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ADSL ou VDSL à votre adresse

Pour toute nouvelle souscription à une offre Internet ADSL/VDSL (sous réserve d'éligibilité), les tarifs sont les suivants :

• offre VITAL : 39,90 €/ mois, ou
• offre IDÉAL : 49,90 €/ mois, ou
• offre EXTRA : 54,90 €/ mois, ou
• offre ULTRA : 59,90 €/ mois.

Si le client sollicite, dans le cadre de sa souscription, l’application :

• d'offre(s) promotionnelle(s) (hors code promo) -celle(s)-ci sera(ont) appliquée(s) directement sur sa(ses) facture(s)- et/ ou...
• ...d’avantages liés à l’utilisation d’un code promo ou au Parrainage, il(s) sera(ont) accordé(s) par Nordnet au jour de son enregistrement, sous réserve du respect des conditions associées au Parrainage ou à la promotion, et sera(ont) crédité(s) sur sa Cagnotte (consultable via son Espace Client) puis viendra(ont) en déduction de sa(ses) facture(s).

Nous rappelons que les caractéristiques et limitations des offres Nordnet sont présentées au sein des conditions contractuelles applicables (disponibles sur cgv.nordnet.com).

L’ADSL offre un débit descendant théorique de 50 kilobits par seconde (kb/s) jusqu’à 20 Mégabits par seconde (Mb/s) pour une ligne courte et en parfait état. Le débit descendant généralement constaté est compris entre 1 Mb/s et 15 Mb/s. Le débit montant offert par la technologie ADSL est de 10 kilobits par seconde jusqu’à 1 Méga en émission.

Le VDSL offre un débit descendant théorique de 50 kb/s jusqu’à 50 Mb/s (pour une ligne courte et en parfait état). Le débit descendant généralement constaté est de 1 Mb/s à 15 Mb/s, il peut être compris entre 15 Mb/s et 50 Mb/s pour les lignes les plus courtes (moins de 1 km). Le débit montant offert par la technologie VDSL est de 10 kilobits par seconde jusqu’à 1 Méga en émission en général, et peut atteindre jusqu’à 8 Méga pour les lignes les plus courtes (moins de 1 km).

Les débits maximum sont ceux disponibles au moins une fois par jour au niveau de la NordnetBox, sous réserve de l'utilisation d’équipements compatibles et dépendant notamment de la qualité de l'appareil connecté, de son câblage, de sa configuration, et des logiciels et applicatifs installés. Les débits indiqués correspondent à un usage normal (n’utilisant pas un accès constant à pleine capacité, n’ayant pas fait l’objet d’un signalement d’abus…), et dépendent de la qualité de la ligne téléphonique concernée et de la distance par rapport au nœud de raccordement. Ils ne sont qu’indicatifs dans la mesure où ils seront fonction de l’éligibilité de la ligne téléphonique utilisée pour la connexion ADSL/VDSL et qu’ils peuvent baisser temporairement notamment :

• en raison d’usages simultanés de la connexion au sein du foyer entraînant un partage de la connexion ;
• lors du téléchargement de mises à jour (qu’elles soient automatiques ou non) de logiciels, applications, de systèmes d’exploitation ou données ;
• du fait d'une connexion par Wi-Fi et selon la norme Wi-Fi utilisée, de l’utilisation de prises CPL, de la téléphonie fixe par Internet ;
• en raison de l'installation électrique, informatique et logicielle ;
• en fonction des sites et applications consultés à partir de la connexion ;
• en cas d’utilisation d’un équipement vétuste, et/ ou non réellement compatible ou dont la qualité ou les caractéristiques ne sont pas suffisantes ;
• ...

Pour toute information complémentaire ou réclamation portant sur les débits, nous invitons à consulter les conditions contractuelles applicables à l’offre disponibles sur www.nordnet.com, rubrique « Conditions contractuelles ».

Pour bénéficier du service Internet, le client doit enfin disposer d’un navigateur Internet et d’un appareil compatible.

En standard, les offres Internet ADSL/VDSL fonctionnent sans ligne téléphonique analogique (RTC = Réseau Téléphonique Commuté). Toutefois, si le client souhaite que son offre Internet ADSL/VDSL repose sur sa ligne téléphonique RTC existante, celui-ci peut contacter Nordnet depuis son Espace Client pour que nous lui proposions une offre adaptée.

Dans le cadre de ce service de téléphone par Internet (VoIP - Voice Over Internet Protocol), nous attribuons au client un numéro de téléphone commençant par 09 et une ligne de téléphone virtuelle (=compte SIP).

Pour en bénéficier, le client doit obligatoirement être abonné à une offre Internet ADSL, disposer d'une NordnetBox et d'un téléphone compatible (n'importe quel téléphone à fréquence vocale).

Pour conserver son numéro actuel, le client peut appeler le 3179 (appel et service gratuits) depuis la ligne fixe dont il souhaite conserver le numéro afin d'obtenir son RIO (Relevé d’Identité Opérateur) qui sera confirmé au choix par SMS, e-mail ou courrier. Le client pourra ensuite contacter Nordnet afin de connaître la procédure à suivre. Le prestataire de téléphonie de Nordnet, Keyyo, se chargera des formalités auprès de l’opérateur actuel du client, afin de réaliser toute action utile à la portabilité de son numéro de téléphone, y compris la résiliation du service de téléphonie et des éventuelles options qui lui sont directement liées. Il appartient néanmoins au client d’effectuer toute opération utile auprès de son opérateur actuel, nécessitée notamment par les spécificités contractuelles convenues ou d’éventuels services complémentaires souscrits auprès de lui.

