 1 Mb/s à 15 Mb/s, il peut être compris entre 15 Mb/s et 50 Mb/s pour les lignes les plus courtes (moins de 1 km). Le débit montant offert par la technologie VDSL est de 10 kilobits par seconde jusqu’à 1 Méga en émission en général, et peut atteindre jusqu’à 8 Méga pour les lignes les plus courtes (moins de 1 km).

Les débits maximum sont ceux disponibles au moins une fois par jour au niveau de la NordnetBox, sous réserve de l'utilisation d’équipements compatibles et dépendant notamment de la qualité de l'appareil connecté, de son câblage, de sa configuration, et des logiciels et applicatifs installés. Les débits indiqués correspondent à un usage normal (n’utilisant pas un accès constant à pleine capacité, n’ayant pas fait l’objet d’un signalement d’abus…), et dépendent de la qualité de la ligne téléphonique concernée et de la distance par rapport au nœud de raccordement. Ils ne sont qu’indicatifs dans la mesure où ils seront fonction de l’éligibilité de la ligne téléphonique utilisée pour la connexion ADSL/VDSL et qu’ils peuvent baisser temporairement notamment :

• en raison d’usages simultanés de la connexion au sein de votre foyer entraînant un partage de la connexion;
• lors du téléchargement de mises à jour (qu’elles soient automatiques ou non) de logiciels, applications, de systèmes d’exploitation ou données;
• du fait d'une connexion par Wi-Fi et selon la norme Wi-Fi que vous utilisez, de l’utilisation de prises CPL, de la téléphonie fixe par Internet;
• en raison de votre installation électrique, informatique et logicielle;
• en cas d’utilisation d’un équipement vétuste, et/ou non réellement compatible ou dont la qualité ou les caractéristiques ne sont pas suffisantes;
• ...

Pour toute information complémentaire ou réclamation portant sur les débits, nous vous invitons à consulter les conditions contractuelles applicables à l’offre disponibles sur www.nordnet.com, rubrique « Conditions contractuelles », ou à joindre notre Service Clients au 3420 (service gratuit + prix d’appel).

Pour bénéficier du service Internet, vous devez enfin disposer d’un navigateur Internet et d’un appareil compatible.

En standard, les offres Internet ADSL fonctionnent sans ligne téléphonique analogique (RTC = Réseau Téléphonique Commuté). Toutefois, si vous souhaitez que votre offre Internet ADSL repose sur votre ligne téléphonique RTC existante, vous pouvez nous appeler au 3420 (service gratuit + prix d'appel) pour que nous vous proposions une offre adaptée.

Pour toute nouvelle souscription à une offre Internet ADSL (sous réserve de votre éligibilité), les tarifs sont les suivants :

• offre VITAL : 39,90 €/ mois, ou
• offre IDÉAL : 49,90 €/ mois, ou
• offre EXTRA : 54,90 €/ mois, ou
• offre ULTRA : 59,90 €/ mois.

Dans le cadre de ce service de téléphone par Internet (VoIP - Voice Over Internet Protocol), nous vous attribuons un numéro de téléphone commençant par 09 et une ligne de téléphone virtuelle (=compte SIP).

Pour en bénéficier, vous devez obligatoirement être abonné à une offre Internet ADSL, disposer d'une NordnetBox et d'un téléphone compatible (n'importe quel téléphone à fréquence vocale).

Pour conserver votre numéro actuel, appelez le 3179 (appel et service gratuits) depuis la ligne fixe dont vous souhaitez conserver le numéro afin d'obtenir votre RIO (Relevé d’Identité Opérateur) qui vous sera confirmé au choix par SMS, e-mail ou courrier. Vous pourrez ensuite contacter Nordnet afin de connaître la procédure à suivre. Le prestataire de téléphonie de Nordnet, Keyyo, se chargera des formalités auprès de votre opérateur actuel, afin de réaliser toute action utile à la portabilité de votre numéro de téléphone, y compris la résiliation de votre service de téléphonie et des éventuelles options qui lui sont directement liées. Il vous appartient néanmoins d’effectuer toute opération utile auprès de votre opérateur actuel, nécessitée notamment par les spécificités contractuelles convenues ou d’éventuels services complémentaires souscrits auprès de votre opérateur actuel.

