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Les informations recueillies ou générées lors de votre commande ou son exécution font l'objet d'un traitement informatisé, sous la responsabilité du Président Directeur Général de la société Nordnet, et sont destinées aux services et partenaires de Nordnet chargés de son exécution et de toutes suites qui pourraient en résulter. L’assistance aux clients peut être en partie réalisée hors de l’Union européenne, sous couvert des clauses contractuelles type. Vous garantissez l'exactitude des éléments personnels communiqués et vous vous engagez à les maintenir à jour. Vous êtes informé que dans le cadre de votre Offre, vous êtes susceptible de recevoir des informations relatives à la gamme de produits ou services à laquelle vous avez souscrit à moins que vous ne vous y opposiez. Les traitements sont réalisés sur les bases légales : contractuelle, respect d’obligations légales et intérêt légitime (prospection). Conformément aux dispositions légales et réglementaires applicables, vous disposez notamment d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition au traitement de vos données personnelles, à la réception d’informations commerciales, ainsi qu’à la transmission à des tiers d'informations personnelles vous concernant (y compris les services d’annuaires) à moins que cette transmission ne soient nécessaire à l’exécution de l’Offre. Vous disposez également du droit de formuler des directives générales ou particulières à la conservation, à l’effacement et à la communication de vos données à caractère personnel après votre décès. Pour exercer vos droits, veuillez adresser un courrier à Nordnet, Département Gestion Clients, 20 rue Denis Papin – CS 20 458 - 59 664 Villeneuve d’Ascq Cedex ou un courriel à l'adresse : coordonnees@nordnet.com (seules les demandes portant sur les données à caractère personnel seront traitées). Les données à caractère personnel (DCP) sont conservées en base active le temps nécessaire à l’accomplissement des finalités visées ci-dessus, défini selon la nature de la(des) donnée(s) visée(s), des finalités, ainsi que des personnes concernées, sans préjudice des obligations de conservation légale ou des délais de prescription. Vous garantissez disposer de l’autorisation des tiers dont les coordonnées ont éventuellement été communiquées par vos soins et vous vous engagez à les informer des droits dont ils disposent relativement aux DCP collectées. Si vous n’êtes pas l’utilisateur de l’offre souscrite, vous en restez responsable envers Nordnet. Vous vous engagez dès lors à lui fournir les conditions contractuelles comme toute information, conseil ou mise en garde nécessaires, et à permettre l’identification de l’utilisateur le cas échéant. Par ailleurs, vous pouvez vous inscrire gratuitement sur une liste d'opposition dénommée "Bloctel" afin de ne plus être démarché téléphoniquement, via le site www.bloctel.gouv.fr. Nous vous rappelons qu’en complément des stipulations des conditions contractuelles applicables relatives aux DCP, la politique de traitement des DCP de Nordnet est accessible sur www.nordnet.com.
Les formules Internet Radio MISTRAL
Vital+
29,90 €/ mois pendant 6 mois
puis 39,90 €/ mois

NordnetBox Wi-Fi incluse

Idéal+
39,90 €/ mois pendant 6 mois
puis 44,90 €/ mois

NordnetBox Wi-Fi incluse

Extra+
44,90 €/ mois pendant 6 mois
puis 49,90 €/ mois

NordnetBox Wi-Fi incluse

  • Connexion Haut Débit

    jusqu'à 30 Méga

  • Forfait mobile 20 Go

    Appels + SMS/MMS illimités
    20 Go Internet Mobile

  • Téléphone fixe illimité

    vers fixes (France+ 50 dest.)
    et mobiles (France + 8 dest.)

  • Suite de securité

    Protections pour PC, Mac, tablettes ou mobiles sous Android™

  • Presse

    Accédez à + de 400 magazines / journaux en version numérique via Cafeyn

Ultra+
49,90 €/ mois pendant 6 mois
puis 59,90 €/ mois

NordnetBox Wi-Fi incluse

  • Connexion Haut Débit

    jusqu'à 30 Méga

  • Forfait mobile 60 Go

    Appels + SMS/MMS illimités
    60 Go Internet Mobile

  • Téléphone fixe illimité

    vers fixes (France+ 50 dest.)
    et mobiles (France + 8 dest.)

  • Suite de securité

    Protections pour PC, Mac, tablettes ou mobiles sous Android™

  • Presse

    Accédez à + de 400 magazines / journaux en version numérique via Cafeyn

Décodeur TV
Option Décodeur TV
Chaînes de la TNT et « premium », des centaines de films et dessins animés inclus, accès aux nouveautés en vidéo à la demande payante, replay...
+ 9,90 €/ mois
Engagement : 12 mois. Frais de préparation et livraison : 15 €
Frais de mise en service : 149 €

Nordnet, expert en connexions haut débit partout en France

Fournisseur d’accès Internet depuis 1995, Nordnet - une société du groupe Orange - propose des connexions Internet en tous points du territoire pour que chaque foyer puisse profiter de tout le confort du haut débit.
De plus, Nordnet vous propose un matériel de connexion performant et tous les services que vous pouvez attendre d’un expert en solutions Internet : une assistance en ligne complète et précise, des conseillers disponibles par téléphone ou via notre formulaire de contact...
Tout savoir sur l’Internet Radio MISTRAL
Tarifs des offres
Montant de l'abonnement
Pour toute nouvelle souscription à l’Offre Internet Radio MISTRAL (sous réserve d'éligibilité), les tarifs sont les suivants :
  • offre VITAL+ : 29,90 €/ mois pendant les 6 premiers mois puis 39,90 €/ mois ;
  • offre IDÉAL+ : 39,90 €/ mois pendant les 6 premiers mois puis 44,90 €/ mois ;
  • offre EXTRA+ : 44,90 €/ mois pendant les 6 premiers mois puis 49,90 €/ mois ;
  • offre ULTRA+ : 49,90 €/ mois pendant les 6 premiers mois puis 59,90 €/ mois.
En cas d’éligibilité fibre
Si l’habitation du client devient éligible à la fibre optique alors que celui-ci est encore engagé dans le cadre de son abonnement Internet Radio MISTRAL et qu’il souhaite procéder à la résiliation de son Offre au profit d’une Offre fibre, le client ne sera tenu que des frais de résiliation de 79 €  les frais liés à la résiliation anticipée de son engagement ne seront pas appliqués.
Si le client sollicite, dans le cadre de sa souscription, l’application :
  • d'offre(s) promotionnelle(s) (hors code promo), elle(s) sera(ont) appliquée(s) directement sur sa(ses) facture(s) et/ou...
  • ...d’avantages liés à l’utilisation d’un code promo ou au Parrainage, qui seraient applicables, il(s) sera(ont) le cas échéant accordé(s) par Nordnet au jour de son(leur) enregistrement, sous réserve du respect des conditions associées au Parrainage ou à la promotion, et sera(ont) crédité(s) sur sa Cagnotte (consultable via sa Espace Client) puis viendra(ont) en déduction de sa(ses) facture(s).
Nous rappelons que les caractéristiques et limitations des offres Nordnet sont présentées au sein des conditions contractuelles applicables (disponibles sur cgv.nordnet.com).
Connexion Internet haut débit

Les débits diffèrent en fonction du département et de la zone d'habitation du client, la technologie haut débit Radio employée sensiblement différente. Le détail des débits par département est disponible dans le document « Territoires éligibles et débits » annexe du Récapitulatif Contractuel Internet Radio MISTRAL.
L'éligibilité définitive ne sera toutefois confirmée qu’à l’installation du Kit Radio.
Les débits maximum proposés sont disponibles et mesurables au niveau du Kit Radio relié à la NordnetBox. Les débits indiqués correspondent à un usage normal (n’utilisant pas un accès constant à pleine capacité, n’ayant pas fait l’objet d’un signalement d’abus...). Ils dépendent du territoire concerné et de l’opérateur exploitant le réseau Radio (société qui assure la construction et la maintenance du réseau Radio) qui est susceptible d’imposer certaines restrictions. Ces débits ne sont qu’indicatifs dans la mesure où ils peuvent baisser temporairement, notamment :
  • en période de forte sollicitation du réseau radio par l'ensemble des abonnés, du fait de la distance ou d’obstacles séparant le client de l’émetteur radio ;
  • en cas d’utilisation d’un équipement vétuste, obsolète, et/ou non réellement compatible ou dont la qualité ou les caractéristiques ne sont pas suffisantes ;
  • en raison d’usages simultanés de la connexion au sein du foyer entraînant un partage de la connexion ;
  • lors du téléchargement de mises à jour (automatiques ou non) de logiciels, de systèmes d’exploitation ou de données ;
  • du fait d’une connexion par Wi-Fi, de l’utilisation de prises CPL, de la VoIP, ou du visionnage de chaînes en OTT (Over The Top : méthode de diffusion de vidéos utilisant une partie de la bande passante de la connexion Internet) ;
  • en raison de la qualité de l'installation électrique, informatique et logicielle ;
  • en fonction des sites et applications consultés à partir de la connexion Internet du client...
Pour toute information complémentaire ou réclamation portant sur les débits, nous invitons à consulter les conditions contractuelles applicables à l’offre disponibles sur www.nordnet.com, rubrique « Conditions contractuelles ».
Pour bénéficier du service Internet, le client doit enfin disposer d’un navigateur Internet et d’un appareil compatible.
Services de téléphone fixe