Le portage sera réalisé dans les délais impartis par l’ARCEP, sous réserve de l’éligibilité et le cas échéant du raccordement à l’Offre d’accès Internet souscrite, à moins que le client n’ait demandé à décaler l’opération à une date ultérieure. Le point de départ du délai de portage sera la validation de la demande éligible de portabilité par Nordnet, ou la date ultérieure que le client aurait indiqué ou la date de raccordement de son logement ou local par le technicien mandaté par l’opérateur en charge de la gestion du réseau concerné et/ ou de livraison du service d’accès Internet. À toute fin utile, il est précisé que la portabilité ne fera l’objet d’aucune facturation spécifique.

Pour connaître les modalités applicables en cas de retard du portage, ou de perte du numéro de téléphone vers Nordnet, nous invitons le client à consulter les conditions contractuelles applicables.

Pour consulter ses messages vocaux, le client peut appeler le 888 depuis sa ligne fixe ou se connecter à son Espace Client (dans la rubrique « Mon offre et mes options », cliquer sur le numéro de sa ligne fixe puis sur « Messages vocaux »).

Le client a également la possibilité de recevoir ses messages vocaux en pièce jointe (format .wav) d’un e-mail. Celui-ci comprend également la durée du message, l’horodatage et le numéro de l’appelant. La configuration de ce service s’effectue depuis l’Espace Client (dans la rubrique « Mon offre et mes options », après clic sur le numéro de sa ligne fixe puis sur « Renvoi/ Messagerie »).

Les appels hors forfait sont facturés à la seconde aux conditions et tarifs de Nordnet (détail des tarifs par destination en annexe 1), dans la limite de 4 heures de communication par appel et sous réserve d’une utilisation normale du service.

Avec cette offre, le client peut appeler en illimité les fixes des destinations listées ci-dessous, hors numéros courts et numéros spéciaux majorés, dans la limite de 4 heures de communication par appel, et sous réserve d'une utilisation normale du service.

Appels illimités vers les fixes des destinations suivantes: France métropolitaine (numéros fixe et IP), Afrique du Sud, Allemagne, Andorre, Argentine, Australie, Autriche, Belgique, Brésil, Bulgarie, Canada (hors Territoires du Nord-Ouest), Chili, Chine, Chypre, Corée du Sud, Croatie, Danemark, Espagne, Estonie, Etats-Unis, Finlande, Grèce, Hong-Kong, Hongrie, Irlande, Islande, Israël, Italie, Japon, Jersey, Macao, Macédoine, Malaisie, Malte, Monaco, Norvège, Nouvelle-Zélande, Panama, Pays-Bas, Pérou Cities, Portugal, République Tchèque, Royaume-Uni, Singapour, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse, Taiwan, Thaïlande, Vatican.

Le client peut souscrire à cette option dans le cadre de la formule VITAL pour profiter d'un nombre d'appels illimité vers les mobiles de France métropolitaine et 8 destinations (Canada (hors Territoires du Nord-Ouest), Chine, Etats-Unis, Hong-Kong, Macao, Malaisie, Singapour, Thaïlande), hors numéros courts et numéros spéciaux majorés, dans la limite de 4 heures de communication par appel, et sous réserve d'une utilisation normal du service.

En choisissant l'une de ces offres, le client peut appeler en illimité les destinations listées ci-dessous, hors numéros courts et numéros spéciaux majorés, dans la limite de 4 heures de communication par appel, et sous réserve d’une utilisation normale du service.

Appels illimités vers les fixes des destinations suivantes : France métropolitaine , Afrique du Sud, Allemagne, Andorre, Argentine, Australie, Autriche, Belgique, Brésil, Bulgarie, Canada (hors Territoires du Nord-Ouest), Chili, Chine, Chypre, Corée du Sud, Croatie, Danemark, Espagne, Estonie, États-Unis, Finlande, Grèce, Hong-Kong, Hongrie, Irlande, Islande, Israël, Italie, Japon, Jersey, Macao, Macédoine, Malaisie, Malte, Monaco, Norvège, Nouvelle-Zélande, Panama, Pays-Bas, Pérou Cities, Portugal, République Tchèque, Royaume-Uni, Singapour, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse, Taiwan, Thaïlande, Vatican.

Appels illimités vers les mobiles de ces destinations : France métropolitaine, Canada (hors Territoires du Nord-Ouest), Chine, États-Unis, Hong-Kong, Macao, Malaisie, Singapour, Thaïlande.

Le service mobile proposé par Nordnet (en qualité de MVNO - Mobile Virtual Network Operator - opérateur de réseau mobile virtuel) est destiné aux particuliers et utilise le réseau Orange.

Dès réception de la carte SIM mise à disposition du client, celui-ci pourra activer sa ligne Mobile.

Après réception de sa commande complète et valide, le client recevra des identifiants pour se connecter à son Espace Client. Dans la rubrique « Espace Mobile », le client pourra transmettre les informations et documents justificatifs nécessaires à l’activation de la ligne mobile.