Le portage sera réalisé dans les délais impartis par l’ARCEP, sous réserve de l’éligibilité et le cas échéant du raccordement à l’offre d’accès Internet souscrite, à moins que vous n’ayez demandé à décaler l’opération à une date ultérieure. Le point de départ du délai de portage sera la validation de la demande éligible de portabilité par Nordnet, ou la date ultérieure que vous auriez indiquée ou la date de raccordement de votre logement ou local par le technicien mandaté par l’opérateur en charge de la gestion du réseau concerné et/ou de livraison du service d’accès Internet. A toute fin utile, il est précisé que la portabilité ne fera l’objet d’aucune facturation spécifique.

Pour connaître les modalités applicables en cas de retard du portage, ou de perte de votre numéro de téléphone vers Nordnet, nous vous invitions à consulter les conditions contractuelles applicables.

Pour consulter vos messages vocaux, vous pouvez appeler le 888 depuis votre ligne fixe ou vous connecter à votre Espace Client, rubrique « Gérez vos lignes VoIP ».

Vous avez également la possibilité de recevoir vos messages vocaux en pièce jointe (format .wav) d’un e-mail. Celui-ci comprend également la durée du message, l’horodatage et le numéro de l’appelant. La configuration de ce service s’effectue depuis votre Espace Client (dans la rubrique « Mon offre et mes options », cliquez sur le numéro de votre ligne fixe puis sur « Renvoi / Messagerie »).

Les appels hors forfait sont facturés à la seconde aux conditions et tarifs de Nordnet (détail des tarifs par destination en annexe 1), dans la limite de 4 heures de communication par appel et sous réserve d’une utilisation normale du service.

Avec cette offre, vous pouvez appeler en illimité les fixes des destinations listées ci-dessous, hors numéros courts et numéros spéciaux majorés, dans la limite de 4 heures de communication par appel, et sous réserve d'une utilisation normal du service.

Appels illimités vers les fixes des destinations suivantes: France métropolitaine (numéros fixe et IP), Afrique du Sud, Allemagne, Andorre, Argentine, Australie, Autriche, Belgique, Brésil, Bulgarie, Canada (hors Territoires du Nord-Ouest), Chili, Chine, Chypre, Corée du Sud, Croatie, Danemark, Espagne, Estonie, Etats-Unis, Finlande, Grèce, Hong-Kong, Hongrie, Irlande, Islande, Israël, Italie, Japon, Jersey, Macao, Macédoine, Malaisie, Malte, Monaco, Norvège, Nouvelle-Zélande, Panama, Pays-Bas, Pérou Cities, Portugal, République Tchèque, Royaume-Uni, Singapour, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse, Taiwan, Thaïlande, Vatican.

Vous pourrez souscrire à cette option dans le cadre de la formule VITAL pour profiter d'un nombre d'appels illimité vers les mobiles de France métropolitaine et 8 destinations (Canada (hors Territoires du Nord-Ouest), Chine, Etats-Unis, Hong-Kong, Macao, Malaisie, Singapour, Thaïlande), hors numéros courts et numéros spéciaux majorés, dans la limite de 4 heures de communication par appel, et sous réserve d'une utilisation normal du service.

En choisissant l'une de ces offres, vous pouvez appeler en illimité les destinations listées ci-dessous, hors numéros courts et numéros spéciaux majorés, dans la limite de 4 heures de communication par appel, et sous réserve d’une utilisation normal du service.

Appels illimités vers les fixes des destinations suivantes : France métropolitaine , Afrique du Sud, Allemagne, Andorre, Argentine, Australie, Autriche, Belgique, Brésil, Bulgarie, Canada (hors Territoires du Nord-Ouest), Chili, Chine, Chypre, Corée du Sud, Croatie, Danemark, Espagne, Estonie, États-Unis, Finlande, Grèce, Hong-Kong, Hongrie, Irlande, Islande, Israël, Italie, Japon, Jersey, Macao, Macédoine, Malaisie, Malte, Monaco, Norvège, Nouvelle-Zélande, Panama, Pays-Bas, Pérou Cities, Portugal, République Tchèque, Royaume-Uni, Singapour, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse, Taiwan, Thaïlande, Vatican.