Dans le cadre du service de téléphone par Internet (VoIP - Voice Over Internet Protocol), nous attribuons au client un numéro de téléphone commençant par 09 et une ligne de téléphone virtuelle (=compte SIP).
Pour en bénéficier, le client doit obligatoirement avoir mis en service la NordnetBox, disposer d’un équipement Kit Radio et d’un téléphone compatible (n’importe quel téléphone à fréquence vocale).
Numéro de téléphone fixe actuel
Pour conserver son numéro actuel, le client peut appeler le 3179 (appel et service gratuits) depuis la ligne fixe dont il souhaite conserver le numéro afin d'obtenir son RIO (Relevé d’Identité Opérateur) qui sera confirmé au choix par SMS, e-mail ou courrier. Le client pourra ensuite contacter Nordnet afin de connaître la procédure à suivre. Le prestataire de téléphonie de Nordnet, Keyyo, se chargera des formalités auprès de l’opérateur actuel du client, afin de réaliser toute action utile à la portabilité de son numéro de téléphone, y compris la résiliation du service de téléphonie et des éventuelles options qui lui sont directement liées. Il appartient néanmoins au client d’effectuer toute opération utile auprès de son opérateur actuel, nécessitée notamment par les spécificités contractuelles convenues ou d’éventuels services complémentaires souscrits auprès de lui.
Le portage sera réalisé dans les délais impartis par l’ARCEP, sous réserve de l’éligibilité et le cas échéant du raccordement à l’Offre d’accès Internet souscrite, à moins que le client n’ait demandé à décaler l’opération à une date ultérieure. Le point de départ du délai de portage sera la validation de la demande éligible de portabilité par Nordnet, ou la date ultérieure que le client aurait indiqué ou la date de raccordement de son logement ou local par le technicien mandaté par l’opérateur en charge de la gestion du réseau concerné et/ ou de livraison du service d’accès Internet. À toute fin utile, il est précisé que la portabilité ne fera l’objet d’aucune facturation spécifique.
Pour connaître les modalités applicables en cas de retard du portage, ou de perte du numéro de téléphone vers Nordnet, nous invitons le client à consulter les conditions contractuelles applicables.
Messagerie
Pour consulter ses messages vocaux, le client peut appeler le 888 depuis sa ligne fixe ou se connecter à son Espace Client (dans la rubrique « Mon offre et mes options », cliquer sur le numéro de sa ligne fixe puis sur « Messages vocaux »).
Le client a également la possibilité de recevoir ses messages vocaux en pièce jointe (format .wav) d’un e-mail. Celui-ci comprend également la durée du message, l’horodatage et le numéro de l’appelant. La configuration de ce service s’effectue depuis l’Espace Client (dans la rubrique « Mon offre et mes options », après clic sur le numéro de sa ligne fixe puis sur « Renvoi/ Messagerie »).
Communications
Les appels hors forfait sont facturés à la seconde aux conditions et tarifs de Nordnet (détail des tarifs par destination en annexe 1), dans la limite de 4 heures de communication par appel et sous réserve d’une utilisation normale du service.
Les appels illimités (vers les fixes) avec l'offre Internet Radio MISTRAL VITAL+
Avec cette offre, le client peut appeler en illimité les fixes des destinations listées ci-dessous, hors numéros courts et numéros spéciaux majorés, dans la limite de 4 heures de communication par appel, et sous réserve d’une utilisation normale du service.
Appels illimités vers les fixes des destinations suivantes : France métropolitaine (numéros fixe et IP), Afrique du Sud, Allemagne, Andorre, Argentine, Australie, Autriche, Belgique, Brésil, Bulgarie, Canada (hors Territoires du Nord-Ouest), Chili, Chine, Chypre, Corée du Sud, Croatie, Danemark, Espagne, Estonie, États-Unis, Finlande, Grèce, Hong-Kong, Hongrie, Irlande, Islande, Israël, Italie, Japon, Jersey, Macao, Macédoine, Malaisie, Malte, Monaco, Norvège, Nouvelle-Zélande, Panama, Pays-Bas, Pérou Cities, Portugal, République Tchèque, Royaume-Uni, Singapour, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse, Taiwan, Thaïlande, Vatican.
Option « Appels illimités mobiles » (+5 € / mois, disponible uniquement avec l'offre VITAL+)
Le client peut souscrire à cette option dans le cadre de l'offre Radio MISTRAL VITAL+ pour profiter d’un nombre d’appels illimité vers les mobiles de France métropolitaine et 8 destinations (Canada - hors Territoires du Nord-Ouest, Chine, États-Unis, Hong-Kong, Macao, Malaisie, Singapour, Thaïlande), hors numéros courts et numéros spéciaux majorés, dans la limite de 4 heures de communication par appel, et sous réserve d’une utilisation normale du service.
Les appels illimités (vers les fixes + mobiles) avec les offres Internet Radio MISTRAL IDEAL+, EXTRA+ et ULTRA+
En choisissant l’une de ces offres, le client peut appeler en illimité les destinations listées ci-dessous, hors numéros courts et numéros spéciaux majorés, dans la limite de 4 heures de communication par appel, et sous réserve d’une utilisation normale du service.
Appels illimités vers les fixes des destinations suivantes : France métropolitaine (numéros fixe et IP), Afrique du Sud, Allemagne, Andorre, Argentine, Australie, Autriche, Belgique, Brésil, Bulgarie, Canada (hors Territoires du Nord-Ouest), Chili, Chine, Chypre, Corée du Sud, Croatie, Danemark, Espagne, Estonie, États-Unis, Finlande, Grèce, Hong-Kong, Hongrie, Irlande, Islande, Israël, Italie, Japon, Jersey, Macao, Macédoine, Malaisie, Malte, Monaco, Norvège, Nouvelle-Zélande, Panama, Pays-Bas, Pérou Cities, Portugal, République Tchèque, Royaume-Uni, Singapour, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse, Taiwan, Thaïlande, Vatican.
Appels illimités vers les mobiles de ces destinations : France métropolitaine, Canada (hors Territoires du Nord-Ouest), Chine, États-Unis, Hong-Kong, Macao, Malaisie, Singapour, Thaïlande.
Services de téléphone mobile

Le service mobile proposé par Nordnet est destiné aux particuliers et utilise le réseau Orange. Dès que le client reçoit la carte SIM mise à sa disposition dans le cadre de l’Offre, il peut activer sa ligne Mobile.
Activation de la ligne Mobile
Après réception de sa commande complète et valide, le client recevra des identifiants pour se connecter à son Espace Client. Dans la rubrique « Espace Mobile », le client pourra transmettre les informations et documents justificatifs nécessaires à l’activation de la ligne mobile.
Le numéro de téléphone mobile

Lors de l’activation de sa ligne ligne, un numéro de téléphone commençant par 07 sera attribué au client. Si celui-ci préfère conserver son numéro actuel, il peut alors appeler le 3179 (appel et service gratuits) depuis la ligne dont il souhaite conserver le numéro afin d’obtenir son code RIO (Relevé d’Identité Opérateur) qui lui sera confirmé au choix par SMS, e-mail ou courrier, puis renseigner ce code dans son Espace Client, rubrique « Espace Mobile » lors de la demande d’activation. Nordnet se chargera ensuite des formalités de résiliation du service de téléphonie mobile et des éventuelles options qui lui sont directement liées auprès de l’ancien opérateur du client. Il appartiendra néanmoins au client d’effectuer toute opération complémentaire utile auprès de ce dernier, concernant les autres services de l’offre de son opérateur actuel, et relativement aux options éventuellement souscrites ou à sa disposition dans ce cadre, non liées à sa ligne téléphonique.

Après sa souscription, une fois sa ligne activée, le client est informé que toute demande de changement de numéro de téléphone nécessitera le changement de sa carte SIM et lui sera facturé 18 €.
Toute nouvelle carte SIM sera facturée 10 €.