Lors de l’activation de sa ligne, un numéro de téléphone commençant par 07 sera attribué au client. Si celui-ci préfère conserver son numéro actuel, il peut appeler le 3179 (appel et service gratuits) depuis la ligne dont il souhaite conserver le numéro afin d’obtenir son code RIO (Relevé d’Identité Opérateur) qui lui sera confirmé au choix par SMS, e-mail ou courrier, puis le renseigner dans son Espace Client, rubrique « Espace Mobile » lors de sa demande d’activation. Nordnet se chargera ensuite des formalités de résiliation de son service de téléphonie mobile et des éventuelles options qui lui sont directement liées auprès de son ancien opérateur. Il appartient néanmoins au client d’effectuer toute opération complémentaire utile auprès de son opérateur actuel, nécessitée notamment par le contrat auprès de ce dernier, ou relativement aux autres services éventuellement souscrits ou à sa disposition dans ce cadre, non liés à sa ligne téléphonique.

Après la souscription, une fois sa ligne activée, le client est informé que toute demande de changement de numéro de téléphone nécessitera le changement de sa carte SIM et lui sera facturé 18€.

Ce service fonctionne sur les réseaux 3G, 3G+, H+ et 4G. La disponibilité du réseau dépend de la position au sein de la zone de couverture et de la compatibilité du téléphone mobile.

Selon l'offre souscrite et le forfait mobile inclus dans cette dernière, le client bénéficie d’une quantité de données Internet mobile spécifique utilisable dans les conditions définies ci-après.

Les forfaits Mobile sont soumis aux conditions particulières applicables aux Offres Mobile, disponibles sur www.nordnet.com, rubrique "Conditions Contractuelles".

Si le client choisit l'offre VITAL, il bénéficiera d’un « forfait 100 Mo » incluant :

• 2 heures de crédits d’appels, hors numéros courts et numéros spéciaux majorés, depuis et vers la France métropolitaine et les DROM, et depuis les DROM, la zone Europe, la Suisse et l'Andorre, vers ces mêmes destinations et la France métropolitaine. Aucun report des éventuelles minutes non consommées ne sera effectué sur la période suivante. Les appels émis hors forfait seront facturés à la consommation, à la seconde, selon les tarifs indiqués en annexe 2) Une fois abonné, le client pourra activer l’option « Appels illimités » (+ 5 €/ mois, disponible uniquement avec l’offre VITAL) pour profiter d’un nombre d’appels illimité depuis et vers la France métropolitaine et les DROM, et depuis les DROM, la zone Europe vers ces mêmes destinations et la France métropolitaine. Les appels émis hors forfait seront facturés à la consommation, à la seconde, selon les tarifs indiqués en annexe 2)
• des SMS/MMS illimités, hors numéros courts et numéros spéciaux majorés, depuis et vers la France métropolitaine et les DROM, et depuis les DROM, la zone Europe, la Suisse et l'Andorre vers ces mêmes destinations et la France métropolitaine, dans la limite de 250 correspondants par mois. Service MMS limité à 600 Ko par envoi.
• 100 Mo (Mégaoctets) de données Internet Mobile utilisables en France métropolitaine, dans les DROM, les pays de la zone Europe, en Andorre et en Suisse. Les usages notamment de type Peer to Peer et Newsgroups sont interdits avec sa connexion. Il s’agit d’un quota de données Internet à échanger chaque mois (cumul des données Internet envoyées et reçues). Au-delà, le débit sera plafonné à 128 kilobits par seconde. Cette limitation s’appliquera jusqu’à la prochaine réinitialisation mensuelle du forfait. Le client peut désactiver la fonctionnalité "Internet Mobile" depuis les paramètres de son téléphone. Aucun report du volume de données non consommées ne sera effectué sur la période suivante.

Si le client choisit l'offre IDÉAL, il bénéficiera d’un « "forfait 5 Go » incluant :

• un nombre d’appels illimité, hors numéros courts et numéros spéciaux majorés, depuis et vers la France métropolitaine et les DROM, et depuis les DROM, la zone Europe, la Suisse et l'Andorre, vers ces mêmes destinations et la France métropolitaine. Les appels émis hors forfait seront facturés à la consommation, à la seconde, selon les tarifs indiqués en annexe 2),
• des SMS/MMS illimités, hors numéros courts et numéros spéciaux majorés, depuis et vers la France métropolitaine et les DROM, et depuis les DROM, la zone Europe, la Suisse et l'Andorre vers ces mêmes destinations et la France métropolitaine, dans la limite de 250 correspondants par mois. Service MMS limité à 600 Ko par envoi.
• 5 Go (Gigaoctets) de données Internet Mobile utilisables en France métropolitaine, dans les DROM, les pays de la zone Europe, en Andorre et en Suisse. Les usages notamment de type Peer to Peer et Newsgroups sont interdits avec sa connexion. Il s’agit d’un quota de données Internet à échanger chaque mois (cumul des données Internet envoyées et reçues). Au-delà, le débit sera plafonné à 128 kilobits par seconde. Cette limitation s’appliquera jusqu’à la prochaine réinitialisation mensuelle du forfait. Le client peut désactiver la fonctionnalité "Internet Mobile" depuis les paramètres de son téléphone. Aucun report du volume de données non consommées ne sera effectué sur la période suivante.