Appels illimités vers les mobiles de ces destinations : France métropolitaine, Canada (hors Territoires du Nord-Ouest), Chine, États-Unis, Hong-Kong, Macao, Malaisie, Singapour, Thaïlande.

Le service mobile proposé par Nordnet (en qualité de MVNO - Mobile Virtual Network Operator - opérateur de réseau mobile virtuel) est destiné aux particuliers et utilise le réseau Orange. Dès que vous recevrez la carte SIM mise à votre disposition, vous pourrez activer votre ligne Mobile.

Après réception de votre commande complète et valide, vous recevrez des identifiants pour vous connecter à votre Espace Client Nordnet. Dans la rubrique "Espace Mobile", vous pourrez nous transmettre les informations et documents justificatifs nécessaires à l’activation de la ligne mobile.

Lors de l’activation de votre ligne, un numéro de téléphone commençant par 07 vous sera attribué. Si vous préférez conserver votre numéro actuel, appelez le 3179 (appel et service gratuits) depuis la ligne dont vous souhaitez conserver le numéro afin d’obtenir votre code RIO (Relevé d’Identité Opérateur) qui vous sera confirmé au choix par SMS, e-mail ou courrier, puis renseignez-le dans votre Espace Client, rubrique « Espace Mobile » lors de votre demande d’activation. Nordnet se chargera ensuite des formalités de résiliation de votre service de téléphonie mobile et des éventuelles options qui lui sont directement liées auprès de votre ancien opérateur. Il vous appartiendra néanmoins d’effectuer toute opération complémentaire utile auprès de ce dernier, nécessitée notamment par le contrat auprès de votre prestataire actuel, ou relativement aux autres services éventuellement souscrits ou à votre disposition dans ce cadre, non liés à votre ligne téléphonique.

Après votre souscription, une fois votre ligne activée, vous êtes informé que toute demande de changement de numéro de téléphone nécessitera le changement de votre carte SIM et vous sera facturé 18€.

Ce service fonctionne sur les réseaux 3G, 3G+, H+ et 4G. La disponibilité du réseau dépend de votre position au sein de la zone de couverture et de la compatibilité de votre téléphone mobile.

Selon l'offre souscrite et le forfait mobile inclus dans cette dernière, vous bénéficiez d’une quantité de données Internet mobile spécifique utilisable dans les conditions définies ci-après.

Les forfaits Mobile sont soumis aux conditions particulières applicables aux Offres Mobile, disponibles sur www.nordnet.com, rubrique "Conditions Contractuelles".

Si vous choisissez l'offre VITAL, vous bénéficierez d’un "forfait 100 Mo" incluant :

• 2 heures de crédits d’appels, hors numéros courts et numéros spéciaux majorés, depuis et vers la France métropolitaine et les DROM, et depuis les DROM, la zone Europe, la Suisse et l'Andorre, vers ces mêmes destinations et la France métropolitaine. Aucun report des éventuelles minutes non consommées ne sera effectué sur la période suivante. Les appels émis hors forfait seront facturés à la consommation, à la seconde, selon les tarifs indiqués en annexe 2) Une fois abonné, vous pourrez activer l’option « Appels illimités » (+5 €/ mois, disponible uniquement avec l’offre VITAL) pour profiter d’un nombre d’appels illimité depuis et vers la France métropolitaine et les DROM, et depuis les DROM, la zone Europe vers ces mêmes destinations et la France métropolitaine. Les appels émis hors forfait seront facturés à la consommation, à la seconde, selon les tarifs indiqués en annexe 2)
• des SMS/MMS illimités, hors numéros courts et numéros spéciaux majorés, depuis et vers la France métropolitaine et les DROM, et depuis les DROM, la zone Europe, la Suisse et l'Andorre vers ces mêmes destinations et la France métropolitaine, dans la limite de 250 correspondants par mois. Service MMS limité à 600 Ko par envoi.
• 100 Mo (Mégaoctets) de données Internet Mobile utilisables en France métropolitaine, dans les DROM, les pays de la zone Europe, en Andorre et en Suisse. Les usages notamment de type Peer to Peer et Newsgroups sont interdits avec votre connexion. Il s’agit d’un quota de données Internet à échanger chaque mois (cumul des données Internet envoyées et reçues). Au-delà, votre débit sera plafonné à 128 kilobits par seconde. Cette limitation s’appliquera jusqu’à la prochaine réinitialisation mensuelle du forfait. Vous pouvez désactiver la fonctionnalité "Internet Mobile" depuis les paramètres du téléphone mobile compatible à partir duquel vous utilisez le forfait. Aucun report du volume de données non consommées ne sera effectué sur la période suivante.

