Forfaits Mobile

Les forfaits Mobile sont soumis aux conditions particulières applicables aux Offres Mobile, disponibles sur www.nordnet.com, rubrique "Conditions Contractuelles".

Un "forfait 1 Go", incluant des appels et SMS & MMS illimités et 1 Go de trafic Internet mobile, est proposé à 9,99 € / mois

Si vous choisissez ce forfait, vous bénéficierez :

• Un nombre d’appels illimité, hors numéros courts et numéros spéciaux majorés, depuis et vers la France métropolitaine et les DROM, et depuis les DROM, la zone Europe, vers ces mêmes destinations et la France métropolitaine. Les appels émis hors forfait seront facturés à la consommation, à la seconde, selon les tarifs indiqués en annexe),
• Des SMS/MMS illimités, hors numéros courts et numéros spéciaux majorés, depuis et vers la France métropolitaine et les DROM, et depuis les DROM, la zone Europe, vers ces mêmes destinations et la France métropolitaine, dans la limite de 250 correspondants par mois. Service MMS limité à 600 Ko par envoi.
• 1 Go (Gigaoctet) de données Internet Mobile utilisables en France métropolitaine, dans les DROM, les pays de la zone Europe. Les usages notamment de type Peer to Peer et Newsgroups sont interdits avec sa connexion. Il s’agit d’un quota de données Internet à échanger chaque mois (cumul des données Internet envoyées et reçues). Au-delà, le débit sera plafonné à 128 kilobits par seconde. Cette limitation s’appliquera jusqu’à la prochaine réinitialisation mensuelle du forfait. Le client peut désactiver la fonctionnalité "Internet Mobile" depuis les paramètres de son téléphone. Aucun report du volume de données non consommées ne sera effectué sur la période suivante.

Un "forfait 30 Go", incluant des appels et des SMS & MMS illimités et 30 Go de trafic Internet mobile, est proposé à 19,99 € / mois

Si vous choisissez ce forfait, vous bénéficierez :

• Un nombre d’appels illimité, hors numéros courts et numéros spéciaux majorés, depuis et vers la France métropolitaine et les DROM, et depuis les DROM, la zone Europe, vers ces mêmes destinations et la France métropolitaine. Les appels émis hors forfait seront facturés à la consommation, à la seconde, selon les tarifs indiqués en annexe),
• Des SMS/MMS illimités, hors numéros courts et numéros spéciaux majorés, depuis et vers la France métropolitaine et les DROM, et depuis les DROM, la zone Europe, vers ces mêmes destinations et la France métropolitaine, dans la limite de 250 correspondants par mois. Service MMS limité à 600 Ko par envoi.
• 30 Go (Gigaoctets) de données Internet Mobile utilisables en France métropolitaine, dans les DROM, les pays de la zone Europe. Les usages notamment de type Peer to Peer et Newsgroups sont interdits avec sa connexion. Il s’agit d’un quota de données Internet à échanger chaque mois (cumul des données Internet envoyées et reçues). Au-delà, le débit sera plafonné à 128 kilobits par seconde. Cette limitation s’appliquera jusqu’à la prochaine réinitialisation mensuelle du forfait. Le client peut désactiver la fonctionnalité "Internet Mobile" depuis les paramètres de son téléphone. Aucun report du volume de données non consommées ne sera effectué sur la période suivante.

Un "forfait 70 Go", incluant des appels et des SMS & MMS illimités et 70 Go de trafic Internet mobile, est proposé à 24,99 € / mois

Si vous choisissez ce forfait, vous bénéficierez :

• Un nombre d’appels illimité, hors numéros courts et numéros spéciaux majorés, depuis et vers la France métropolitaine et les DROM, et depuis les DROM, la zone Europe, vers ces mêmes destinations et la France métropolitaine. Les appels émis hors forfait seront facturés à la consommation, à la seconde, selon les tarifs indiqués en annexe),
• Des SMS/MMS illimités, hors numéros courts et numéros spéciaux majorés, depuis et vers la France métropolitaine et les DROM, et depuis les DROM, la zone Europe, vers ces mêmes destinations et la France métropolitaine, dans la limite de 250 correspondants par mois. Service MMS limité à 600 Ko par envoi.
• 70 Go (Gigaoctets) de données Internet Mobile utilisables en France métropolitaine, dans les DROM, les pays de la zone Europe. Les usages notamment de type Peer to Peer et Newsgroups sont interdits avec sa connexion. Il s’agit d’un quota de données Internet à échanger chaque mois (cumul des données Internet envoyées et reçues). Au-delà, le débit sera plafonné à 128 kilobits par seconde. Cette limitation s’appliquera jusqu’à la prochaine réinitialisation mensuelle du forfait. Le client peut désactiver la fonctionnalité "Internet Mobile" depuis les paramètres de son téléphone. Aucun report du volume de données non consommées ne sera effectué sur la période suivante.