Le service Internet Mobile
Ce service fonctionne sur les réseaux 3G, 3G+, H+ et 4G. La disponibilité du réseau dépend de la position au sein de la zone de couverture et de la compatibilité du téléphone mobile.
Selon l’offre souscrite et le forfait mobile inclus dans cette dernière, le client bénéficie d’une quantité de données Internet mobile spécifique utilisable dans les conditions définies ci-après.
Les Forfaits Mobile inclus dans les offres Internet Radio MISTRAL
Les forfaits Mobile inclus dans le cadre de l’offre Internet Radio MISTRAL sont soumis aux conditions particulières applicables aux Offres Mobile, disponibles sur www.nordnet.com, rubrique "Conditions Contractuelles".
Si le client choisit l'offre VITAL+, il bénéficie d’un "forfait 100 Mo" incluant :
  • de 2 heures de crédits d’appels, hors numéros courts et numéros spéciaux majorés, depuis et vers la France métropolitaine et les DROM, et depuis les DROM, la zone Europe, vers ces mêmes destinations et la France métropolitaine. Aucun report des éventuelles minutes non consommées ne sera effectué sur la période suivante. Les appels émis hors forfait seront facturés à la consommation, à la seconde, selon les tarifs indiqués en annexe 2) ;
  • des SMS/MMS illimités, hors numéros courts et numéros spéciaux majorés, depuis et vers la France métropolitaine et les DROM, et depuis les DROM, la zone Europe, la Suisse et l’Andorre, vers ces mêmes destinations et la France métropolitaine, dans la limite de 250 correspondants par mois. Service MMS limité à 600 Ko par envoi ;
  • de 100 Mo (Mégaoctets) de données Internet Mobile utilisables en France métropolitaine, dans les DROM, les pays de la zone Europe. Les usages notamment de type Peer to Peer et Newsgroups sont interdits avec la connexion. Il s’agit d’un quota de données Internet à échanger chaque mois (cumul des données Internet envoyées et reçues). Au-delà, le débit sera plafonné à 128 kilobits par seconde. Cette limitation s’appliquera jusqu’à la prochaine réinitialisation mensuelle du forfait. Le client peut désactiver la fonctionnalité "Internet Mobile" depuis les paramètres de son téléphone. Aucun report du volume de données non consommées ne sera effectué sur la période suivante.
Si le client choisit l'offre IDÉAL+, il bénéficie d’un "forfait 5 Go" incluant :
  • d'un nombre d’appels illimité, hors numéros courts et numéros spéciaux majorés, depuis et vers la France métropolitaine et les DROM, et depuis les DROM, la zone Europe, vers ces mêmes destinations et la France métropolitaine. Les appels émis hors forfait seront facturés à la consommation, à la seconde, selon les tarifs indiqués en annexe 2),
  • des SMS/MMS illimités, hors numéros courts et numéros spéciaux majorés, depuis et vers la France métropolitaine et les DROM, et depuis les DROM, la zone Europe, vers ces mêmes destinations et la France métropolitaine, dans la limite de 250 correspondants par mois. Service MMS limité à 600 Ko par envoi.
  • de 5 Go (Gigaoctets) de données Internet Mobile utilisables en France métropolitaine, dans les DROM, les pays de la zone Europe. Les usages notamment de type Peer to Peer et Newsgroups sont interdits avec sa connexion. Il s’agit d’un quota de données Internet à échanger chaque mois (cumul des données Internet envoyées et reçues). Au-delà, le débit sera plafonné à 128 kilobits par seconde. Cette limitation s’appliquera jusqu’à la prochaine réinitialisation mensuelle du forfait. Le client peut désactiver la fonctionnalité "Internet Mobile" depuis les paramètres de son téléphone. Aucun report du volume de données non consommées ne sera effectué sur la période suivante.
Si le client choisit l'offre EXTRA+, il bénéficie d’un "forfait 20 Go" incluant :
  • d'un nombre d’appels illimité, hors numéros courts et numéros spéciaux majorés, depuis et vers la France métropolitaine et les DROM, et depuis les DROM, la zone Europe, vers ces mêmes destinations et la France métropolitaine. Les appels émis hors forfait seront facturés à la consommation, à la seconde, selon les tarifs indiqués en annexe 2),
  • des SMS/MMS illimités, hors numéros courts et numéros spéciaux majorés, depuis et vers la France métropolitaine et les DROM, et depuis les DROM, la zone Europe, vers ces mêmes destinations et la France métropolitaine, dans la limite de 250 correspondants par mois. Service MMS limité à 600 Ko par envoi.
  • de 20 Go (Gigaoctets) de données Internet Mobile utilisables en France métropolitaine, dans les DROM, les pays de la zone Europe. Les usages notamment de type Peer to Peer et Newsgroups sont interdits avec sa connexion. Il s’agit d’un quota de données Internet à échanger chaque mois (cumul des données Internet envoyées et reçues). Au-delà, le débit sera plafonné à 128 kilobits par seconde. Cette limitation s’appliquera jusqu’à la prochaine réinitialisation mensuelle du forfait. Le client peut désactiver la fonctionnalité "Internet Mobile" depuis les paramètres de son téléphone. Aucun report du volume de données non consommées ne sera effectué sur la période suivante.
Si le client choisit l'offre ULTRA+, il bénéficie d’un "forfait 60 Go" incluant :
  • d'un nombre d’appels illimité, hors numéros courts et numéros spéciaux majorés, depuis et vers la France métropolitaine et les DROM, et depuis les DROM, la zone Europe, vers ces mêmes destinations et la France métropolitaine. Les appels émis hors forfait seront facturés à la consommation, à la seconde, selon les tarifs indiqués en annexe 2),
  • des SMS/MMS illimités, hors numéros courts et numéros spéciaux majorés, depuis et vers la France métropolitaine et les DROM, et depuis les DROM, la zone Europe, vers ces mêmes destinations et la France métropolitaine, dans la limite de 250 correspondants par mois. Service MMS limité à 600 Ko par envoi.
  • de 60 Go (Gigaoctets) de données Internet Mobile utilisables en France métropolitaine, dans les DROM, les pays de la zone Europe. Les usages notamment de type Peer to Peer et Newsgroups sont interdits avec sa connexion. Il s’agit d’un quota de données Internet à échanger chaque mois (cumul des données Internet envoyées et reçues). Au-delà, le débit sera plafonné à 128 kilobits par seconde. Cette limitation s’appliquera jusqu’à la prochaine réinitialisation mensuelle du forfait. Le client peut désactiver la fonctionnalité "Internet Mobile" depuis les paramètres de son téléphone. Aucun report du volume de données non consommées ne sera effectué sur la période suivante.
Les Forfaits Mobile supplémentaires
Le client peut souscrire à des forfaits mobile supplémentaires, en complément du forfait inclus dans son abonnement Internet Radio MISTRAL. Ces forfaits ont des caractéristiques différentes de ceux inclus dans la gamme Internet Radio MISTRAL. Ils sont présentés sur www.nordnet.com, rubrique « Forfaits mobile ».
Fonctionnement tarifaire

Appels et sms / mms émis

depuis / vers France métropolitaine Europe DROM Autres zones
France Métropolitaine Décompté du forfait Hors forfait Décompté du forfait Hors forfait
Europe Décompté du forfait
DROM
Autres zones Hors forfait

Appels et sms / mms reçus

depuis France métropolitaine Europe DROM Autres zones
  Non facturés Non facturés Non facturés Hors forfait