Si vous choisissez l'offre IDÉAL, vous bénéficierez d’un "forfait 5 Go" incluant :

• un nombre d’appels illimité, hors numéros courts et numéros spéciaux majorés, depuis et vers la France métropolitaine et les DROM, et depuis les DROM, la zone Europe, la Suisse et l'Andorre, vers ces mêmes destinations et la France métropolitaine. Les appels émis hors forfait seront facturés à la consommation, à la seconde, selon les tarifs indiqués en annexe 2),
• des SMS/MMS illimités, hors numéros courts et numéros spéciaux majorés, depuis et vers la France métropolitaine et les DROM, et depuis les DROM, la zone Europe, la Suisse et l'Andorre vers ces mêmes destinations et la France métropolitaine, dans la limite de 250 correspondants par mois. Service MMS limité à 600 Ko par envoi.
• 5 Go (Gigaoctets) de données Internet Mobile utilisables en France métropolitaine, dans les DROM, les pays de la zone Europe, en Andorre et en Suisse. Les usages notamment de type Peer to Peer et Newsgroups sont interdits avec votre connexion. Il s’agit d’un quota de données Internet à échanger chaque mois (cumul des données Internet envoyées et reçues). Au-delà, votre débit sera plafonné à 128 kilobits par seconde. Cette limitation s’appliquera jusqu’à la prochaine réinitialisation mensuelle du forfait. Vous pouvez désactiver la fonctionnalité "Internet Mobile" depuis les paramètres du téléphone mobile compatible à partir duquel vous utilisez le forfait. Aucun report du volume de données non consommées ne sera effectué sur la période suivante.

Si vous choisissez l'offre EXTRA, vous bénéficierez d’un "forfait 20 Go" incluant :

• un nombre d’appels illimité, hors numéros courts et numéros spéciaux majorés, depuis et vers la France métropolitaine et les DROM, et depuis les DROM, la zone Europe, la Suisse et l'Andorre, vers ces mêmes destinations et la France métropolitaine. Les appels émis hors forfait seront facturés à la consommation, à la seconde, selon les tarifs indiqués en annexe 2),
• des SMS/MMS illimités, hors numéros courts et numéros spéciaux majorés, depuis et vers la France métropolitaine et les DROM, et depuis les DROM, la zone Europe, la Suisse et l'Andorre vers ces mêmes destinations et la France métropolitaine, dans la limite de 250 correspondants par mois. Service MMS limité à 600 Ko par envoi.
• 20 Go (Gigaoctets) de données Internet Mobile utilisables en France métropolitaine, dans les DROM, les pays de la zone Europe, en Andorre et en Suisse. Les usages notamment de type Peer to Peer et Newsgroups sont interdits avec votre connexion. Il s’agit d’un quota de données Internet à échanger chaque mois (cumul des données Internet envoyées et reçues). Au-delà, votre débit sera plafonné à 128 kilobits par seconde. Cette limitation s’appliquera jusqu’à la prochaine réinitialisation mensuelle du forfait. Vous pouvez désactiver la fonctionnalité "Internet Mobile" depuis les paramètres du téléphone mobile compatible à partir duquel vous utilisez le forfait. Aucun report du volume de données non consommées ne sera effectué sur la période suivante.