Un "forfait 100 Go", incluant des appels et des SMS & MMS illimités et 100 Go de trafic Internet mobile, est proposé à 34,99 € / mois

Si vous choisissez ce forfait, vous bénéficierez :

• Un nombre d’appels illimité, hors numéros courts et numéros spéciaux majorés, depuis et vers la France métropolitaine et les DROM, et depuis les DROM, la zone Europe, vers ces mêmes destinations et la France métropolitaine. Les appels émis hors forfait seront facturés à la consommation, à la seconde, selon les tarifs indiqués en annexe),
• Des SMS/MMS illimités, hors numéros courts et numéros spéciaux majorés, depuis et vers la France métropolitaine et les DROM, et depuis les DROM, la zone Europe, vers ces mêmes destinations et la France métropolitaine, dans la limite de 250 correspondants par mois. Service MMS limité à 600 Ko par envoi.
• 100 Go (Gigaoctets) de données Internet Mobile utilisables en France métropolitaine, dans les DROM, les pays de la zone Europe. Les usages notamment de type Peer to Peer et Newsgroups sont interdits avec sa connexion. Il s’agit d’un quota de données Internet à échanger chaque mois (cumul des données Internet envoyées et reçues). Au-delà, le débit sera plafonné à 128 kilobits par seconde. Cette limitation s’appliquera jusqu’à la prochaine réinitialisation mensuelle du forfait. Le client peut désactiver la fonctionnalité "Internet Mobile" depuis les paramètres de son téléphone. Aucun report du volume de données non consommées ne sera effectué sur la période suivante.

Un "forfait 150 Go", incluant des appels et des SMS & MMS illimités et 150 Go de trafic Internet mobile, est proposé à 39,99 € / mois

Si vous choisissez ce forfait, vous bénéficierez :

• Un nombre d’appels illimité, hors numéros courts et numéros spéciaux majorés, depuis et vers la France métropolitaine et les DROM, et depuis les DROM, la zone Europe, vers ces mêmes destinations et la France métropolitaine. Les appels émis hors forfait seront facturés à la consommation, à la seconde, selon les tarifs indiqués en annexe),
• Des SMS/MMS illimités, hors numéros courts et numéros spéciaux majorés, depuis et vers la France métropolitaine et les DROM, et depuis les DROM, la zone Europe, vers ces mêmes destinations et la France métropolitaine, dans la limite de 250 correspondants par mois. Service MMS limité à 600 Ko par envoi.
• 150 Go (Gigaoctets) de données Internet Mobile utilisables en France métropolitaine, dans les DROM, les pays de la zone Europe. Les usages notamment de type Peer to Peer et Newsgroups sont interdits avec sa connexion. Il s’agit d’un quota de données Internet à échanger chaque mois (cumul des données Internet envoyées et reçues). Au-delà, le débit sera plafonné à 128 kilobits par seconde. Cette limitation s’appliquera jusqu’à la prochaine réinitialisation mensuelle du forfait. Le client peut désactiver la fonctionnalité "Internet Mobile" depuis les paramètres de son téléphone. Aucun report du volume de données non consommées ne sera effectué sur la période suivante.

Le détail des tarifs et destinations est disponible en annexe.

Le service mobile proposé par Nordnet est destiné aux particuliers et utilise le réseau Orange : couverture-mobile.orange.fr/mapV3/mobile.
Il nécessite la souscription d’un forfait mobile auprès de Nordnet et la mise à disposition d’une carte SIM.

Si vous ne disposez pas encore d’une carte SIM Nordnet, vous pourrez procéder à sa commande lors de la souscription de votre forfait mobile. Elle vous sera alors facturée 10€ et ce montant sera prélevé sur la première facture liée à votre abonnement. Dès que vous recevrez la carte SIM, vous pourrez activer votre ligne Mobile.