Données mobiles

depuis France métropolitaine Europe DROM Autres zones
  Décompté du forfait Décompté du forfait Décompté du forfait Hors forfait
Alertes et blocage
Des SMS d’alertes seront envoyés à l’utilisateur de la ligne Mobile lorsque ses consommations hors forfait, quelles que soient leur forme ou destination, émises ou reçues au cours du mois, excèderont la somme de 60 € TTC, de 90 € TTC et de 120 € TTC, afin de l’alerter du dépassement de chacun de ces seuils.
Un SMS sera également envoyé lorsqu’il aura utilisé 80 % de son quota de données Internet mobile afin de l’alerter sur sa consommation. Il recevra ensuite un SMS lorsqu’il aura utilisé 100 % de son quota de données Internet mobile afin de l’informer de la limitation de son débit à 128 Kb/s.
En dehors de la France métropolitaine, des DROM, des pays de la zone Europe :
  • Un SMS d’alerte sera envoyé à l’utilisateur de la ligne mobile si le montant des seules données Internet échangées atteint la somme 40 € TTC afin de l’alerter de l’atteinte de ce seuil;
  • Si le montant des seules données Internet échangées, excède la somme 50 € TTC, le service Internet Mobile sera bloqué jusqu’à la prochaine réinitialisation mensuelle du forfait.
Les recharges Internet Mobile
Si le client consomme tout le volume de données Internet Mobile inclus dans son forfait, son débit sera plafonné à 128 kilobits par seconde jusqu’à la prochaine réinitialisation mensuelle du forfait.
Le client peut rétablir son débit en achetant une recharge Internet Mobile (valable uniquement en France métropolitaine, dans les DROM, les pays de la zone Europe) en se connectant à son Espace Client :
  • La recharge 500 Mo (+ 5 €/recharge) permet de rétablir le débit pour la consommation de 500 Mégaoctets de données Internet Mobile (cumul des données Internet envoyées et reçues)
  • La recharge 2 Go (+ 9 €/recharge) permet de rétablir le débit pour la consommation de 2 Gigaoctets de données Internet Mobile (cumul des données Internet envoyées et reçues)
  • La recharge 15 Go (+ 19 €/recharge) permet de rétablir le débit pour la consommation de 15 Gigaoctets de données Internet Mobile (cumul des données Internet envoyées et reçues)
Le client peut acheter plusieurs recharges et les cumuler.
Aucun report du volume de données non consommées ne sera effectué sur la période suivante.
Les services inclus dans l’option Décodeur TV

Ces services sont disponibles en option (+9,90 € / mois /décodeur TV par rapport au tarif de l’abonnement Internet Radio MISTRAL) dans la limite de deux décodeurs TV loués par offre souscrite (pour permettre de raccorder un ou deux téléviseur(s) dans le logement), et proposés avec VIDEOFUTUR. Les décodeurs TV sont indépendants : les films ou épisodes de séries loués ou achetés seront visibles uniquement avec le décodeur depuis lequel la location ou l’achat a eu lieu.
Pour optimiser la fluidité du service, il est recommandé de brancher le décodeur TV en Ethernet ou d’utiliser des boîtiers CPL.
L’option « Décodeur TV » est souscrite pour un engagement d’un mois, reconductible tacitement de mois en mois, sauf résiliation de la part du client (cf. conditions contractuelles de l’Offre Internet Radio MISTRAL, disponibles sur www.nordnet.com). Le décodeur TV loué doit être restitué en cas de remplacement éventuel ou de résiliation de l'option ou de l'Offre.
Activation des services TV
Dès que la connexion Internet Radio MISTRAL sera opérationnelle, si le client a souscrit à l’option Décodeur TV (lors de sa souscription initiale ou par la suite) et installé le décodeur TV (livré sous 15 jours à réception de la commande complète et valide), il pourra activer les services TV via son Espace Client, rubrique « Accès à vos services TV ».
Les chaînes TV
En raccordant son antenne TNT à l’arrière du décodeur TV fourni par Nordnet, le client disposera des chaînes suivantes :
TF1 HD
France 2 HD
France 3
Canal+ (plages en clair uniquement)
France 5
M6 HD
Arte HD
C8
W9
TMC
TFX
NRJ 12
LCP Public Sénat
France 4
BFM TV
CNEWS
CSTAR
Gulli
TF1 Séries Films
La chaine L'Équipe
6ter
RMC Story
RMC Découverte
Chérie 25
LCI
France Info
Les chaînes TV "Premium" ci-dessous sont diffusées en OTT (Over The Top - méthode de diffusion de vidéos utilisant une partie de la bande passante de la connexion Internet) :
BBC News
Equidia
TV5 Monde
Paramount Channel
BET
Ushuaïa TV
ES1
B SMART
Game One
Comedy Central
SPORT en FRANCE
Le client peut visionner certains programmes proposés en replay par certaines des chaînes listées ci-dessus.
La vidéo à la demande (VOD) payante
La location de vidéo à la demande payante s’effectue généralement pour une durée de 48 heures ou de 3 heures pour les contenus pour adultes. L’"achat" de vidéo à la demande payante équivaut à une location longue durée, généralement de 5 ans, à compter de la validation de l'achat, sauf contenus spécifiques.
La durée de location ou de « l’achat » du contenu choisi sera précisée sur l'écran TV lors de la commande, tout comme le tarif applicable. Les locations et achats seront facturés sur la prochaine facture liée à l'abonnement. Si besoin, un paramétrage du décodeur TV permet de bloquer ces services.
Le code parental TV
À l'aide d'un code choisi par le client, celui-ci peut décider, selon la classification proposée par le CSA, de rendre visibles certains programmes et films. Le client a également la possibilité de bloquer certaines chaînes et applications, telles que celles proposées à titre payant.
L'option Wi-Fi Premium

Lors de sa souscription, le client peut également opter pour l’option Wi-Fi Premium (+ 5 €/ mois).
Avec l’option Wi-Fi Premium, le client bénéficie de :
  • La mise à disposition d’une NordnetBox Émotion incluant Internet sans fil Wi-Fi 6 ;
  • La mise à disposition d’un Répéteur Wi-Fi 6 (sur demande) ;
  • L’accès à un « Coach Wi-Fi » : un conseiller pour le guider dans l’optimisation et la configuration de son réseau Wi-Fi.
Le paramétrage de la NordnetBox Émotion devra être effectué via l'Espace Client « Nordnet Et Moi ». La NordnetBox Émotion mise à disposition est compatible avec un téléphone disposant de sa propre base DECT. Afin de bénéficier du service Coach Wi-Fi, nous invitons le client à prendre contact avec son conseiller via l'Espace Client.
L’option Wi-Fi Premium n’est pas soumise à engagement.
La suite de sécurité antivirus Securitoo (offres IDÉAL, EXTRA ET ULTRA uniquement)

La suite de sécurité Securitoo Intégral, dont l’éditeur est Bitdefender, est incluse dans le cadre de l'abonnement Internet Radio MISTRAL (avec les offres IDÉAL, EXTRA et ULTRA). Elle permet de protéger jusqu’à 5 appareils (de type ordinateurs, tablettes ou mobiles) sous les systèmes d’exploitation Windows (Microsoft), Android™, macOS, et prochainement iOS (date de disponibilité non encore confirmée par l’éditeur).
Fonctionnalités principales de la suite de sécurité Securitoo Intégral :
Sur ordinateur sous Windows
- Antivirus (fichiers, e-mails, sites Internet et messagerie instantanée)
- Antispam (anti courrier indésirable) et antiphishing (anti-hameçonnage)
- Protection des données en temps réel
- Protection anti-ransomwares (anti-rançongiciel)
- Nettoyage et optimisation de l’ordinateur sous Windows
Sur appareil sous macOS
- Antivirus
- Anti-adwares (anti logiciels publicitaires) et antiphishing (anti-hameçonnage)
- Autopilot
- Protection en temps réel
Sur mobile ou tablette sous Android™
- Antivirus
- Antivol
- Autopilot (recommandations de sécurité personnalisées)
- Scam Alert (détection et notification des liens suspects)
- Protection Internet

Securitoo sous iOS (prochainement : date de disponibilité non encore confirmée par l’éditeur)

Lorsque le client sera abonné à l’une des offres IDÉAL, EXTRA ou ULTRA, il recevra un e-mail avec :
  • les informations pour télécharger le(s) logiciel(s) disponibles de la suite de sécurité Securitoo ;
  • dont le lien de téléchargement de l'application Securitoo Mobile ;
  • sa clé d'activation pour installer et activer les logiciels et/ ou l'application sur chacun de ses appareils (dans la limite de cinq appareils).
Nous invitons le client à prendre connaissance des termes de la licence de l’éditeur, qui seront acceptés lors de l’installation des logiciels et/ ou de l’application, à partir du lien suivant : https://www.bitdefender.fr/legal/
Android™ est une marque déposée de Google LLC. Windows et Microsoft sont des marques déposées de Microsoft Corporation aux États-Unis et dans d’autres pays. macOS est une marque d’Apple Inc., déposée aux Etats-Unis et dans d’autres pays. IOS est une marque de Cisco Technology, Inc., déposée aux États-Unis et dans d’autres pays, et est utilisée sous licence.
Service Presse