Si vous choisissez l'offre ULTRA, vous bénéficierez d’un "forfait 60 Go" incluant :

• un nombre d’appels illimité, hors numéros courts et numéros spéciaux majorés, depuis et vers la France métropolitaine et les DROM, et depuis les DROM, la zone Europe, la Suisse et l'Andorre, vers ces mêmes destinations et la France métropolitaine. Les appels émis hors forfait seront facturés à la consommation, à la seconde, selon les tarifs indiqués en annexe 2),
• des SMS/MMS illimités, hors numéros courts et numéros spéciaux majorés, depuis et vers la France métropolitaine et les DROM, et depuis les DROM, la zone Europe, la Suisse et l'Andorre vers ces mêmes destinations et la France métropolitaine, dans la limite de 250 correspondants par mois. Service MMS limité à 600 Ko par envoi.
• 60 Go (Gigaoctets) de données Internet Mobile utilisables en France métropolitaine, dans les DROM, les pays de la zone Europe, en Andorre et en Suisse. Les usages notamment de type Peer to Peer et Newsgroups sont interdits avec votre connexion. Il s’agit d’un quota de données Internet à échanger chaque mois (cumul des données Internet envoyées et reçues). Au-delà, votre débit sera plafonné à 128 kilobits par seconde. Cette limitation s’appliquera jusqu’à la prochaine réinitialisation mensuelle du forfait. Vous pouvez désactiver la fonctionnalité "Internet Mobile" depuis les paramètres du téléphone mobile compatible à partir duquel vous utilisez le forfait. Aucun report du volume de données non consommées ne sera effectué sur la période suivante.

Vous pouvez souscrire à des forfaits mobile supplémentaires, en complément du forfait inclus dans votre abonnement Internet ADSL. Ces forfaits ont des caractéristiques différentes de ceux inclus dans la gamme Internet ADSL. Ils sont présentés sur www.nordnet.com, rubrique « Forfaits mobile ».

Des SMS d’alertes seront envoyés à l’utilisateur de la ligne Mobile lorsque ses consommations hors forfait, quelles que soient leur forme ou destination, émises ou reçues au cours du mois, excèderont la somme de 60€ TTC, de 90€ TTC et de 120€ TTC, afin de l’alerter du dépassement de chacun de ces seuils.

Un SMS sera également envoyé lorsqu’il aura utilisé 80% de son quota de données Internet mobile afin de l’alerter sur sa consommation. Il recevra ensuite un SMS lorsqu’il aura utilisé 100% de son quota de données Internet mobile afin de l’informer de la limitation de son débit à 128 Kb/s.

En dehors de la France métropolitaine, des DROM, des pays de la zone Europe, d’Andorre et de la Suisse :

• Un SMS d’alerte sera envoyé à l’utilisateur de la ligne mobile si le montant des seules données Internet échangées atteint la somme 40€ TTC afin de l’alerter de l’atteinte de ce seuil,
• Si le montant des seules données Internet échangées, excède la somme 50€ TTC, le service Internet Mobile sera bloqué jusqu’à la prochaine réinitialisation mensuelle de votre forfait.

Si vous utilisez tout le volume de données Internet Mobile inclus dans votre forfait, votre débit sera plafonné à 128 kilobits par seconde jusqu’à la prochaine réinitialisation mensuelle du forfait.

Vous pouvez rétablir votre débit en achetant une recharge Internet Mobile (valable uniquement en France métropolitaine, dans les DROM, les pays de la zone Europe, Andorre et Suisse) en vous connectant à votre Espace Client Nordnet :

• La recharge 500 Mo (+5€ /recharge) permet de rétablir votre débit pour la consommation de 500 Mégaoctets de données Internet Mobile (cumul des données Internet envoyées et reçues)
• La recharge 2 Go (+9€ /recharge) permet de rétablir votre débit pour la consommation de 2 Gigaoctets de données Internet Mobile (cumul des données Internet envoyées et reçues)
• La recharge 15 Go (+19€ /recharge) permet de rétablir votre débit pour la consommation de 15 Gigaoctets de données Internet Mobile (cumul des données Internet envoyées et reçues)

Vous pouvez acheter plusieurs recharges et les cumuler.
Aucun report du volume de données non consommées ne sera effectué sur la période suivante.

Vous pouvez créer 6 Gigaboîtes aux lettres électroniques, pour chacun des membres de la famille par exemple. Chaque boîte dispose d'une capacité de stockage d’1 Go et d'une adresse personnalisable (ex. : prenom.nom@nordnet.fr). Vos boîtes sont protégées par des filtres antivirus et antispam de messagerie.

Nous vous proposons un système filtrage antivirus, installé sur nos serveurs. Vos e-mails sont analysés par nos serveurs de messagerie, en respectant la confidentialité de leurs contenus, pour offrir une sécurité optimale à vos boîtes aux lettres électroniques.