Après réception de votre commande complète et valide, vous recevrez des identifiants pour vous connecter à votre Espace Client Nordnet. Dans la rubrique "Espace Mobile", vous pourrez nous transmettre les informations et documents justificatifs nécessaires à l’activation de la ligne mobile.

Lors de l’activation de sa ligne Mobile, un numéro de téléphone commençant par 07 sera attribué au client. Si celui-ci préfère conserver son numéro actuel, il peut alors appeler le 3179 (appel et service gratuits) depuis la ligne active dont il souhaite conserver le numéro afin d’obtenir son code RIO (Relevé d’Identité Opérateur) qui lui sera confirmé au choix par SMS, e-mail ou courrier, puis renseigner ce code dans son Espace Client, rubrique « Espace Mobile » lors de la demande d’activation. Nordnet se chargera ensuite des formalités de résiliation du service de téléphonie mobile et des éventuelles options qui lui sont directement liées auprès de l’ancien opérateur du client. Il appartiendra néanmoins au client d’effectuer toute opération complémentaire utile auprès de ce dernier, concernant les autres services de l’offre de son opérateur actuel, et relativement aux options éventuellement souscrites ou à sa disposition dans ce cadre, non liées à sa ligne téléphonique.

Après sa souscription, une fois sa ligne activée, le client est informé que toute demande de changement de numéro de téléphonie mobile nécessitera le changement de sa carte SIM et lui sera facturé 18 €.
Toute nouvelle carte SIM sera facturée 10 €.

Les forfaits 1 Go, 30 Go et 70 Go fonctionnent sur les réseaux 3G et 4G. La disponibilité de ces réseaux dépend par ailleurs de votre position au sein de la zone de couverture et de la compatibilité de votre téléphone mobile.

Les forfaits 100 Go et 150 Go fonctionnent sur les réseaux 3G, 4G et 5G. La disponibilité de ces réseaux dépend par ailleurs de votre position au sein de la zone de couverture et de la compatibilité de votre téléphone mobile.

Selon l'offre souscrite et le forfait mobile inclus dans cette dernière, vous bénéficiez d’une quantité de données Internet mobile spécifique utilisable dans les conditions définies ci-après.

Si vous êtes sourd, malentendant, sourd-aveugle ou aphasique, vous pouvez obtenir de Nordnet les informations sur les caractéristiques et conditions de fourniture de l’offre, par téléphone via le service Acceo, accessible dans l’onglet dédié sur www.nordnet.com ou votre Espace Client (à l’aide de vos identifiants).

Vous pouvez procéder à la commande d’un forfait mobile via votre Espace Client à l’aide de vos identifiants, par téléphone au 3420 (service gratuit + prix d’appel) ou par Bon de Commande.

Une fois que vous aurez téléchargé ou reçu votre bon de commande Forfaits Mobile, remplissez-le avec attention. Si nécessaire, joignez les documents demandés et envoyez le tout par courrier, sans affranchir, à l’adresse suivante : NORDNET, Libre réponse N°48736 - 59659 VILLENEUVE D'ASCQ CEDEX.

Si vous ne disposez pas encore d’une carte SIM Nordnet, à l’issue de votre commande, elle vous sera expédiée et livrée sous 15 jours à compter de la réception de votre commande complète et valide par Nordnet. À réception de la carte SIM, il vous faudra procéder à son activation à partir de votre Espace Client Mobile (rubrique « Espace Mobile »). .

Si le client est un consommateur, ou un non-professionnel, ou s’il est un professionnel bénéficiant des dispositions de l’article L.221-3 du Code de la consommation relatives au contrat conclu hors établissement dont l’objet n’entre pas dans le champ de son activité principale et qu’il emploie au plus 5 salariés, le client dispose d'un droit de rétractation de quatorze (14) jours à exercer à compter de la réception du dernier des matériels livrés aux coordonnées de livraison fournies par le client. Le client peut l'exercer par écrit adressé à Nordnet ou via le formulaire de rétractation (disponible sur www.nordnet.com). Le client sera remboursé dans les quatorze (14) jours de l’exercice de son droit de rétractation ou de la justification du retour effectif du matériel à Nordnet. Conformément aux articles L.221-5 et suivants du code de la consommation, le client est informé qu'en cas de rétractation les frais postaux de renvoi des matériels sont à sa charge. Si le client a expressément demandé l’exécution de son offre avant la fin du délai de rétractation, il sera redevable du montant correspondant au service fourni jusqu’à la communication de sa rétractation, conformément à l’article L221-25 du Code de la consommation.