Si le client choisit l'offre EXTRA, il bénéficiera d’un « forfait 20 Go » incluant :

• un nombre d’appels illimité, hors numéros courts et numéros spéciaux majorés, depuis et vers la France métropolitaine et les DROM, et depuis les DROM, la zone Europe, la Suisse et l'Andorre, vers ces mêmes destinations et la France métropolitaine. Les appels émis hors forfait seront facturés à la consommation, à la seconde, selon les tarifs indiqués en annexe 2),
• des SMS/MMS illimités, hors numéros courts et numéros spéciaux majorés, depuis et vers la France métropolitaine et les DROM, et depuis les DROM, la zone Europe, la Suisse et l'Andorre vers ces mêmes destinations et la France métropolitaine, dans la limite de 250 correspondants par mois. Service MMS limité à 600 Ko par envoi.
• 20 Go (Gigaoctets) de données Internet Mobile utilisables en France métropolitaine, dans les DROM, les pays de la zone Europe, en Andorre et en Suisse. Les usages notamment de type Peer to Peer et Newsgroups sont interdits avec sa connexion. Il s’agit d’un quota de données Internet à échanger chaque mois (cumul des données Internet envoyées et reçues). Au-delà, le débit sera plafonné à 128 kilobits par seconde. Cette limitation s’appliquera jusqu’à la prochaine réinitialisation mensuelle du forfait. Le client peut désactiver la fonctionnalité "Internet Mobile" depuis les paramètres de son téléphone. Aucun report du volume de données non consommées ne sera effectué sur la période suivante.

Si le client choisit l'offre ULTRA, il bénéficiera d’un « forfait 60 Go » incluant :

• un nombre d’appels illimité, hors numéros courts et numéros spéciaux majorés, depuis et vers la France métropolitaine et les DROM, et depuis les DROM, la zone Europe, la Suisse et l'Andorre, vers ces mêmes destinations et la France métropolitaine. Les appels émis hors forfait seront facturés à la consommation, à la seconde, selon les tarifs indiqués en annexe 2),
• des SMS/MMS illimités, hors numéros courts et numéros spéciaux majorés, depuis et vers la France métropolitaine et les DROM, et depuis les DROM, la zone Europe, la Suisse et l'Andorre vers ces mêmes destinations et la France métropolitaine, dans la limite de 250 correspondants par mois. Service MMS limité à 600 Ko par envoi.
• 60 Go (Gigaoctets) de données Internet Mobile utilisables en France métropolitaine, dans les DROM, les pays de la zone Europe, en Andorre et en Suisse. Les usages notamment de type Peer to Peer et Newsgroups sont interdits avec sa connexion. Il s’agit d’un quota de données Internet à échanger chaque mois (cumul des données Internet envoyées et reçues). Au-delà, le débit sera plafonné à 128 kilobits par seconde. Cette limitation s’appliquera jusqu’à la prochaine réinitialisation mensuelle du forfait. Le client peut désactiver la fonctionnalité "Internet Mobile" depuis les paramètres de son téléphone. Aucun report du volume de données non consommées ne sera effectué sur la période suivante.

Le client peut souscrire à des forfaits mobile supplémentaires, en complément du forfait inclus dans son abonnement Internet ADSL/VDSL. Ces forfaits ont des caractéristiques différentes de ceux inclus dans la gamme Internet ADSL/VDSL. Ils sont présentés sur www.nordnet.com, rubrique « Forfaits mobile ».

Des SMS d’alertes seront envoyés à l’utilisateur de la ligne Mobile lorsque ses consommations hors forfait, quelles que soient leur forme ou destination, émises ou reçues au cours du mois, excèderont la somme de 60€ TTC, de 90€ TTC et de 120€ TTC, afin de l’alerter du dépassement de chacun de ces seuils.

Un SMS sera également envoyé lorsqu’il aura utilisé 80% de son quota de données Internet mobile afin de l’alerter sur sa consommation. Il recevra ensuite un SMS lorsqu’il aura utilisé 100% de son quota de données Internet mobile afin de l’informer de la limitation de son débit à 128 Kb/s.

En dehors de la France métropolitaine, des DROM, des pays de la zone Europe, d’Andorre et de la Suisse :

• Un SMS d’alerte sera envoyé à l’utilisateur de la ligne mobile si le montant des seules données Internet échangées atteint la somme 40€ TTC afin de l’alerter de l’atteinte de ce seuil,
• Si le montant des seules données Internet échangées, excède la somme 50€ TTC, le service Internet Mobile sera bloqué jusqu’à la prochaine réinitialisation mensuelle du forfait.

Si le client utilise tout le volume de données Internet Mobile inclus dans son forfait, le débit sera plafonné à 128 kilobits par seconde jusqu’à la prochaine réinitialisation mensuelle du forfait.

Le client peut rétablir son débit en achetant une recharge Internet Mobile (valable uniquement en France métropolitaine, dans les DROM, les pays de la zone Europe, Andorre et Suisse) en se connectant à son Espace Client :

• La recharge 500 Mo (+ 5 €/ recharge) permet de rétablir le débit pour la consommation de 500 Mégaoctets de données Internet Mobile (cumul des données Internet envoyées et reçues)
• La recharge 2 Go (+ 9 €/ recharge) permet de rétablir le débit pour la consommation de 2 Gigaoctets de données Internet Mobile (cumul des données Internet envoyées et reçues)
• La recharge 15 Go (+ 19 €/ recharge) permet de rétablir le débit pour la consommation de 15 Gigaoctets de données Internet Mobile (cumul des données Internet envoyées et reçues)

Le client peut acheter plusieurs recharges et les cumuler.
Aucun report du volume de données non consommées ne sera effectué sur la période suivante.

Le client peut créer 6 boîtes aux lettres électroniques, pour chacun des membres de la famille par exemple. Chaque boîte dispose d'une capacité de stockage d’1 Go et d'une adresse personnalisable (ex. : prenom.nom@nordnet.fr). Ces boîtes sont protégées par des filtres antivirus et antispam de messagerie.

