neosat, Internet Très Haut Débit par Satellite

Pour toute nouvelle souscription à l’offre Internet Satellite neosat 50 (sous réserve de la disponibilité de l’offre au lieu d’installation, de l’éligibilité et du raccordement de votre logement / local), le montant de votre abonnement mensuel est fixé à 39,90 €/ mois ou 47,90 €/ mois, si vous optez pour la location du Kit Satellite.

Pour toute nouvelle souscription à l’offre Internet Satellite neosat 100 (sous réserve de la disponibilité de l’offre au lieu d’installation, de l’éligibilité et du raccordement de votre logement / local), le montant de votre abonnement mensuel est fixé à 39,90 €/ mois pendant les 3 premiers mois puis 59,90 €/ mois ou 47,90 €/ mois pendant les 3 premiers mois puis 67,90 €/ mois, si vous optez pour la location du Kit Satellite.

Tout client d’une Offre Eligible à l’opération de Parrainage répondant à la définition de Parrain et disposant d’un code de Parrainage valide pourra le transmettre à de potentiels Filleuls afin que ces derniers puissent en bénéficier.

Pour toute souscription à l’offre neosat (internet par Satellite) par un nouveau client répondant à la définition de Filleul et utilisant le code de Parrainage pendant la durée de l’opération de Parrainage :

• Le Parrain recevra un crédit de 50 euros sur sa cagnotte ;
• Le Filleul recevra un crédit de 30 euros sur sa cagnotte.

La participation à l’opération de Parrainage nécessite pour les Parrains et Filleuls de prendre connaissance et d’accepter le Règlement du Parrainage .

Si vous sollicitez, dans le cadre de votre souscription, l’application :

• d'offre(s) promotionnelle(s) (hors code promo)) -celle(s)-ci sera(ont) appliquée(s) directement sur votre(vos) facture(s)- et/ou
• d’avantages liés à l’utilisation d’un code promo ou au Parrainage, qui seraient applicables, il(s) sera(ont) le cas échéant accordé(s) par Nordnet au jour de son(leur) enregistrement, sous réserve du respect des conditions associées au Parrainage ou à la promotion, et sera(ont) crédité(s) sur votre Cagnotte (consultable via votre Espace Client) puis viendra(ont) en déduction de votre(vos) facture(s).

Pour toute précision, veuillez vous reporter aux conditions et modalités qui leur sont applicables.

Dans le cadre de votre abonnement Internet Satellite neosat, vous disposez d’une connexion Internet par satellite (émission et réception des données Internet via le Kit Satellite indispensable pour bénéficier de l’Internet Satellite neosat) en Bande Ka (fréquence utilisée pour le transfert des données).

Pour bénéficier des offres neosat, vous devez au préalable respecter les prérequis (tels que l’éligibilité, le raccordement, la compatibilité, l’interopérabilité, la configuration minimale éventuellement requise de vos équipements et l’environnement numérique, d’un ordinateur de type PC ou Mac, d’un navigateur Internet, l’absence de logiciel similaire installé et/ou susceptible d’empêcher l’installation, l’absence de virus etc), et procéder, ou faire procéder, à l’installation du matériel dans la(les) zone(s) d’éligibilité et de couverture du satellite Konnect.

Pour plus d’informations sur les prérequis, nous vous invitions à consulter les conditions contractuelles applicables aux offres neosat accessibles sur www.nordnet.com, rubrique « Conditions Contractuelles ».

Le Kit Satellite Nordnet permet d’échanger des données via Internet en profitant de débits pouvant atteindre :

• avec l'offre neosat 100, jusqu’à 100 Mégabits par seconde (Mb/s) en réception et jusqu’à 5 Mb/s en émission ;
• avec l'offre neosat 50, jusqu’à 50 Mégabits par seconde (Mb/s) en réception et jusqu’à 5 Mb/s en émission.

Les débits maximum proposés s’entendent comme ceux disponibles au moins une fois par jour au niveau du Kit Satellite et de la NordnetBox, sous réserve d’un usage normal de la connexion Internet (n’utilisant pas un accès constant à pleine capacité, n’ayant pas fait l’objet d’un signalement d’abus…), de votre localisation au sein de la zone géographique, de l’absence d’impact d’un élément extérieur sur le service fourni par Nordnet, de l’installation conforme du Kit Satellite, de sa polarisation et de son pointage corrects, des facteurs climatiques, du maintien des prérequis (ex : évolution de la végétation, construction…).