Vous vous engagez à prendre connaissance et à accepter, au jour de la commande, les conditions contractuelles applicables au forfait mobile, et le cas échéant à l’offre d'accès Internet liée souscrite.

Ces conditions applicables incluent notamment les dispositions concernant les débits et plafonds, le traitement des réclamations, les limitations de responsabilité, les modalités de modification du contrat et migrations d’offres, de résiliation, de retour du matériel notamment à l’issue de votre abonnement ou lors de tout remplacement, la loi applicable et la juridiction compétente, et le cas échéant, le droit de rétractation, le service après-vente, et sont disponibles sur cgv.nordnet.com.

Les caractéristiques des Forfaits Mobiles sont également présentées au sein du récapitulatif contractuel applicable sur www.nordnet.com, rubrique « Récapitulatifs Contractuels ».

Le forfait mobile souscrit seul n’est soumis à aucune durée d’engagement. Toutefois, si vous bénéficiez d’un forfait mobile au titre de votre offre d’accès Internet, vous êtes lié par la durée d’engagement de votre offre d’accès Internet (cf. Conditions contractuelles relatives à votre offre d’accès Internet).

Cependant, si vous avez choisi d’opter pour le paiement d’avance de plusieurs mensualités au titre de votre contrat, alors le contrat est conclu pour une durée correspondant au nombre de mensualités payées d’avance.

Le Contrat peut être résilié à tout moment dans les conditions définies à l’article « Résiliation » des Conditions Générales ou des Conditions contractuelles relatives à votre offre d’accès Internet le cas échéant.

1. Premier niveau de contact : le client peut contacter le Service Relation Clients :

• par courrier, adressé au Service Relation Clients, 20 rue Denis Papin - CS 20458 - 59664 VILLENEUVE D'ASCQ CEDEX 
• ou par voie électronique, via le formulaire de contact disponible sur le Site Nordnet (Rubrique « Envoyez-nous un message ») ou l’Espace Client. Nordnet répondra dans le mois suivant la réception de la réclamation.

2. Deuxième niveau de contact : si le client n’est pas satisfait de la réponse apportée par le Service Relation Clients, ou à défaut de réponse dans le délai d’un mois, le client peut contacter le Service Recours Consommateurs, en lui adressant un courrier exposant les éléments nécessaires à la prise en compte de sa réclamation par Nordnet. Nordnet répondra dans le mois suivant la réception de la réclamation.

Après épuisement des deux niveaux de contacts (cf. ci-dessus), si le client agit en qualité de consommateur, ou non-professionnel, ou s’il est un professionnel bénéficiant des dispositions de l’article L.221-3 du code de la consommation relatives au contrat conclu hors établissement dont l’objet n’entre pas dans le champ de son activité principale et qu’il emploie au plus 5 salariés, et qu’il n’est pas satisfait de la(des) réponse(s) apportée(s) par Nordnet, ou à défaut de réponse dans les délais susvisés, le client a la possibilité de saisir le Médiateur, afin de solliciter la mise en œuvre d’une procédure de médiation, facultative et gratuite pour lui, sous réserve de satisfaire aux conditions définies par ce dernier :

• via le formulaire dédié sur le site www.mediation-telecom.org.
• à défaut, en adressant le formulaire pris du site du Médiateur (www.mediation-telecom.org) à l'adresse suivante : le Médiateur des communications Electroniques - CS 30342 - 94257 Gentilly Cedex.

Tarification des appels émis

Tarification des appels reçus

Tarification à l’unité pour les envois de SMS

Tarification à l’unité pour les envois de MMS

Tarification à l’unité pour la réception de MMS

Tarification au Mégaoctet pour l’Internet Mobile

(1) Détail des destinations Europe : Acores (les), Aland (les îles), Allemagne, Andorre, Autriche, Baléares (les), Belgique, Bulgarie, Canaries (îles), Chypre, Corfou (île), Crète, Croatie, Cyclades (les), Danemark, Espagne, Estonie, Féroé (îles), Finlande, Gibraltar, Grèce, Groenland, Guernesey, Hongrie, Irlande, Islande, Italie, Jersey, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Madère, Malte (île de), Man (île de), Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République Tchèque, Rhodes (île), Roumanie, Royaume-Uni, Saint-Barthélemy, Saint-Martin (île), San marin, Sardaigne, Sicîle, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse, Vatican.