Nordnet propose un système filtrage antivirus, installé sur ses serveurs. Les e-mails sont analysés par des serveurs de messagerie, en respectant la confidentialité de leurs contenus, pour offrir une sécurité optimale des boîtes aux lettres électroniques.

Les spams sont des courriers électroniques indésirables, non sollicités, qui sont envoyés à des fins publicitaires ou malhonnêtes. Les courriels reçus par le client sont donc filtrés et repérés dès leur arrivée sur les serveurs de messagerie. L’antispam de messagerie Nordnet marque les spams d’un smiley :-((
Le client a la possibilité de créer une règle de messagerie pour les diriger vers un dossier réservé à cet effet, les stocker puis les éliminer.

Depuis son Espace Client, depuis la rubrique « Mon offre et mes options », le client peut visiter la liste des « Adresses de messagerie » pour gérer les différentes options de chaque boîte : activation ou désactivation des filtres antivirus et antispam de messagerie, liste d’expéditeurs autorisés ou bloqués, niveau de protection antispam, réception des spams, modification de l’objet des spams, gestion des courriels en provenance de Nordnet et répondeur de messagerie en cas d’absence.

Lors de sa souscription, le client peut également opter pour l’option Wi-Fi Premium (+ 5 €/ mois).

Avec l’option Wi-Fi Premium, le client bénéficie de :

• La mise à disposition d’une NordnetBox Émotion incluant Internet sans fil Wi-Fi 6 ;
• La mise à disposition d’un Répéteur Wi-Fi 6 (sur demande) ;
• L’accès à un « Coach Wi-Fi » : un conseiller pour le guider dans l’optimisation et la configuration de son réseau Wi-Fi.

Le paramétrage de la NordnetBox Émotion devra être effectué via l'Espace Client « Nordnet Et Moi ». La NordnetBox Émotion mise à disposition est compatible avec un téléphone disposant de sa propre base DECT. Afin de bénéficier du service Coach Wi-Fi, nous invitons le client à prendre contact avec son conseiller via l'Espace Client.

L’option Wi-Fi Premium n’est pas soumise à engagement.

La suite de sécurité Securitoo, dont l’éditeur est Bitdefender, est incluse dans le cadre de l'abonnement Internet ADSL/VDSL (avec les offres IDÉAL, EXTRA et ULTRA). Elle permet de protéger jusqu’à 5 appareils (de type ordinateurs, tablettes ou mobiles) sous les systèmes d’exploitation Windows (Microsoft), Android™, macOS, et prochainement iOS (date de disponibilité non encore confirmée par l’éditeur).

Fonctionnalités principales de la suite de sécurité Securitoo :

Securitoo sous iOS (prochainement : date de disponibilité non encore confirmée par l’éditeur)

Lorsque le client sera abonné à l’une des offres IDÉAL, EXTRA ou ULTRA, il recevra un e-mail avec :

• les informations pour télécharger le(s) logiciel(s) disponibles de la suite de sécurité Securitoo ;
• dont le lien de téléchargement de l'application Securitoo Mobile ;
• sa clé d'activation pour installer et activer les logiciels et/ ou l'application sur chacun de ses appareils (dans la limite de cinq appareils).

Nous invitons le client à prendre connaissance des termes de la licence de l’éditeur, que seront acceptés lors de l’installation des logiciels et/ ou de l’application, à partir du lien suivant : https://www.bitdefender.fr/legal/

Nous rappelons que les caractéristiques et limitations sont présentées au sein des conditions contractuelles applicables (disponibles sur cgv.nordnet.com).

Android™ est une marque déposée de Google LLC. Windows et Microsoft sont des marques déposées de Microsoft Corporation aux États-Unis et dans d’autres pays. macOS est une marque d’Apple Inc., déposée aux Etats-Unis et dans d’autres pays. IOS est une marque de Cisco Technology, Inc., déposée aux États-Unis et dans d’autres pays, et est utilisée sous licence.

Si le client choisit une offre Internet ADSL/VDSL EXTRA ou ULTRA, le client bénéficie de Cafeyn, un service en ligne de presse numérique lui permettant d'accéder en illimité, avec ou sans connexion Internet, à un catalogue de plus de 400 titres de presse à partir de son smartphone, une tablette ou un ordinateur.

Pour activer le service Cafeyn : rendez-vous sur le site Cafeyn.co pour créer un compte Cafeyn et renseigner le code d’activation accessible depuis l’Espace Client, rubrique « Presse ». Le client peut télécharger l’application Cafeyn et se connecter avec son identifiant Cafeyn.

Les éditeurs et titres sont susceptibles d'évolution. Liste consultable sur www.cafeyn.co/fr/nordnet/catalog.

Le contrôle parental est inclus dans l'abonnement Internet ADSL/VDSL. Ce logiciel est téléchargeable depuis l’Espace Client et peut être installé sur plusieurs ordinateurs. Une fois paramétré, il bloque les sites inadaptés au jeune public et permet d’encadrer le temps passé sur Internet. Nous incitons l’utilisateur à procéder à son installation et à son paramétrage si des enfants sont amenés, même sous la surveillance d’un adulte, à se connecter à partir de son accès Internet.

Fonctionnalités principales :

En cas de souscription à l’option Wi-Fi Premium, la NordnetBox Émotion vient en remplacement de la NordnetBox Impulsion, qui devra être restituée à Nordnet dans les conditions définies au sein des conditions contractuelles

Permet d’étendre la couverture Wi-Fi de la NordnetBox Émotion et de profiter d’un débit plus rapide dans son habitation ou local.