Ces débits ne sont qu’indicatifs dans la mesure où ils peuvent baisser temporairement, y compris lorsque votre trafic est priorisé, selon votre consommation, et notamment :

• en période de forte sollicitation, voire de saturation, du réseau satellitaire par l’ensemble des utilisateurs ;
• en raison des obstacles à la réception ou à l’émission du signal satellite, de facteurs climatiques ;
• en raison d’usages simultanés de la connexion au sein de votre foyer entrainant un partage de la connexion ou d’utilisations simultanées multiples de vos appareils connectés (ordinateurs, périphériques, tablettes, mobiles, montres connectées, appareils intelligents...) ;
• lors du téléchargement de mises à jour (qu’elles soient automatiques ou non et y compris en tâche de fond) de jeux en réseau, de logiciels, d’applications, de systèmes d’exploitation ou de données ;
• du fait d'une connexion par Wi-Fi, de l’utilisation de prises CPL ou de l’emploi de tout intermédiaire permettant la réception de la connexion Internet et de la VoIP  ;
• en raison de la configuration et des matériaux de construction de vos locaux, des appareils connectés, d’équipement vétuste et/ou non rééllement compatible ou dont les caractéristiques et/ou la qualité ne sont pas suffisantes, des logiciels et applicatifs (de leur type, de leur compatibilité, que ce soit avec vos appareils ou entre eux, ou de l’absence de mise à jour régulière de ces derniers, comme des connectiques employés et des configurations des matériels adoptés), de votre câblage ou installation électrique, informatique et logicielle ;
• en fonction des applicatifs ou sites consultés à partir de votre connexion (en ce compris de la bande passante développée au niveau de ces derniers, ou encore du nombre d’internautes les consultant simultanément)  ;
• en cas d’utilisation à forte consommation de trafic ou de bande passante; de visionnage de vidéos notamment en streaming, d’affichage de flux TV dans le cadre de l’utilisation du décodeur-enregistreur, de téléchargement (montant ou descendant) de contenus, de données...

Les débits indiqués peuvent être réduits notamment afin d’assurer une utilisation équitable d’Internet entre les utilisateurs du satellite Konnect de l’opérateur satellitaire et dans un souci de protection des installations des opérateurs, notamment en période de forte sollicitation. Par ailleurs, votre service pourrait être suspendu :

• en cas d’usage constant de l’accès à pleine capacité ;
• en cas d’usage excessif de la bande passante mutualisée entre les utilisateurs de l’accès fourni grâce au satellite Konnect  ;
• en cas de signalement d’abus ;
• si cet usage peut entraîner un dysfonctionnement du service ou du réseau de l’opérateur du réseau satellitaire, des infrastructures de Nordnet, de l’opérateur exploitant le réseau satellitaire, ou encore d’un tiers ;
• en cas de saturation du réseau satellitaire.

Au-delà du respect des caractéristiques liées à l’offre, celle-ci ne comporte pas, sauf obligations légales ou réglementaires impératives contraires, de garantie de niveau de qualité de service minimum.

Pour toute information complémentaire ou réclamation portant sur les débits, nous vous invitons à consulter les conditions contractuelles applicables à l’offre disponibles sur www.nordnet.com, rubrique « Conditions Contractuelles », ou à joindre notre Service Clients au 3420 (service gratuit + prix d’appel).

Les offres neosat proposent un trafic priorisé limité (voir ci-dessous). Dès lors que vous aurez atteint le volume maximal de trafic, votre trafic ne sera plus priorisé par rapport au trafic généré par les utilisateurs du satellite Konnect, et ce jusqu’à la prochaine réinitialisation mensuelle du volume consommé au titre de votre service d’accès Internet. La dépriorisation peut entraîner une baisse des débits, en particulier en période de forte sollicitation du réseau de l’opérateur satellitaire concerné, sans pour autant entraîner une coupure de la connexion.