Si le client choisit une offre Internet Radio MISTRAL EXTRA ou ULTRA, le client bénéficie de Cafeyn, service en ligne de presse numérique lui permettant d’accéder en illimité, avec ou sans connexion Internet, à un catalogue de plus de 400 titres de presse à partir de son smartphone, une tablette ou un ordinateur.
Pour activer le service Cafeyn : rendez-vous sur le site www.cafeyn.co pour créer un compte Cafeyn et renseigner le code d’activation depuis son Espace Client, rubrique « Presse ». Le client peut télécharger l’application Cafeyn et se connecter avec son identifiant Cafeyn.
Les éditeurs et titres sont susceptibles d’évolution. Liste consultable sur https://www.cafeyn.co/fr/nordnet/catalog.
Contrôle parental pour PC

Le contrôle parental est inclus dans toutes les offres Internet Nordnet. Ce logiciel est téléchargeable depuis l’Espace Client et peut être installé sur plusieurs ordinateurs. Une fois paramétré, il bloque les sites inadaptés au jeune public et permet d’encadrer le temps passé sur Internet. Nous incitons l’utilisateur à procéder à son installation et à son paramétrage si des enfants sont amenés, même sous la surveillance d’un adulte, à se connecter à partir de son accès Internet.
Fonctionnalités principales :
- Blocage des sites Internet inadaptés au jeune public (filtrage par catégories)
- Gestion des horaires de navigation par utilisateur
- Création d’un profil personnalisé par utilisateur
- Création d’une liste personnalisée avec des sites à autoriser/interdire
- Accès sécurisé au paramétrage du logiciel
Les conditions particulières applicables aux produits de sécurité sont consultables sur www.nordnet.com, rubrique « Conditions contractuelles ».
Matériel
Fourniture et installation du Kit Radio
Après réception de la commande complète et valide, le client sera contacté afin de convenir d’une date de RDV. L’installation du Kit Radio sera réalisée par un professionnel désigné par l’opérateur exploitant le réseau Radio ou par Nordnet selon la zone géographique (cf. document « Territoires et débits » annexé au Récapitulatif Contractuel Internet Radio MISTRAL).
Le forfait d’installation standard comprend le déplacement de l’installateur, la fourniture de certaines fixations, le test de réception, l’installation et le pointage de l'antenne. Toute prestation supplémentaire sera à la charge du client et conclue le cas échéant directement avec l’installateur.
La NordnetBox mise à disposition
  NordnetBox Impulsion
(incluse)
ou NordnetBox Émotion
(Mise à disposition en lieu et place de la NordnetBox Impulsion en cas de souscription à l'option Wi-Fi Premium)
Modèle F@st 5350, par Sagemcom F@st 5359, par Sagemcom
Routeur Sécurisé à hautes performances Sécurisé à hautes performances
Connectique 1 port RJ11 (ADSL)
2 ports RJ11 (téléphone par Internet)
4 ports LAN Ethernet RJ45 10/100/1000 Mb/s
1 port WAN Ethernet RJ45 10/100/1000 Mb/s
1 port RJ11 (ADSL)
2 ports RJ11 (téléphone par Internet)
4 ports LAN Ethernet RJ45 10/100/1000 Mb/s
1 port WAN Ethernet RJ45 10/100/1000 Mb/s
Mise à jour du logiciel Automatique Automatique
Connexion Wi-Fi Wi-Fi 5 : 802.11b/g/n @2.4 GHz jusqu’à 40 MHz
Wi-Fi 5 : 802.11ac/n 5 GHz GHz jusqu’à 80 MHz
Wi-Fi 6 : 802.11b/g/n/ax 2.4 GHz jusqu’à 40 MHz
Wi-Fi 6 : 802.11a/n/ac/ax 5 GHz jusqu’à 160 MHz
Serveur multimédia UPnP AV, compatible DLNA UPnP AV, compatible DLNA
Bouton dédié à l’activation/ désactivation du Wi-Fi Oui Oui
Appairage automatique du Wi-Fi (WPS) Oui Oui
Wi-Fi unifié (Bandsteering) Non Oui
Technologie Mesh Non Oui
En cas de souscription à l’option Wi-Fi premium, la NordnetBox Émotion vient en remplacement de la NordnetBox Impulsion, qui devra être restituée à Nordnet dans les conditions définies au sein des conditions contractuelles
Le Répéteur Wi-Fi 6 (disponible uniquement sur demande, avec l’option Wi-Fi Premium)
Permet d’étendre la couverture Wi-Fi de la NordnetBox Émotion et de profiter d’un débit plus rapide dans son habitation ou local.
Modèle F@ST 266, par Sagemcom
Wi-Fi 6 double bande 2.4 GHz : 802.11ax 2x2 jusqu’à 40 MHz
5 GHz : 802.11ax 4x4 jusqu’à 160 MHz
Wi-Fi unifié (Bandsteering) Oui
Appairage automatique du Wi-Fi (WPS) Oui
Connectique 2 ports Ethernet
Technologie MESH Oui
Le Répéteur Wi-Fi 6 nécessite l’utilisation d’une NordnetBox Émotion Wi-Fi 6. Le Répéteur n’est pas compatible avec les NordnetBox d’anciennes générations (Wi-Fi 5 et inférieurs). Le Répéteur est souscriptible uniquement dans le cadre de l’option Wi-Fi Premium.
La configuration d’une habitation peut nécessiter ou non l’utilisation d’un Répéteur Wi-Fi 6, Nordnet a donc fait le choix de ne l’envoyer que sur demande du client, afin de s’adapter à la situation réelle et d’éviter l’envoi de matériel inutile. Des frais de préparation et de livraison de 15 € seront alors appliqués.
Les 2 boîtiers CPL (mis à disposition en option) (+ 3 €/ mois)
Modèle TPLINK-PA7017P
Vitesse de transmission des données Internet via le réseau électrique Jusqu’à 1000 Mb/s
Portée Jusqu’à 300 mètres
Mode veille Oui
Le décodeur TV (mis à disposition avec l’option Décodeur TV, dans la limite de 2 décodeurs TV)
Modèle N7900
Technologie Streaming adaptatif
Réception Hybride IPTV (multicast et OTT) et terrestre en DVB-T guide électronique des programmes
Connectivité LAN/Internet (Ethernet 1000BaseT, Wi-Fi 802.11n/ac)
Accès à des applications Radio, podcast, replay, centre multimédia compatible UPnP AV et médias locaux via branchement de périphériques USB
La livraison du matériel
Frais de préparation et de livraison : 15 € par envoi.
La NordnetBox sera livrée sous 15 jours à compter de la réception de la commande complète et valide par Nordnet (sous réserve d'éligibilité au service), ainsi que le(s) décodeur(s) TV et/ ou les boîtiers CPL si le client choisit ces options.
Le Kit Radio sera livré et installé par un professionnel.
La mise à disposition du matériel
Frais de mise en service : 149 €.
Les matériels mis à disposition ou loués par Nordnet (NordnetBox, Répéteurs Wi-Fi 6 le cas échéant (en cas de souscription à l’option Wi-Fi Premium et sur demande du client), et les boîtiers CPL (si souscription à l’option « Location d’un lot de 2 boitiers CPL »)), restent la propriété pleine et entière de Nordnet. Ils doivent être restitués à l’occasion de leur remplacement éventuel et lors de la résiliation de l'Offre ou des options afférentes.
À défaut de retour de tout ou partie du matériel, une indemnité pourra être facturée aux tarifs en vigueur précisés sur https://www.nordnet.com/corporate/tarifs, rubrique Matériels.
Le Kit Radio mis à disposition reste la propriété pleine et entière de l’opérateur exploitant le réseau Radio.
  • Dans les départements 17, 19, 21, 23, 28, 29, 37, 49, 58, 65, 71, 72 et 89, l’opérateur exploitant le réseau Radio pourra demander au client de lui restituer son Kit Radio lors de son remplacement éventuel ou lors de la résiliation de l'abonnement. Cet équipement doit être maintenu à l'habitation du client notamment en cas de déménagement.
  • Dans les département 03, 15, 18, 31, 43, 50, 63 et 77, le Kit Radio doit être restitué à Nordnet lors de la résiliation ou d’un éventuel remplacement.
Les garanties légales du matériel
Deux garanties légales sont applicables au matériel proposé à l’achat par Nordnet :
  • la garantie légale de conformité de 24 mois (si le matériel a été acquis en qualité de consommateur), en application des articles L.217-1 et suivants du Code de la consommation (en cas de défaut de conformité du matériel au contrat), et
  • la garantie légale des vices cachés, en application des articles 1641 et suivants du Code civil (en cas de défauts cachés du matériel).