Les spams sont des courriers électroniques indésirables, non sollicités, qui vous sont envoyés à des fins publicitaires ou malhonnêtes. Les courriels que vous recevez sont donc filtrés et repérés dès leur arrivée sur nos serveurs de messagerie. Notre antispam marque les spams d’un smiley :-((
Vous avez alors la possibilité de créer une règle de messagerie pour les diriger vers un dossier réservé à cet effet, les stocker puis les éliminer.

Depuis votre Espace client, vous pourrez gérer les différentes options de vos boîtes : activation ou désactivation des filtres antivirus et antispam de messagerie, liste d’expéditeurs autorisés ou bloqués, niveau de protection antispam, réception des spams, modification de l’objet des spams, gestion des courriels en provenance de Nordnet et répondeur de messagerie en cas d’absence.

L’antivirus Securitoo Intégral est proposé en option avec l'offre VITAL (+5€ / mois) ou inclus dans votre abonnement si vous choisissez dans les offres IDÉAL, EXTRA ou ULTRA. Il vous permet de protéger jusqu’à 5 appareils, par exemple : 1 PC + 1 Mac + 2 smartphones sous Android™ + 1 tablette sous Android™.

Fonctionnalités principales :

Si vous vous abonnez à une offre IDÉAL, EXTRA ou ULTRA, vous recevrez un e-mail avec :

• les informations pour télécharger les logiciels Securitoo PC et Securitoo Mac,
• le lien de téléchargement de l’application Securitoo Mobile, directement sur Google Play,
• votre clé d'activation pour installer les logiciels et l’application sur chacun de vos appareils (dans la limite de 5 appareils).

Si vous choisissez une offre Internet ADSL EXTRA ou ULTRA, vous bénéficiez de Cafeyn, service en ligne de presse numérique vous permettant d'accéder en illimité avec ou sans connexion Internet à un catalogue de plus de 400 titres de presse à partir de votre smartphone, tablette ou ordinateur.

Pour activer le service Cafeyn: rendez-vous sur le site Cafeyn.co pour créer votre compte Cafeyn et renseignez le code d'activation depuis votre Espace Client, rubrique "Presse". Vous pouvez télécharger l'application Cafeyn et vous connecter avec votre identifiant Cafeyn.

Les éditeurs et titres sont susceptibles d'évolution. Liste consultable sur www.cafeyn.co/fr/nordnet/catalog.

Le contrôle parental Securitoo est inclus dans votre abonnement Internet ADSL. Ce logiciel est téléchargeable depuis l’Espace Client Nordnet et peut être installé sur plusieurs PC. Une fois paramétré, il bloque les sites inadaptés au jeune public et permet d’encadrer le temps passé sur Internet, en fonction des paramétrages que vous avez effectués.

Fonctionnalités principales :

La NordnetBox est mise à votre disposition pour la durée de votre abonnement et reste propriété pleine et entière de Nordnet. Elle vous sera expédiée et livrée gratuitement sous 45 jours, à compter de la réception de votre commande complète et valide par Nordnet. Ce matériel doit être restitué en bon état dans son emballage d’origine ou un équivalent, à l’occasion de son remplacement éventuel et lors de la résiliation de votre abonnement. À défaut, une indemnité pourra vous sera facturée au tarif présenté sur https://www.nordnet.com/corporate/tarifs, rubrique Matériels.

L’installation de la NordnetBox est à votre charge.

Frais de préparation et livraison : 15 €
Frais de mise en service : 59 €

Deux garanties légales sont applicables au matériel éventuellement vendu ou offert par Nordnet :

• la garantie légale de conformité de 24 mois (si vous avez acquis le matériel en qualité de consommateur), en application des articles L.217-1 et suivants du Code de la consommation (en cas de défaut de conformité du matériel au contrat), et
• la garantie légale des vices cachés, en application des articles 1641 et suivants du Code civil (en cas de défauts cachés du matériel).