Vous pouvez suivre l’évolution de votre consommation de trafic sur votre Espace Client : client.nordnet.com ou en appelant le 3420 (service gratuit + prix d’appel).

Le trafic priorisé

• pour l'offre neosat 50 : jusqu'à 75 Gigaoctets de trafic priorisé sur les usagers ayant souscrit une offre d’accès Internet de Nordnet exploitant les mêmes ressources satellitaires ;
• pour l'offre neosat 100 : jusqu'à 150 Gigaoctets de trafic priorisé sur les usagers ayant souscrit une offre d’accès Internet de Nordnet exploitant les mêmes ressources satellitaires.

Trafic priorisé non comptabilisé la nuit

• Avec neosat, le volume de données que vous échangez la nuit (entre 1h et 6h) n’est pas comptabilisé : vous pouvez échanger autant de données que vous le souhaitez, elles ne sont pas décomptées de votre trafic priorisé.

Certaines applications, telles que le streaming (flux)* ou la vidéo à la demande, et les téléchargements très volumineux** consomment d'importants volumes de données, nous vous conseillons donc d'en faire un usage raisonnable et non simultané afin de profiter au mieux de votre connexion. Certains sites Internet ne sont pas consultables en dehors de leur pays d'origine.
L’offre n’est pas adaptée à des utilisations spécifiques d’Internet notamment nécessitant un temps de réponse ou ping rapide, et/ou un débit ou une bande passante élevé, telles que les jeux vidéo en réseau ou encore le téléchargement soutenu (ex : mise à jour de logiciels peer-to-peer, VOD…). Les usages ne supportant pas le temps de transit lié aux contraintes d’une transmission satellitaire sont déconseillés. Il est néanmoins précisé que la technologie peut supporter une utilisation du streaming (quelle que soit son origine), dans la limite d’un flux HD (pour neosat 50) ou d'un flux FHD (pour neosat 100), et dans le cadre du trafic priorisé, en tenant compte des contraintes liées à la technologie.

* Streaming (flux) : visionnage audio ou vidéo en ligne.
** Le piratage nuit à la création artistique.

Chacune de vos boîtes aux lettres électroniques dispose d’une adresse personnalisable (prenom.nom@nordnet.fr) et d’une capacité de stockage de 2 Gigaoctets (Go).

Depuis votre Espace Client, vous pourrez notamment paramétrer :

• Le filtre antivirus - vos e-mails sont analysés par nos serveurs de messagerie pour sécuriser vos boîtes aux lettres électroniques ;
• Le filtre antispam – les e-mails identifiés comme non sollicités ou indésirables sont filtrés dès leur arrivée sur nos serveurs de messagerie. Notre antispam les marque d’un smiley :-((

Grâce à la tête TV proposée en option, vous pouvez profiter des nombreuses chaînes de télévision du bouquet TNT SAT en équipant votre téléviseur d'un décodeur compatible (matériel disponible auprès de Nordnet en location).

Ce décodeur est accompagné de sa carte TNT SAT et d’un disque dur de 1 To pour les enregistrements. Cet équipement vous permettra :

• de recevoir sur un téléviseur les chaînes TNT SAT et les éditions régionales de France 3, les éditions régionales de France 3 et des chaînes supplémentaires, des radios de la bande FM.
• de profiter de fonctionnalités complémentaires : enregistreur, timeshifting (contrôle du direct) et lecteur multimédia.

La carte TNT SAT est valable 4 ans. A l’issue, le renouvellement est à effectuer par vos soins, auprès de TNT SAT. Le coût de cette nouvelle carte d'un montant correspondant pourra être déduit sur votre facture suivante sur présentation du justificatif d’achat à Nordnet.

Attention : ce matériel ne permet pas de recevoir le bouquet FRANSAT (il n’est pas destiné à une utilisation sur le satellite Eutelsat 5° Ouest).

Les offres neosat incluent un service de téléphone par Internet (VoIP - Voice Over Internet Protocol). Dans ce cadre, nous vous attribuons un numéro de téléphone. Pour en bénéficier, vous devez obligatoirement avoir mis en service une NordnetBox, un Kit Satellite et un téléphone compatible (n’importe quel téléphone à fréquence vocale).