Détail des destinations DROM (Départements et Régions d’Outre-Mer) : Désirade (île de la), Guadeloupe, Marie-galante (île), Martinique, Guyane, France de l'océan indien (La Réunion, Mayotte), Saint Pierre et Miquelon, Saintes (îles).

(2) Détail des destinations Maghreb, Etats-Unis, Canada, Turquie : Algérie, Maroc, Tunisie, Turquie, Etats-Unis, Canada.

(3) Détail des destinations Reste du Monde : Afghanistan, Afrique du sud, Albanie, Angola, Anguilla, Antigua & Barbuda, Arabie Saoudite, Argentine, Arménie, Aruba, Australie, Azerbaïdjan, Bahamas, Bahreïn, Bangladesh, Barbade (ile de la), Belarus, Belize, Benin, Bermudes, Bhoutan, Birmanie, Bolivie, Bonaire, Bosnie Herzégovine, Botswana, Brésil, Brunei Darussalam, Burkina Faso, Burundi, Cambodge, Cameroun, Cap vert, Cayman (iles), Centrafrique, Chili, Chine, Colombie, Comores, Congo, Congo (Rép. Dém.), Cook (iles), Corée du sud, Costa Rica, Cote d’Ivoire, Cuba, Curaçao (Antilles néerlandaises), Djibouti, Dominique, Egypte, Emirats Arabes Unis, Equateur, Ethiopie, Fidji (iles), Gabon, Gambie, Géorgie, Ghana, Grenade, Guam (USA), Guatemala, Guinée, Guinée Bissau, Guinée équatoriale, Guyana, Haïti, Honduras, Hong Kong, Inde (Delhi, iles Andaman Nicobar, Andhra Pradesh, Arunachal Pradesh, Assam, Bihar, Chandigarh, Dadra and Nagar Haveli, Daman and Diu, Goa, Gujarat, Haryana, Himachal Pradesh, Jammu, Jharkhand, Karnataka, Kerala, Lakshadweep, Madhya Pradesh, Maharashtra (hors Mumbai), Manipur, Meghalaya, Mizoram, Mumbai, Nagaland, Orissa, Puducherry, Punjab, Rajasthan, Sikkim, Tamil Nadu, Tripura, Uttar Pradesh East, Uttar Pradesh West, Uttarakhand, West Bengal), Indonésie, Irak, Iran, Israël, Jamaïque, Japon, Jordanie, Karabakh, Kazakhstan, Kenya, Kirghizistan, Kish (ile), Kosovo, Koweït, Laos, Lesotho, Liban, Liberia, Libye, Macao, Macédoine (rep.), Madagascar, Malaisie, Malawi, Maldives, Mali, Maurice (ile), Mauritanie, Mexique, Moldavie, Mongolie, Monténégro, Montserrat, Mozambique, Namibie, Népal, Nicaragua, Niger, Nigeria, Nouvelle Calédonie, Nouvelle Zélande, Oman, Ouganda, Ouzbékistan, Pakistan, Palau, Palestine (territoires occupés), Panama, Papouasie Nouvelle Guinée, Paraguay, Pérou, Philippines, Polynésie française, Porto-Rico, Qatar, Rep Srpska, République Dominicaine, Rodrigues (ile), Russie, Rwanda, Saba, Saint Kitts et Nevis, Saint Vincent et Grenadines, Saint-Eustache, Sainte Lucie, Salvador (el), Samoa occidental, Sao Tome et Principe, Sénégal, Serbie, Seychelles, Sierra Leone, Singapour, Soudan, Sri Lanka, St Maarten (Antilles néerlandaises), Sud-Soudan, Surinam, Swaziland, Syrie, Tadjikistan, Taiwan, Tanzanie, Tasmanie, Tchad, Thaïlande, Timor oriental, Togo, Trinite et Tobago, Turkménistan, Turques et Caïques (iles), Ukraine, Uruguay, Vanuatu, Venezuela, Vierges britanniques (iles), Vierges des Etats-Unis (iles), Vietnam, Yémen, Zambie, Zanzibar, Zimbabwe.