Le Répéteur Wi-Fi 6 nécessite l’utilisation d’une NordnetBox Émotion Wi-Fi 6. Le Répéteur n’est pas compatible avec les NordnetBox d’anciennes générations (Wi-Fi 5 et inférieurs). Le Répéteur est souscriptible uniquement dans le cadre de l’option Wi-Fi Premium.

La configuration d’une habitation peut nécessiter ou non l’utilisation d’un Répéteur Wi-Fi 6, Nordnet a donc fait le choix de ne l’envoyer que sur demande du client, afin de s’adapter à la situation réelle et d’éviter l’envoi de matériel inutile. Des frais de préparation et de livraison de 15 € seront alors appliqués.

La NordnetBox et les éventuels équipements souscrits en option seront expédiés sous 15 jours, à compter de la réception de la commande complète et valide par Nordnet.

L’installation de la NordnetBox est à la charge du client.

Frais de préparation et de livraison : 15 € par envoi.
Frais de mise en service : 59 €

Les matériels mis à disposition ou loués par Nordnet (NordnetBox, répéteurs Wi-Fi le cas échéant (en cas de souscription à l’option Wi-Fi Premium et sur demande), restent la propriété pleine et entière de Nordnet. Ils doivent être restitués à l’occasion de leur remplacement éventuel et lors de la résiliation de l’Offre ou des options afférentes.

À défaut de retour de tout ou partie du matériel, une indemnité pourra être facturée aux tarifs en vigueur précisés sur https://www.nordnet.com/corporate/tarifs, rubrique Matériels.

Deux garanties légales sont applicables au matériel proposé à l’achat par Nordnet :

• la garantie légale de conformité de 24 mois (si le matériel a été acquis en qualité de consommateur), en application des articles L.217-1 et suivants du Code de la consommation (en cas de défaut de conformité du matériel au contrat), et
• la garantie légale des vices cachés, en application des articles 1641 et suivants du Code civil (en cas de défauts cachés du matériel).

Garantie légale de conformité :
Tout défaut constaté n’est pas nécessairement un défaut de conformité. Le client bénéficie d’un délai de deux (2) ans à compter de la délivrance du matériel pour solliciter la mise en œuvre de la garantie légale de conformité. Le cas échéant, le client peut choisir entre la réparation ou le remplacement du matériel et doit signaler à Nordnet son choix et mettre le matériel à la disposition de Nordnet (Article L.217-9 du Code de la consommation). Nordnet peut ne pas procéder selon ce choix si la mise en conformité est impossible ou entraîne des coûts disproportionnés au regard 1) de la valeur du matériel en l’absence de défaut de conformité 2) de l’importance du défaut de conformité 3) de la possibilité éventuelle d’opter pour l’autre choix sans inconvénient majeur pour le consommateur. Nordnet peut refuser la mise en conformité du matériel si celle-ci est impossible ou entraîne des coûts manifestement disproportionnés au regard de la valeur du matériel en l’absence de défaut de conformité et de l’importance du défaut de conformité. Le refus de procéder à la mise en conformité selon le choix du consommateur tel que signalé à Nordnet ou le refus de mettre le matériel en conformité est motivé par écrit (Article L.217-12 du Code de la consommation).

Les défauts de conformité qui apparaissent dans un délai de vingt-quatre mois à compter de la délivrance du bien, y compris du bien comportant des éléments numériques, sont, sauf preuve contraire, présumés exister au moment de la délivrance, à moins que cette présomption ne soit incompatible avec la nature du bien ou du défaut invoqué (Article L217-7 du Code de la consommation). La mise en conformité doit être effectuée dans un délai raisonnable qui ne peut être supérieur à trente (30) jours à compter de la demande du consommateur, sous réserve de la mise à disposition du matériel par ce dernier.

Cette garantie légale de conformité s’applique indépendamment de toute garantie commerciale éventuellement consentie par Nordnet. La garantie légale de conformité ne s’applique pas aux contenus et aux services numériques ne relevant pas d’un contrat de vente de bien comportant des éléments numériques ni aux contenus numériques fournis sur un support durable exclusivement destinés à leur transport ainsi qu’aux contenus et services numériques constituant des services de communications électroniques au sens de l’article L.32 6° du Code des postes et communications électroniques autres que les services de communication interpersonnelles non fondés sur la numérotation.

Garantie légale des vices cachés :
Si le client décide de mettre en œuvre la garantie légale contre les défauts cachés du matériel au sens de l’article 1641 du Code civil, alors celui-ci peut choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix de vente conformément à l’article 1644 du Code civil.

En cas d’exercice de la garantie légale impliquant le retour du(des) matériel(s), celui-ci(ceux-ci) doit(doivent) être retourné(s) dans les conditions définies au sein des conditions contractuelles applicables. Si Nordnet confirme la défectuosité du(des) matériel(s) et le bénéfice de la garantie, les frais de retour seront remboursés dans un délai de trente (30) jours à compter de la réception par Nordnet du matériel défectueux. À défaut de bénéfice de la garantie, les frais de retour resteront à la charge du consommateur.

Pour plus de détails, consulter les conditions contractuelles de l’Offre disponibles sur www.nordnet.com.

Si le client est sourd, malentendant, sourd-aveugle ou aphasique, il peut obtenir de Nordnet les informations sur les caractéristiques et conditions de fourniture de l’Offre, par téléphone via le service Acceo, accessible dans l’onglet dédié sur www.nordnet.com ou son Espace Client (à l’aide de ses identifiants).