Garantie légale de conformité :
Tout défaut constaté n’est pas nécessairement un défaut de conformité. Vous bénéficiez d’un délai de deux (2) ans à compter de la délivrance du matériel pour solliciter la mise en œuvre de la garantie légale de conformité. Le cas échéant, vous pouvez choisir entre la réparation ou le remplacement du matériel et devez signaler à Nordnet votre choix et mettre le matériel à la disposition de Nordnet (Article L.217-9 du Code de la consommation).
Les défauts de conformité qui apparaissent dans un délai de vingt-quatre mois à compter de la délivrance du bien, y compris du bien comportant des éléments numériques, sont, sauf preuve contraire, présumés exister au moment de la délivrance, à moins que cette présomption ne soit incompatible avec la nature du bien ou du défaut invoqué (Article L217-7 du Code de la consommation).
La mise en conformité doit être effectuée dans un délai raisonnable qui ne peut être supérieur à trente (30) jours à compter de la demande du consommateur, sous réserve de la mise à disposition du matériel par ce dernier.
Cette garantie légale de conformité s’applique indépendamment de toute garantie commerciale éventuellement consentie par Nordnet.

Garantie légale des vices cachés :
Si vous décidez de mettre en œuvre la garantie légale contre les défauts cachés du matériel au sens de l’article 1641 du Code civil, alors vous pouvez choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix de vente conformément à l’article 1644 du Code civil.
Pour plus de détails, nous vous invitons à consulter les conditions contractuelles de l’offre disponibles sur www.nordnet.com.

Pour plus de détails, nous vous invitons à consulter les conditions contractuelles de l’offre disponibles sur www.nordnet.com.

Si vous êtes sourd, malentendant, sourd-aveugle ou aphasique, vous pouvez obtenir de Nordnet les informations sur les caractéristiques et conditions de fourniture de l’offre, par téléphone via le service Acceo, accessible dans l’onglet dédié sur www.nordnet.com ou votre Espace Client (à l’aide de vos identifiants).

Rendez-vous sur www.nordnet.com, rubrique Internet ADSL et saisissez votre numéro de téléphone fixe pour vérifier votre éligibilité à notre offre Internet ADSL. Vous pouvez également effectuer cette vérification en nous appelant au 3420 (service gratuit + prix d'appel).

Une fois que vous aurez téléchargé ou reçu votre bon de commande Internet ADSL, remplissez-le avec attention. Si nécessaire, joignez les documents demandés et envoyez le tout par courrier, sans affranchir, à l’adresse suivante :

NORDNET, Libre réponse N°48736 - 59659 VILLENEUVE D’ASCQ CEDEX.

Si votre ligne n’est pas éligible à l’offre Internet ADSL de Nordnet, vous en serez informé par écrit.
Si vous êtes éligible, alors vous recevrez vos identifiants vous permettant d’activer votre connexion Internet et votre matériel de connexion (voir les délais de livraison dans la rubrique Matériel).

Si vous êtes un consommateur, ou un professionnel bénéficiant des dispositions du code de la consommation, vous disposez d'un droit de rétractation de quatorze (14) jours à exercer à compter de la réception des matériels aux coordonnées de livraison. Vous pouvez l'exercer par courrier adressé à Nordnet ou via le formulaire de rétractation (disponible sur www.nordnet.com). Conformément aux articles L.221-5 et suivants du code de la consommation, vous êtes informé qu'en cas de rétractation les frais postaux de renvoi du matériel sont à votre charge. Si vous avez expressément demandé l’exécution de votre offre avant la fin du délai de rétractation, vous serez redevable du montant correspondant au service fourni jusqu’à la communication de votre rétractation, conformément à l’article L221-25 du code de la consommation.

Si vous agissez en qualité de non-professionnel ou si vous bénéficiez des dispositions de l’article L.221-3 du Code de la consommation relatives au contrat conclu hors établissement dont l’objet n’entre pas dans le champ de votre activité principale et que vous employez au plus 5 salariés, vous disposez d’un droit de rétractation en vertu des articles L.221-18 et suivants du Code de la consommation, lequel doit être exercé dans un délai de quatorze (14) jours à compter de date de réception du(des) matériel(s) à l’adresse de livraison renseignée lors de votre commande. Ce droit de rétractation doit être exercé auprès de Nordnet, par écrit, mentionnant vos coordonnées complètes, l’offre, l’option ou le matériel concerné, le cas échéant votre numéro de compte client et de contrat, ainsi que, le cas échéant, les éléments justifiant que vous remplissez les conditions de l’article L.221-3 du Code de la consommation. Vous pouvez également utiliser le formulaire de rétractation téléchargeable sur le site www.nordnet.com.