Dans le cadre du téléphone par Internet, les appels à destination des services d’urgence sont automatiquement dirigés vers le centre d’intervention dont dépend l’adresse d’installation que vous avez déclarée. Par conséquent, vous devez nous informer de toute modification du lieu d’installation de votre équipement.

Nous vous attribuons un numéro commençant par 09. Si vous préférez conserver votre numéro actuel, appelez le 3179 (appel et service gratuits) depuis la ligne fixe dont vous souhaitez transférer le numéro afin d'obtenir votre RIO (Relevé d’Identité Opérateur). Vous pourrez ensuite contacter Nordnet afin de connaître la procédure à suivre. Le prestataire de téléphonie de Nordnet, Keyyo, se chargera des formalités auprès de votre opérateur actuel, afin de réaliser toute action utile à la portabilité de votre numéro de téléphone, y compris la résiliation de votre service de téléphonie et des éventuelles options qui lui sont directement liées. Il vous appartient néanmoins d’effectuer toute opération utile concernant les autres services de l'offre, et des éventuelles options qui leur sont directement liées, auprès de votre opérateur actuel. Si vous disposez d’un accès Internet auprès d’un autre opérateur, nous vous invitons à vérifier que la ligne portée est support de l’accès Internet. À défaut le service d’accès pourrait ne pas être résilié.

Le portage sera réalisé dans les délais impartis par l’ARCEP, sous réserve de l’éligibilité et le cas échéant du raccordement à l’offre d’accès Internet souscrite, à moins que vous n’ayez demandé à décaler l’opération à une date ultérieure. Le point de départ du délai de portage sera la validation de la demande éligible de portabilité par Nordnet, ou la date ultérieure que vous auriez indiquée ou la date de raccordement de votre logement ou local par le technicien mandaté par l’opérateur en charge de la gestion du réseau concerné et/ou de livraison du service d’accès Internet. À toute fin utile, il est précisé que la portabilité ne fera l’objet d’aucune facturation spécifique.

Pour connaître les modalités applicables en cas de retard du portage, ou de perte de votre numéro de téléphone vers Nordnet, nous vous invitions à consulter les conditions contractuelles applicables.

Pour consulter vos messages vocaux, vous pouvez appeler le 888 (appel et service gratuits) depuis votre ligne fixe ou vous connecter à votre Espace Client, rubrique « Gérez vos lignes VoIP ».

Vous avez également la possibilité de recevoir vos messages vocaux en pièce jointe (format .wav) d’un e-mail. Celui-ci comprend également la durée du message, l’horodatage et le numéro de l’appelant. La configuration de ce service s’effectue depuis votre Espace Client, rubrique « Gérez vos lignes VoIP ».

Les appels hors forfait sont facturés à la seconde aux conditions et tarifs de Nordnet (détail des tarifs par destination en annexe 1), dans la limite de 4 heures de communication par appel et sous réserve d’une utilisation normale du service.

Avec cette offre, vous pouvez appeler en illimité les fixes des destinations listées ci-dessous, hors numéros courts et numéros spéciaux majorés, dans la limite de 4 heures de communication par appel, et sous réserve d’une utilisation normal du service.

Appels illimités vers les fixes des destinations suivantes : France métropolitaine , Afrique du Sud, Allemagne, Andorre, Argentine, Australie, Autriche, Belgique, Brésil, Bulgarie, Canada (hors Territoires du Nord-Ouest), Chili, Chine, Chypre, Corée du Sud, Croatie, Danemark, Espagne, Estonie, États-Unis, Finlande, Grèce, Hong-Kong, Hongrie, Irlande, Islande, Israël, Italie, Japon, Jersey, Macao, Macédoine, Malaisie, Malte, Monaco, Norvège, Nouvelle-Zélande, Panama, Pays-Bas, Pérou Cities, Portugal, République Tchèque, Royaume-Uni, Singapour, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse, Taiwan, Thaïlande, Vatican.

Dans le cadre de votre abonnement à l’offre neosat 100, vous pouvez appeler en illimité les destinations listées ci-dessous, hors numéros courts et numéros spéciaux majorés, dans la limite de 4 heures de communication par appel, et sous réserve d’une utilisation normale du service.