Garantie légale de conformité :
Tout défaut constaté n’est pas nécessairement un défaut de conformité. Le client bénéficie d’un délai de deux (2) ans à compter de la délivrance du matériel pour solliciter la mise en œuvre de la garantie légale de conformité. Le cas échéant, le client peut choisir entre la réparation ou le remplacement du matériel et doit signaler à Nordnet son choix et mettre le matériel à la disposition de Nordnet (Article L.217-9 du Code de la consommation). Nordnet peut ne pas procéder selon ce choix si la mise en conformité est impossible ou entraîne des coûts disproportionnés au regard 1) de la valeur du matériel en l’absence de défaut de conformité 2) de l’importance du défaut de conformité 3) de la possibilité éventuelle d’opter pour l’autre choix sans inconvénient majeur pour le consommateur. Nordnet peut refuser la mise en conformité du matériel si celle-ci est impossible ou entraîne des coûts manifestement disproportionnés au regard de la valeur du matériel en l’absence de défaut de conformité et de l’importance du défaut de conformité. Le refus de procéder à la mise en conformité selon le choix du consommateur tel que signalé à Nordnet ou le refus de mettre le matériel en conformité est motivé par écrit (Article L.217-12 du Code de la consommation).

Les défauts de conformité qui apparaissent dans un délai de vingt-quatre mois à compter de la délivrance du bien, y compris du bien comportant des éléments numériques, sont, sauf preuve contraire, présumés exister au moment de la délivrance, à moins que cette présomption ne soit incompatible avec la nature du bien ou du défaut invoqué (Article L217-7 du Code de la consommation). La mise en conformité doit être effectuée dans un délai raisonnable qui ne peut être supérieur à trente (30) jours à compter de la demande du consommateur, sous réserve de la mise à disposition du matériel par ce dernier.

Cette garantie légale de conformité s’applique indépendamment de toute garantie commerciale éventuellement consentie par Nordnet. La garantie légale de conformité ne s’applique pas aux contenus et aux services numériques ne relevant pas d’un contrat de vente de bien comportant des éléments numériques ni aux contenus numériques fournis sur un support durable exclusivement destinés à leur transport ainsi qu’aux contenus et services numériques constituant des services de communications électroniques au sens de l’article L.32 6° du Code des postes et communications électroniques autres que les services de communication interpersonnelles non fondés sur la numérotation.

Garantie légale des vices cachés :
Si le client décide de mettre en œuvre la garantie légale contre les défauts cachés du matériel au sens de l’article 1641 du Code civil, alors celui-ci peut choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix de vente conformément à l’article 1644 du Code civil.

En cas d’exercice de la garantie légale impliquant le retour du(des) matériel(s), celui-ci(ceux-ci) doit(doivent) être retourné(s) dans les conditions définies au sein des conditions contractuelles applicables. Si Nordnet confirme la défectuosité du(des) matériel(s) et le bénéfice de la garantie, les frais de retour seront remboursés dans un délai de trente (30) jours à compter de la réception par Nordnet du matériel défectueux. À défaut de bénéfice de la garantie, les frais de retour resteront à la charge du consommateur.