L’offre est soumise à des conditions contractuelles. Vous vous engagez à en prendre connaissance et les accepter au jour de la commande.

Ces conditions applicables à l’offre incluent notamment les dispositions concernant les débits et limitations, le traitement des réclamations (y compris celui portant sur les débits), les limitations de responsabilité, les modalités de modification du contrat et migrations d’offres, de résiliation, de retour du matériel mis à votre disposition ou loué notamment à l’issue de votre abonnement ou lors de tout remplacement, la loi applicable et la juridiction compétente, et le cas échéant, le droit de rétractation, le service après-vente et les garanties légales. Ces conditions sont disponibles sur cgv.nordnet.com. Les caractéristiques des offres Internet ADSL sont également présentées au sein du récapitulatif contractuel applicable et disponible sur www.nordnet.com, rubrique « Récapitulatifs Contractuels ».

L’offre Internet ADSL n’est pas soumise à une durée d’engagement.

1. Premier niveau de contact : vous pouvez contacter notre Service Relation Clients :

• par courrier, adressé au Service Relation Clients, 20 rue Denis Papin - CS 20458 - 59664 VILLENEUVE D'ASCQ CEDEX 
• ou par voie électronique, via le formulaire de contact disponible sur le Site Nordnet (Rubrique « Envoyez-nous un message »). Nordnet répondra dans le mois suivant la réception de la réclamation.

2. Deuxième niveau de contact : si vous n’êtes pas satisfait de la réponse apportée par le Service Relation Clients, ou à défaut de réponse dans le délai d’un mois, Vous pouvez contacter notre Service Recours Consommateurs, en lui adressant un courrier exposant les éléments nécessaires à la prise en compte de votre réclamation par Nordnet. Nordnet répondra dans le mois suivant la réception de la réclamation.

Après épuisement des deux niveaux de contacts ci-dessus, si vous êtes un consommateur, un non-professionnel ou une personne morale agissant en dehors de son activité professionnelle, et que vous n’êtes pas satisfait de la(des) réponse(s) apportée(s) par Nordnet, ou à défaut de réponse dans les délais susvisés, vous avez la possibilité de saisir le Médiateur, afin de solliciter la mise en œuvre d’une procédure de médiation, facultative et gratuite pour Vous, sous réserve de satisfaire aux conditions définies par ce dernier :

• Via le formulaire dédié sur le site www.mediation-telecom.org.
• À défaut, en adressant le formulaire pris du site du Médiateur (www.mediation-telecom.org) à l'adresse suivante : le Médiateur des communications Electroniques - CS 30342 - 94257 Gentilly Cedex.

Détail des tarifs en euros TTC

Le coût d’une communication est égal à l’addition du Coût de mise en relation (ci-après « CR »), facturé lors de chaque communication, quelle que soit sa durée, et du Coût des communications (ci-après « CC »), déterminé en fonction de la durée de la communication. Numéros spéciaux : les tarifs en vigueur sont consultables sur le site http://www.infosva.org/. Ces tarifs sont susceptibles d’évolution (Cf. réforme tarifaire des services téléphoniques à valeur ajoutée). Numéros d’urgence : les appels vers les numéros d’urgence sont gratuits.

Les numéros d'urgence
Voici la liste des numéros d'urgence accessibles via votre NordnetBox :

112 = Numéro d’appel d'urgence partout en Europe
15 = Urgences médicales (SAMU)
17 = Police secours
18 = Pompiers
115 = Samu social
119 = Enfance maltraitée
116 000 = Enfants disparus
114 = Numéro d’urgence pour personnes déficientes auditives
191 = Urgence aéronautique – CCS
196 = Urgence maritime – CROSS
197 = Alerte attentat – Alerte enlèvement
116 117 = Permanence des soins ambulatoires

Dans le cadre du téléphone par Internet, les appels à destination des services d’urgence sont automatiquement dirigés vers le centre dont dépend l’adresse d’installation. Par conséquent, vous certifiez l’exactitude des informations que vous avez communiquées à Nordnet et vous engagez à les mettre à jour.