Appels illimités vers les fixes des destinations suivantes : France métropolitaine , Afrique du Sud, Allemagne, Andorre, Argentine, Australie, Autriche, Belgique, Brésil, Bulgarie, Canada (hors Territoires du Nord-Ouest), Chili, Chine, Chypre, Corée du Sud, Croatie, Danemark, Espagne, Estonie, États-Unis, Finlande, Grèce, Hong-Kong, Hongrie, Irlande, Islande, Israël, Italie, Japon, Jersey, Macao, Macédoine, Malaisie, Malte, Monaco, Norvège, Nouvelle-Zélande, Panama, Pays-Bas, Pérou Cities, Portugal, République Tchèque, Royaume-Uni, Singapour, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse, Taiwan, Thaïlande, Vatican.

Appels illimités vers les mobiles de ces destinations : France métropolitaine, Canada (hors Territoires du Nord-Ouest), Chine, États-Unis, Hong-Kong, Macao, Malaisie, Singapour, Thaïlande.

Dès que vous recevrez la carte SIM mise à votre disposition, vous pourrez activer votre ligne Mobile en souscrivant à un forfait mobile Nordnet. Le service mobile proposé par Nordnet est destiné aux particuliers et utilise le réseau Orange : https://couverture-mobile.orange.fr/mapV3/mobile

Après réception de votre commande complète et valide, vous recevrez des identifiants pour vous connecter à votre Espace Client Nordnet. Dans la rubrique « Espace Mobile », vous pourrez, si vous le souhaitez, choisir votre forfait puis nous transmettre les informations et documents justificatifs nécessaires à l’activation de votre ligne mobile.

Si vous souscrivez à un forfait mobile, lors de l’activation de votre ligne, un numéro de téléphone commençant par 07 vous sera attribué. Si vous préférez conserver votre numéro actuel, appelez le 3179 (appel et service gratuits) depuis la ligne dont vous souhaitez conserver le numéro afin d’obtenir votre code RIO (Relevé d’Identité Opérateur) qui vous sera confirmé au choix par SMS, e-mail ou courrier, puis renseignez-le dans votre Espace Client rubrique « Espace Mobile » lors de votre demande d’activation. Nordnet se chargera ensuite des formalités de résiliation de votre service de téléphonie mobile et des éventuelles options qui lui sont directement liées auprès de votre ancien opérateur. Il vous appartiendra néanmoins d’effectuer toute opération complémentaire utile auprès de ce dernier, concernant les autres services de l’offre de votre opérateur actuel, et relativement aux autres services éventuellement souscrits ou à votre disposition dans ce cadre, non liés à votre ligne téléphonique.

Après votre souscription, une fois votre ligne activée, vous êtes informé que toute demande de changement de numéro de téléphone nécessitera le changement de votre carte SIM et vous sera facturé 18 €.
Toute nouvelle carte SIM vous sera facturée 10 €.

Lors de votre souscription, vous pouvez également opter pour l’option neosat COOL (+3 € / mois).

Avec neosat COOL, vous bénéficiez :

• D’une assistance prioritaire en cas de panne à un numéro gratuit dédié et disponible du lundi au samedi de 8h30 à 20h ;
• D’un échange de matériel (tête Internet et modem) sans frais, et sans délai. Nordnet assure donc la prise en charge des frais de transport pour vos échanges de matériel (aller et retour) grâce à un bon de retour envoyé par Nordnet ;
• De la possibilité de résilier votre abonnement neosat sans frais si votre domicile devient éligible à la fibre (sur présentation d’un justificatif) et que vous êtes encore engagé dans le cadre de votre offre, quel que soit l’opérateur choisi ;
• De la possibilité de suspendre votre abonnement neosat (montant en fonction de l'offre choisie), hors options et une fois par année calendaire, pour une durée minimale d’un mois et une durée maximale de 6 mois calendaires. La suspension commencera le premier jour du mois choisi.

L’option neosat COOL est soumise à une durée d’engagement de 12 mois. À l’issue de cette période, l’engagement sera renouvelé de mois en mois.