Pour plus de détails, consulter les conditions contractuelles de l’Offre disponibles sur www.nordnet.com.
Comment s’abonner à une offre Internet Radio MISTRAL ?
Si le client est sourd, malentendant, sourd-aveugle ou aphasique, il peut obtenir de Nordnet les informations sur les caractéristiques et conditions de fourniture de l’Offre, par téléphone via le service Acceo, accessible dans l’onglet dédié sur www.nordnet.com ou son Espace Client (à l’aide de ses identifiants).
1. Vérifier l'éligibilité
Le client peut se rendre sur https://www.nordnet.com/, rubrique Internet Radio pour vérifier que son adresse est couverte par l’Offre Internet Radio MISTRAL.
Seul l’installateur pourra valider définitivement l'éligibilité à l’issue du test effectué lorsqu’il se déplacera à l'adresse du client. En cas d’échec de ce test ou de signal radio insuffisant, aucun frais ne sera facturé.
2. Envoyer le bon de commande
Une fois que le client aura téléchargé ou reçu son bon de commande Internet, il faut le remplir avec attention. Si nécessaire, joindre les documents demandés et envoyer le tout par courrier, sans affranchir, à l’adresse suivante : NORDNET, LIBRE REPONSE N°48736 - 59659 VILLENEUVE D'ASCQ CEDEX.
3. Confirmation de la commande
Si le client est éligible à l’offre Internet Radio MISTRAL, il recevra des identifiants lui permettant d’activer sa connexion Internet et son matériel de connexion (voir les délais dans la rubrique Matériel). A l’inverse, si son adresse postale n’est pas couverte par le réseau Radio et par l’Internet Radio MISTRAL, il en sera informé par écrit.
4. Droit de rétractation
Si le client est un consommateur, ou un professionnel bénéficiant des dispositions du code de la consommation, celui-ci dispose d’un droit de rétractation de quatorze (14) jours à exercer à compter de la réception des équipements Radio et de la NordnetBox ainsi que des matériels complémentaires, aux coordonnées de livraison que le client aura renseignées. Le client peut l’exercer par courrier adressé à Nordnet ou via le formulaire de rétractation (disponible sur www.nordnet.com). Conformément aux articles L.221-5 et suivants du code de la consommation, le client est informé qu’en cas de rétractation les frais postaux de renvoi du matériel sont à sa charge. Si le client a expressément demandé l’exécution de son offre avant la fin du délai de rétractation, il sera redevable du montant correspondant au service fourni jusqu’à la communication de sa rétractation, conformément à l’article L221-25 du code de la consommation.
Si le client agit en qualité de non-professionnel ou si le client bénéficie des dispositions de l’article L.221-3 du Code de la consommation relatives au contrat conclu hors établissement dont l’objet n’entre pas dans le champ de son activité principale et qu'il emploie au plus 5 salariés, le client dispose d’un droit de rétractation en vertu des articles L.221-18 et suivants du Code de la consommation, lequel doit être exercé dans un délai de quatorze (14) jours à compter de date de réception du(des) matériel(s) à l’adresse de livraison renseignée lors de sa commande. Ce droit de rétractation doit être exercé auprès de Nordnet, par écrit, mentionnant ses coordonnées complètes, l’offre, l’option ou le matériel concerné, le cas échéant son numéro de compte client et de contrat, ainsi que, le cas échéant, les éléments justifiant qu'il remplit les conditions de l’article L.221-3 du Code de la consommation. Le client peut également utiliser le formulaire de rétractation téléchargeable sur le site www.nordnet.com.
5. Conditions contractuelles
L’Offre est soumise à des conditions contractuelles. Le client s'engage à en prendre connaissance et les accepter au jour de la commande.
Ces conditions applicables à l’Offre incluent notamment les dispositions concernant les débits et limitations, le traitement des réclamations (y compris celui portant sur les débits), les limitations de responsabilité, les modalités de modification du contrat et migrations d’offres, de résiliation, de retour du matériel mis à disposition ou loué notamment à l’issue de son abonnement ou lors de tout remplacement, la loi applicable et la juridiction compétente, et le cas échéant, le droit de rétractation, le service après-vente et les garanties légales. Ces conditions sont disponibles sur cgv.nordnet.com. Les caractéristiques des offres Internet Radio MISTRAL sont également présentées au sein du récapitulatif contractuel applicable et disponible sur https://www.nordnet.com/, rubrique « Conditions contractuelles ».
6. Durée et résiliation
Les offres Internet Radio MISTRAL sont soumises à une durée d’engagement de 12 mois.
Conformément au Code de la consommation, si le client est un consommateur, non-professionnel, ou s’il agit en tant que micro entreprise (maximum 10 salariés et 2 millions d’euros de chiffre d’affaires) ou petite entreprise (maximum 50 salariés et 10 millions d’euros de chiffre d’affaires) au sens de la Recommandation 2003/361/CE, conformément à l’article L224-28 du Code de la consommation, il est tenu, en cas de résiliation anticipée de son abonnement avant la fin de sa période d’engagement, de payer en une fois lors de la résiliation effective de son abonnement, en complément des frais de résiliation, une somme équivalente à 100 % des sommes restant dues entre la date de résiliation effective et le 12ème mois d’abonnement. Si le client est un professionnel, il est tenu de payer en une fois l’ensemble des sommes dues jusqu’à la fin de son abonnement.
En tout état de cause, des frais de résiliation d’un montant de 79 € seront appliqués en cas de résiliation de l’Offre.
7. traitement des réclamations par Nordnet
1. Premier niveau de contact : le client peut contacter notre Service Relation Clients :
  • par courrier, adressé au Service Relation Clients, 20 rue Denis Papin - CS 20458 - 59664 VILLENEUVE D'ASCQ CEDEX 
  • ou par voie électronique, via le formulaire de contact disponible sur le Site Nordnet (Rubrique « Envoyez-nous un message »). Nordnet répondra dans le mois suivant la réception de la réclamation.
2. Deuxième niveau de contact : si le client n'est pas satisfait de la réponse apportée par le Service Relation Clients, ou à défaut de réponse dans le délai d’un mois, le client peut contacter le Service Recours Consommateurs, en lui adressant un courrier exposant les éléments nécessaires à la prise en compte de sa réclamation par Nordnet. Nordnet répondra dans le mois suivant la réception de la réclamation.
Après épuisement des deux niveaux de contacts (cf. ci-dessus), si le client agit en qualité de consommateur, ou non-professionnel, ou s’il est un professionnel bénéficiant des dispositions de l’article L.221-3 du code de la consommation relatives au contrat conclu hors établissement dont l’objet n’entre pas dans le champ de son activité principale et qu’il emploie au plus 5 salariés, et qu’il n’est pas satisfait de la(des) réponse(s) apportée(s) par Nordnet, ou à défaut de réponse dans les délais susvisés, le client ala possibilité de saisir le Médiateur, afin de solliciter la mise en œuvre d’une procédure de médiation, facultative et gratuite pour lui, sous réserve de satisfaire aux conditions définies par ce dernier :
  • Via le formulaire dédié sur le site www.mediation-telecom.org.
  • À défaut, en adressant le formulaire pris du site du Médiateur (www.mediation-telecom.org) à l'adresse suivante : le Médiateur des communications Electroniques - CS 30342 - 94257 Gentilly Cedex.
Annexes
Annexe 1
Téléphone fixe : détail des tarifs par destination et numéros spéciaux
Détail des tarifs hors forfaits (en euros TTC)
Le coût d’une communication est égal à l’addition du Coût de mise en relation (ci-après « CR »), facturé lors de chaque communication, quelle que soit sa durée, et du Coût des communications (ci-après « CC »), déterminé en fonction de la durée de la communication. Numéros spéciaux : les tarifs en vigueur sont consultables sur le site http://www.infosva.org/. Ces tarifs sont susceptibles d’évolution (cf. réforme tarifaire des services téléphoniques à valeur ajoutée). Numéros d’urgence : les appels vers les numéros d’urgence sont gratuits.
FIXES MOBILES
France métropolitaine CR : 0,11 €
CC : 0,039 € /min
CR : 0,16 €
CC : 0,16 € /min
Vers DROM
Guyane Française, Guadeloupe, Martinique, Mayotte, Ile de la Réunion, Saint Pierre et Miquelon
CR : 0,11 €
CC : 0,175 € /min
CR : 0,24 €
CC : 0,48 € /min
Vers autres DROM
Polynésie Française, Nouvelle Calédonie
CR : 0,11 €
CC : 0,62 € /min
CR : 0,11 €
CC : 0,62 € /min
Vers Europe Proche
Açores, Allemagne (fixes uniquement), Andorre, Autriche (fixes uniquement), Belgique, Danemark, Espagne, Finlande, Grèce, îles Canaries, île de Guernesey, Irlande, Italie, Liechtenstein (fixes uniquement), Luxembourg, Madère, Monaco, Pays-Bas, Norvège, Portugal, Royaume-Uni, Suède, Suisse, Vatican
CR : 0,11 €
CC : 0,31 € /min
CR : 0,11 €
CC : 0,306 € /min
Vers Europe
Albanie, Allemagne (mobiles uniquement), Autriche (mobiles uniquement), Bosnie Herzégovine, Bulgarie, Croatie, République Tchèque, Estonie, Gibraltar, Hongrie, Iles Féroé, Islande, Lettonie, Liechtenstein (mobiles uniquement), Lituanie, Macédoine, Malte, Moldavie, Monténégro, Pologne, Roumanie, Russie, Saint-Martin, Serbie, Slovaquie, Slovénie et Ukraine
CR : 0,11 €
CC : 0,28 € /min
CR : 0,11 €
CC : 0,504 € /min
Vers Maghreb
Algérie, Maroc et Tunisie
CR : 0,11 €
CC : 0,28 € /min
CR : 0,11 €
CC : 0,360 € /min
Vers Afrique
Afrique du Sud, Angola, Benin, Botswana, Burkina Faso, Burundi, Cameroun, Cap Vert, Tchad, Comores, Congo, Côte d'Ivoire, Djibouti, Égypte, Érythrée, Éthiopie, Guinée équatoriale, Gabon, Gambie, Ghana, Guinée, Ile Maurice, Kenya, Lesotho, Libéria, Lybie, Madagascar, Malawi, Mali, Mauritanie, Mozambique, Namibie, Niger, Nigeria, République d'Afrique Centrale, Rwanda Sainte Hélène, Sénégal, Seychelles, Sierra Leone, Somalie, Soudan, Swaziland, Tanzanie, Togo, Ouganda, Zambie, Zimbabwe
CR : 0,11 €
CC : 0,62 € /min
CR : 0,11 €
CC : 0,845 € /min
Vers Amérique du Nord
États-Unis, Canada, Canada Territoires du Nord-Ouest
CR : 0,11 €
CC : 0,07 € /min
CR : 0,11 €
CC : 0,07 € /min
Vers Amérique Centrale
Anguilla, Antigua, Antilles des Pays-Bas, Aruba, Bahamas, Barbade, Belize, Bermudes, Costa Rica, Cuba (mobiles uniquement), El Salvador, grenade, Guatemala, Haïti, Honduras, Jamaïque, Iles Caïman, Iles Cocos, Iles Falkland, Iles Turks et Caïcos, Iles Vierges, Mexique, Montserrat, Nicaragua, Panama, Porto Rico, République Dominicaine, Sainte Lucie, Saint Vincent, Trinité et Tobago
CR : 0,11 €
CC : 0,69 € /min
CR : 0,11 €
CC : 0,915 € /min
Vers Amérique du Sud
Argentine, Bolivie, Brésil, Chili, Colombie, Équateur, Guyane, Ile de Pâques, Pérou Cities, Pérou Rural, Paraguay, Saint Kits et Nevis, Suriname Uruguay, Venezuela
CR : 0,11 €
CC : 0,44 € /min
CR : 0,11 €
CC : 0,662 € /min
Vers Asie
Afghanistan, Arabie Saoudite, Arménie, Azerbaïdjan, Bahreïn, Bangladesh, Biélorussie, Bhoutan, Brunei, Cambodge, Chine, Chypre, Corée, Émirats Arabes Unis, Géorgie, Hong Kong, Inde, Indonésie, Iran, Irak, Israël, Japon, Jordanie, Kazakhstan, Kirghizistan, Koweït, Liban, Macao, Malaisie, Maldives, Mongolie, Myanmar Burma, Népal, Oman, Pakistan, Palestine, Philippines, Qatar, République Démocratique Lao, République du Yémen, Singapour, Sri Lanka, Syrie, Taiwan, Tadjikistan, Thaïlande, Turkménistan, Turquie, Ouzbékistan, Vietnam
CR : 0,11 €
CC : 0,74 € /min
CR : 0,11 €
CC : 0,965 € /min
Vers Océanie
Australie, Guam, Hawaii, Iles Chatham, Iles Christmas, Iles Cook, Iles Fidji, Ile Marianas, Ile Marshall, Ile Niue, Ile Rodriguez, Iles Tonga, Kiribati, Micronésie, Nauru, Nouvelle Zélande, Palau, Papouasie-Nouvelle-Guinée, Samoa Américaines, Samoa Occidentales, Tokelau, Timor, Tuvalu, Vanuatu
CR : 0,11 €
CC : 0,74 € /min
CR : 0,11 €
CC : 0,965 € /min
Vers le reste du monde 1
Cuba (fixes uniquement), Groenland, Guinée Bissau, Ile de Jersey, Ile de l'Ascension, Wallis et Futuna (fixes uniquement)
CR : 0,11 €
CC : 0,828 € /min
CR : 0,11 €
CC : 0,828 € /min
Vers le reste du monde 2
Antarctique, Iles Diego Garcia, Ile Midway, Ile de Norfolk, Iles Solomon, Sao Tomé et Principe, Ile Wake
CR : 0,11 €
CC : 2,88 € /min
CR : 0,11 €
CC : 2,88 € /min
Les numéros d'urgence
Voici la liste des numéros d'urgence accessibles via la NordnetBox :