Rendez-vous sur www.nordnet.com, rubrique Internet ADSL et, saisir le numéro de téléphone fixe pour vérifier l’éligibilité à l’Offre Internet ADSL/VDSL.

Une fois que le client a téléchargé ou reçu son bon de commande Internet DSL, il lui faut le remplir avec attention. Si nécessaire, joindre les documents demandés et envoyer le tout par courrier, sans affranchir, à l’adresse suivante :

NORDNET, Libre réponse N°48736 - 59659 VILLENEUVE D’ASCQ CEDEX.

Si sa ligne n’est pas éligible à l’offre Internet ADSL/VDSL de Nordnet, le client en sera informé par écrit.
Si le client est éligible, il recevra alors les identifiants lui permettant d’activer sa connexion Internet et le matériel de connexion (voir les délais de livraison dans la rubrique Matériel).

Si le client est un consommateur, ou un non-professionnel, ou s’il est un professionnel bénéficiant des dispositions de l’article L.221-3 du Code de la consommation relatives au contrat conclu hors établissement dont l’objet n’entre pas dans le champ de son activité principale et qu’il emploie au plus 5 salariés, le client dispose d'un droit de rétractation de quatorze (14) jours à exercer à compter de la réception des matériels aux coordonnées de livraison. Le client peut l'exercer par courrier adressé à Nordnet ou via le formulaire de rétractation (disponible sur www.nordnet.com). Conformément aux articles L.221-5 et suivants du code de la consommation, le client est informé qu'en cas de rétractation les frais postaux de renvoi des matériels sont à sa charge. Si le client a expressément demandé l’exécution de son offre avant la fin du délai de rétractation, il sera redevable du montant correspondant au service fourni jusqu’à la communication de sa rétractation, conformément à l’article L221-25 du Code de la consommation.

L’Offre est soumise à des conditions contractuelles. Le client s'engage à en prendre connaissance et les accepter au jour de la commande.

Ces conditions applicables à l’Offre incluent notamment les dispositions concernant les débits et limitations, le traitement des réclamations (y compris celui portant sur les débits), les limitations de responsabilité, les modalités de modification du contrat et migrations d’offres, de résiliation, de retour du matériel mis à disposition ou loué notamment à l’issue de son abonnement ou lors de tout remplacement, la loi applicable et la juridiction compétente, et le cas échéant, le droit de rétractation, le service après-vente et les garanties légales. Ces conditions sont disponibles sur cgv.nordnet.com. Les caractéristiques des offres Internet ADSL/VDSL sont également présentées au sein du récapitulatif contractuel applicable et disponible sur www.nordnet.com, rubrique « Récapitulatifs Contractuels ».

L’Offre Internet ADSL/VDSL n’est pas soumise à une durée d’engagement.

1. Premier niveau de contact : le client peut contacter notre Service Relation Clients :

• par courrier, adressé au Service Relation Clients, 20 rue Denis Papin - CS 20458 - 59664 VILLENEUVE D'ASCQ CEDEX 
• ou par voie électronique, via le formulaire de contact disponible sur le Site Nordnet (Rubrique « Envoyez-nous un message »). Nordnet répondra dans le mois suivant la réception de la réclamation.

2. Deuxième niveau de contact : si le client n'est pas satisfait de la réponse apportée par le Service Relation Clients, ou à défaut de réponse dans le délai d’un mois, le client peut contacter le Service Recours Consommateurs, en lui adressant un courrier exposant les éléments nécessaires à la prise en compte de sa réclamation par Nordnet. Nordnet répondra dans le mois suivant la réception de la réclamation.

Après épuisement des deux niveaux de contacts (cf. ci-dessus), si le client agit en qualité de consommateur, ou non-professionnel, ou s’il est un professionnel bénéficiant des dispositions de l’article L.221-3 du code de la consommation relatives au contrat conclu hors établissement dont l’objet n’entre pas dans le champ de son activité principale et qu’il emploie au plus 5 salariés, et qu’il n’est pas satisfait de la(des) réponse(s) apportée(s) par Nordnet, ou à défaut de réponse dans les délais susvisés, le client ala possibilité de saisir le Médiateur, afin de solliciter la mise en œuvre d’une procédure de médiation, facultative et gratuite pour lui, sous réserve de satisfaire aux conditions définies par ce dernier :

• Via le formulaire dédié sur le site www.mediation-telecom.org.
• À défaut, en adressant le formulaire pris du site du Médiateur (www.mediation-telecom.org) à l'adresse suivante : le Médiateur des communications Electroniques - CS 30342 - 94257 Gentilly Cedex.

Détail des tarifs en euros TTC

Le coût d’une communication est égal à l’addition du Coût de mise en relation (ci-après « CR »), facturé lors de chaque communication, quelle que soit sa durée, et du Coût des communications (ci-après « CC »), déterminé en fonction de la durée de la communication. Numéros spéciaux : les tarifs en vigueur sont consultables sur le site http://www.infosva.org/. Ces tarifs sont susceptibles d’évolution (Cf. réforme tarifaire des services téléphoniques à valeur ajoutée). Numéros d’urgence : les appels vers les numéros d’urgence sont gratuits.