L’antivirus Securitoo Intégral inclus dans votre abonnement neosat 100 est fourni en collaboration avec notre partenaire de securité informatique. Il vous permet de protéger jusqu’à 5 appareils (PC, Mac, mobile ou tablette sous Android™), par exemple : 1 PC + 1 Mac + 2 smartphones sous Android™ + 1 tablette sous Android™.

Fonctionnalités principales :

Lorsque vous serez abonné à l'offre neosat 100, vous recevrez un e-mail avec :

- les informations pour télécharger les logiciels Securitoo PC et Securitoo Mac;
- le lien de téléchargement de l’application Securitoo Mobile, directement sur Google Play;
- votre clé d'activation pour installer les logiciels et/ou l’application sur chacun de vos appareils (dans la limite de cinq appareils).

Le contrôle parental est inclus dans votre offre Internet Satellite neosat. Ce logiciel est téléchargeable depuis l’Espace Client Nordnet et peut être installé sur plusieurs PC connectés via une offre neosat. Une fois paramétré, il bloque les sites inadaptés au jeune public et permet d’encadrer le temps passé sur Internet.

Fonctionnalités principales :

Avec votre abonnement neosat 100 vous bénéficiez de Cafeyn, service en ligne de presse numérique vous permettant d'accéder en illimité avec ou sans connexion Internet à un catalogue de plus de 400 titres de presse à partir de votre smartphone, tablette ou ordinateur.

Pour activer le service Cafeyn : rendez-vous sur le site www.cafeyn.co pour créer votre compte Cafeyn et renseignez le code d'activation depuis votre Espace Client, rubrique "Presse". Vous pouvez télécharger l’application Cafeyn et vous connecter avec votre identifiant Cafeyn.

Les éditeurs et titres sont susceptibles d'évolution. Liste consultable sur https://www.cafeyn.co/fr/nordnet/catalog.

Pour bénéficier des services neosat, il est indispensable de disposer d'un Kit de connexion compatible avec l’offre Internet Satellite neosat. Le Kit Satellite Nordnet les compatible avec le satellite Konnect (7.2°E).

Le Kit Satellite est proposé à l’achat ou en location. Il contient tout le matériel pour mettre en service et utiliser votre connexion Internet Satellite neosat :

• Une parabole ;
• Une tête d’émission/réception Internet ;
• Un modem satellite ;
• Un câble coaxial (30 mètres) avec ses connecteurs ;
• Un mât avec un système exclusif facilitant le pointage de la parabole, des renforts anti-vibrations et la visserie adaptée ;
• Un guide d’installation permettant de l’installer soi-même.

Nous attirons votre attention sur le fait qu’il est nécessaire de prendre en compte :

• une vue dégagée au sud, c’est-à-dire dépourvue d’obstacles physiques ou géographiques du type immeuble, arbre, mont... ;
• la proximité de sources électromagnétiques (aéroport...) ;
• les obstacles juridiques du type installations classées, règles d’urbanisme, règlement de copropriété ou refus du propriétaire (si vous êtes locataire), etc.

À brancher sur la NordnetBox pour bénéficier des appels téléphoniques par Internet.

Frais de préparation et de livraison : 15 €.

La NordnetBox et le Kit Satellite, ainsi que les éventuels équipements souscrits en option, seront expédiés sous 15 jours, à compter de la réception de votre commande complète et valide par Nordnet.

Frais de mise en service : 49 €.

Les matériels mis à votre disposition ou loués par Nordnet (NordnetBox, Kit Satellite, décodeur-enregistreur TV + disque dur 1 To, téléphone sans fil, tête TV, boîtiers CPL - si vous souscrivez ces options), restent la propriété pleine et entière de Nordnet. Ils doivent être restitués à l’occasion de leur remplacement éventuel et lors de la résiliation de votre offre ou des options afférentes.
À défaut de réception de tout ou partie de ces matériels, une indemnité pourra vous être facturée (détails des tarifs sur page "tarifs" rubrique "Matériels").

L’installation des équipements proposés par Nordnet (à l’achat, à la location ou mis à disposition) est à votre charge.