112 = Numéro d’appel d'urgence partout en Europe
15 = Urgences médicales (SAMU)
17 = Police secours
18 = Pompiers
115 = Samu social
119 = Enfance maltraitée
116 000 = Enfants disparus
114 = Numéro d’urgence pour personnes déficientes auditives
191 = Urgence aéronautique – CCS
196 = Urgence maritime – CROSS
197 = Alerte attentat – Alerte enlèvement
116 117 = Permanence des soins ambulatoires
Dans le cadre du téléphone par Internet, les appels à destination des services d’urgence sont automatiquement dirigés vers le centre d’intervention le plus proche de l’adresse d’installation. Par conséquent, le client doit nous informer de toute modification de son lieu d’installation.
Dans le cadre du téléphone par Internet, les appels à destination des services d’urgence sont automatiquement dirigés vers le centre d’intervention le plus proche de l’adresse d’installation. Par conséquent, le client doit nous informer de toute modification de son lieu d’installation.
Les numéros courts et numéros spéciaux
Les tarifs des numéros spéciaux sont susceptibles d’évolution depuis la réforme tarifaire des services téléphoniques à valeur ajoutée. Nous vous conseillons de vous référer au site http://www.infosva.org/ pour obtenir le tarif en vigueur du numéro spécial appelé.
Annexe 2
Téléphone mobile : détails des tarifs
Tarification des appels émis
Tarif par minute depuis : vers :
France Métropolitaine Europe et DROM(1) Maghreb, USA, Canada, Turquie(2) Reste du monde(3) Réseaux maritimes et satellites
France Métropolitaine 0,10 € 0,16 € 0,55 € 3,00 € 3,00 €
Europe et DROM(1) 0,10 € 0,10 € 1,50 € 3,00 € 3,00 €
Maghreb, USA, Canada, Turquie(2) 1,50 € 1,50 € 1,50 € 3,00 € 3,00 €
Reste du monde(3) 3,00 € 3,00 € 3,00 € 3,00 € 3,00 €
Réseaux maritimes et satellites 3,00 € 3,00 € 3,00 € 3,00 € 3,00 €

Tarification des appels reçus
Tarif par minute depuis :
France Métropolitaine Europe et DROM(1) Maghreb, USA, Canada, Turquie(2) Reste du monde(3) Réseaux maritimes et satellites
0,00 € 0,00 € 0,83 € 1,00 € 3,00 €

Tarification à l’unité pour les envois de SMS
SMS envoyé depuis : vers :
France Métropolitaine Europe et DROM(1) Maghreb, USA, Canada, Turquie(2) Reste du monde(3) Réseaux maritimes et satellites
France Métropolitaine 0,02 € 0,04 € 0,50 € 0,50 € 0,50 €
Europe et DROM(1) 0,02 € 0,02 € 0,50 € 0,50 € 0,50 €
Maghreb, USA, Canada, Turquie(2) 0,50 € 0,50 € 0,50 € 0,50 € 0,50 €
Reste du monde(3) 0,50 € 0,50 € 0,50 € 0,50 € 0,50 €
Réseaux maritimes et satellites 0,50 € 0,50 € 0,50 € 0,50 € 0,50 €

Tarification à l’unité pour les envois de MMS
MMS envoyé depuis : vers :
France Métropolitaine Europe et DROM(1) Maghreb, USA, Canada, Turquie(2) Reste du monde(3) Réseaux maritimes et satellites
France Métropolitaine 0,50 € 0,55 € 0,96 € 0,96 € 0,96 €
Europe et DROM(1) 0,50 € 0,50 € 1,10 € 1,10 € 1,10 €
Maghreb, USA, Canada, Turquie(2) 1,10 € 1,10 € 1,10 € 1,10 € 1,10 €
Reste du monde(3) 1,10 € 1,10 € 1,10 € 1,10 € 1,10 €
Réseaux maritimes et satellites 1,10 € 1,10 € 1,10 € 1,10 € 1,10 €

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France Métropolitaine Europe et DROM(1) Maghreb, USA, Canada, Turquie(2) Reste du monde(3) Réseaux maritimes et satellites
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(1) Détail des destinations Europe : Acores (les), Aland (les îles), Allemagne, Andorre, Autriche, Baléares (les), Belgique, Bulgarie, Canaries (îles), Chypre, Corfou (île), Crète, Croatie, Cyclades (les), Danemark, Espagne, Estonie, Féroé (îles), Finlande, Gibraltar, Grèce, Guernesey, Hongrie, Irlande, Islande, Italie, Jersey, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Madère, Malte (île de), Man (île de), Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République Tchèque, Rhodes (île), Roumanie, Royaume-Uni, Saint-Barthélemy, Saint-Martin (île), San marin, Sardaigne, Sicîle, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse, Vatican.

Détail des destinations DROM (Départements et Régions d’Outre-Mer) : Désirade (île de la), Guadeloupe, Marie-galante (île), Martinique, Guyane, France de l'océan indien (La Réunion, Mayotte), Saint Pierre et Miquelon, Saintes (îles).
(2) Détail des destinations Maghreb, Etats-Unis, Canada, Turquie : Algérie, Maroc, Tunisie, Turquie, Etats-Unis, Canada.
(3) Détail des destinations Reste du Monde : Afghanistan, Afrique du sud, Albanie, Angola, Anguilla, Antigua & Barbuda, Arabie Saoudite, Argentine, Arménie, Aruba, Australie, Azerbaïdjan, Bahamas, Bahreïn, Bangladesh, Barbade (ile de la), Belarus, Belize, Benin, Bermudes, Bhoutan, Birmanie, Bolivie, Bonaire, Bosnie Herzégovine, Botswana, Brésil, Brunei Darussalam, Burkina Faso, Burundi, Cambodge, Cameroun, Cap vert, Cayman (iles), Centrafrique, Chili, Chine, Colombie, Comores, Congo, Congo (Rép. Dém.), Cook (iles), Corée du sud, Costa Rica, Cote d’Ivoire, Cuba, Curaçao (Antilles néerlandaises), Djibouti, Dominique, Egypte, Emirats Arabes Unis, Equateur, Ethiopie, Fidji (iles), Gabon, Gambie, Géorgie, Ghana, Grenade, Groenland, Guam (USA), Guatemala, Guinée, Guinée Bissau, Guinée équatoriale, Guyana, Haïti, Honduras, Hong Kong, Inde (Delhi, iles Andaman Nicobar, Andhra Pradesh, Arunachal Pradesh, Assam, Bihar, Chandigarh, Dadra and Nagar Haveli, Daman and Diu, Goa, Gujarat, Haryana, Himachal Pradesh, Jammu, Jharkhand, Karnataka, Kerala, Lakshadweep, Madhya Pradesh, Maharashtra (hors Mumbai), Manipur, Meghalaya, Mizoram, Mumbai, Nagaland, Orissa, Puducherry, Punjab, Rajasthan, Sikkim, Tamil Nadu, Tripura, Uttar Pradesh East, Uttar Pradesh West, Uttarakhand, West Bengal), Indonésie, Irak, Iran, Israël, Jamaïque, Japon, Jordanie, Karabakh, Kazakhstan, Kenya, Kirghizistan, Kish (ile), Kosovo, Koweït, Laos, Lesotho, Liban, Liberia, Libye, Macao, Macédoine (rep.), Madagascar, Malaisie, Malawi, Maldives, Mali, Maurice (ile), Mauritanie, Mexique, Moldavie, Mongolie, Monténégro, Montserrat, Mozambique, Namibie, Népal, Nicaragua, Niger, Nigeria, Nouvelle Calédonie, Nouvelle Zélande, Oman, Ouganda, Ouzbékistan, Pakistan, Palau, Palestine (territoires occupés), Panama, Papouasie Nouvelle Guinée, Paraguay, Pérou, Philippines, Polynésie française, Porto-Rico, Qatar, Rep Srpska, République Dominicaine, Rodrigues (ile), Russie, Rwanda, Saba, Saint Kitts et Nevis, Saint Vincent et Grenadines, Saint-Eustache, Sainte Lucie, Salvador (el), Samoa occidental, Sao Tome et Principe, Sénégal, Serbie, Seychelles, Sierra Leone, Singapour, Soudan, Sri Lanka, St Maarten (Antilles néerlandaises), Sud-Soudan, Surinam, Swaziland, Syrie, Tadjikistan, Taiwan, Tanzanie, Tasmanie, Tchad, Thaïlande, Timor oriental, Togo, Trinite et Tobago, Turkménistan, Turques et Caïques (iles), Ukraine, Uruguay, Vanuatu, Venezuela, Vierges britanniques (iles), Vierges des Etats-Unis (iles), Vietnam, Yémen, Zambie, Zanzibar, Zimbabwe.