Les numéros d'urgence
Voici la liste des numéros d'urgence accessibles via la NordnetBox :

112 = Numéro d’appel d'urgence partout en Europe
15 = Urgences médicales (SAMU)
17 = Police secours
18 = Pompiers
115 = Samu social
119 = Enfance maltraitée
116 000 = Enfants disparus
114 = Numéro d’urgence pour personnes déficientes auditives
191 = Urgence aéronautique – CCS
196 = Urgence maritime – CROSS
197 = Alerte attentat – Alerte enlèvement
116 117 = Permanence des soins ambulatoires

Dans le cadre du téléphone par Internet, les appels à destination des services d’urgence sont automatiquement dirigés vers le centre d’intervention le plus proche de l’adresse d’installation. Par conséquent, le client doit nous informer de toute modification de son lieu d’installation.

Tarification des appels émis

Tarification des appels reçus

Tarification à l’unité pour les envois de SMS

Tarification à l’unité pour les envois de MMS

Tarification à l’unité pour la réception de MMS

Tarification au Mégaoctet pour l’Internet Mobile

(1) Détail des destinations Europe : Acores (les), Aland (les îles), Allemagne, Andorre, Autriche, Baléares (les), Belgique, Bulgarie, Canaries (îles), Chypre, Corfou (île), Crète, Croatie, Cyclades (les), Danemark, Espagne, Estonie, Féroé (îles), Finlande, Gibraltar, Grèce, Guernesey, Hongrie, Irlande, Islande, Italie, Jersey, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Madère, Malte (île de), Man (île de), Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République Tchèque, Rhodes (île), Roumanie, Royaume-Uni, Saint-Barthélemy, Saint-Martin (île), San marin, Sardaigne, Sicîle, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse, Vatican.

Détail des destinations DROM (Départements et Régions d’Outre-Mer) : Désirade (île de la), Guadeloupe, Marie-galante (île), Martinique, Guyane, France de l'océan indien (La Réunion, Mayotte), Saint Pierre et Miquelon, Saintes (îles).

(2) Détail des destinations Maghreb, Etats-Unis, Canada, Turquie : Algérie, Maroc, Tunisie, Turquie, Etats-Unis, Canada.

(3) Détail des destinations Reste du Monde : Afghanistan, Afrique du sud, Albanie, Angola, Anguilla, Antigua & Barbuda, Arabie Saoudite, Argentine, Arménie, Aruba, Australie, Azerbaïdjan, Bahamas, Bahreïn, Bangladesh, Barbade (ile de la), Belarus, Belize, Benin, Bermudes, Bhoutan, Birmanie, Bolivie, Bonaire, Bosnie Herzégovine, Botswana, Brésil, Brunei Darussalam, Burkina Faso, Burundi, Cambodge, Cameroun, Cap vert, Cayman (iles), Centrafrique, Chili, Chine, Colombie, Comores, Congo, Congo (Rép. Dém.), Cook (iles), Corée du sud, Costa Rica, Cote d’Ivoire, Cuba, Curaçao (Antilles néerlandaises), Djibouti, Dominique, Egypte, Emirats Arabes Unis, Equateur, Ethiopie, Fidji (iles), Gabon, Gambie, Géorgie, Ghana, Grenade, Groenland, Guam (USA), Guatemala, Guinée, Guinée Bissau, Guinée équatoriale, Guyana, Haïti, Honduras, Hong Kong, Inde (Delhi, iles Andaman Nicobar, Andhra Pradesh, Arunachal Pradesh, Assam, Bihar, Chandigarh, Dadra and Nagar Haveli, Daman and Diu, Goa, Gujarat, Haryana, Himachal Pradesh, Jammu, Jharkhand, Karnataka, Kerala, Lakshadweep, Madhya Pradesh, Maharashtra (hors Mumbai), Manipur, Meghalaya, Mizoram, Mumbai, Nagaland, Orissa, Puducherry, Punjab, Rajasthan, Sikkim, Tamil Nadu, Tripura, Uttar Pradesh East, Uttar Pradesh West, Uttarakhand, West Bengal), Indonésie, Irak, Iran, Israël, Jamaïque, Japon, Jordanie, Karabakh, Kazakhstan, Kenya, Kirghizistan, Kish (ile), Kosovo, Koweït, Laos, Lesotho, Liban, Liberia, Libye, Macao, Macédoine (rep.), Madagascar, Malaisie, Malawi, Maldives, Mali, Maurice (ile), Mauritanie, Mexique, Moldavie, Mongolie, Monténégro, Montserrat, Mozambique, Namibie, Népal, Nicaragua, Niger, Nigeria, Nouvelle Calédonie, Nouvelle Zélande, Oman, Ouganda, Ouzbékistan, Pakistan, Palau, Palestine (territoires occupés), Panama, Papouasie Nouvelle Guinée, Paraguay, Pérou, Philippines, Polynésie française, Porto-Rico, Qatar, Rep Srpska, République Dominicaine, Rodrigues (ile), Russie, Rwanda, Saba, Saint Kitts et Nevis, Saint Vincent et Grenadines, Saint-Eustache, Sainte Lucie, Salvador (el), Samoa occidental, Sao Tome et Principe, Sénégal, Serbie, Seychelles, Sierra Leone, Singapour, Soudan, Sri Lanka, St Maarten (Antilles néerlandaises), Sud-Soudan, Surinam, Swaziland, Syrie, Tadjikistan, Taiwan, Tanzanie, Tasmanie, Tchad, Thaïlande, Timor oriental, Togo, Trinite et Tobago, Turkménistan, Turques et Caïques (iles), Ukraine, Uruguay, Vanuatu, Venezuela, Vierges britanniques (iles), Vierges des Etats-Unis (iles), Vietnam, Yémen, Zambie, Zanzibar, Zimbabwe.