Si vous préférez faire appel à un professionnel, Nordnet propose une option d’installation du Kit Satellite à un tarif différent en fonction de votre situation :

• Prestation de pose de Kit Satellite facturée 326,18 € TTC (incluant une TVA à 20 %)
  un Taux de TVA à 20% s’applique aux propriétaires et aux locataires pour des travaux réalisés dans des logements construits depuis moins de 2 ans ou les locaux professionnels.
  OU
• Prestation de pose de Kit Satellite sur un immeuble achevé depuis plus de 2 ans, facturée 299 € TTC (incluant une TVA à 10 %) un Taux de TVA réduit à 10% est applicable aux propriétaires et aux locataires pour des travaux réalisés dans des logements construits depuis plus de 2 ans.

Si vous décidez de souscrire à cette prestation, un professionnel partenaire antenniste viendra installer le Kit Satellite et la NordnetBox, ainsi que la tête TV. Si vous souscrivez à cette prestation en même temps que votre abonnement neosat, Nordnet communiquera vos coordonnées au professionnel dès réception de votre commande complète et valide. Il vous contactera (sous une semaine) pour fixer un rendez-vous dans les 4 semaines suivant le traitement de votre commande par Nordnet. L’intervention du professionnel est limitée à la prestation standard comprenant :

• Déplacement ;
• Assemblage du kit satellite et de la tête TV (si inclus) ;
• Installation du Kit Satellite en façade ;
• Raccordement du logement à l’antenne ;
• Installation et connexion du modem satellite, de la NordnetBox et du décodeur TV TNTSAT (si inclus) ;
• Pointage du Kit Satellite ;
• Validation de la qualité de l’installation et relevé des valeurs de réception ;
• Vérification de la qualité de réception TV (si inclus) ;
• Activation du service Internet ;
• Connexion du PC client à la NordnetBox ;
• Test de navigation ;
• Aide à la prise en main ;
• Garantie de la prestation d’installation pendant un an (ré-intervention gratuite, déplacement et main d’oeuvre, en cas de dysfonctionnement lié à l’installation : pointage, connectique, paramétrage - hors incidence due à la modification de votre environnement, aux conditions climatiques ou un à un phénomène météorologique, défaillance ou dégradation due au fait d’un tiers ou à votre action).

Toute prestation supplémentaire à ce forfait standard sera à votre charge, dans le cadre d’une relation contractuelle entre vous et l’installateur, et n’engagera pas la responsabilité de Nordnet.

Cette option d’installation est disponible en France métropolitaine à l’exception de la Corse et des lieux inaccessibles directement par des chemins carrossables (îles, massifs montagneux…).

Deux garanties légales sont applicables au matériel éventuellement vendu ou offert par Nordnet :

• la garantie légale de conformité de 24 mois (si vous avez acquis le matériel en qualité de consommateur), en application des articles L.217-1 et suivants du Code de la consommation (en cas de défaut de conformité du matériel au contrat), et
• la garantie légale des vices cachés, en application des articles 1641 et suivants du Code civil (en cas de défauts cachés du matériel).

Garantie légale de conformité :
Tout défaut constaté n’est pas nécessairement un défaut de conformité. Vous bénéficiez d’un délai de deux (2) ans à compter de la délivrance du matériel pour solliciter la mise en œuvre de la garantie légale de conformité. Le cas échéant, vous pouvez choisir entre la réparation ou le remplacement du matériel et devez signaler à Nordnet votre choix et mettre le matériel à la disposition de Nordnet (Article L.217-9 du Code de la consommation).
Les défauts de conformité qui apparaissent dans un délai de vingt-quatre mois à compter de la délivrance du bien, y compris du bien comportant des éléments numériques, sont, sauf preuve contraire, présumés exister au moment de la délivrance, à moins que cette présomption ne soit incompatible avec la nature du bien ou du défaut invoqué (Article L217-7 du Code de la consommation).
La mise en conformité doit être effectuée dans un délai raisonnable qui ne peut être supérieur à trente (30) jours à compter de la demande du consommateur, sous réserve de la mise à disposition du matériel par ce dernier.
Cette garantie légale de conformité s’applique indépendamment de toute garantie commerciale éventuellement consentie par Nordnet.

Garantie légale des vices cachés :
Si vous décidez de mettre en œuvre la garantie légale contre les défauts cachés du matériel au sens de l’article 1641 du Code civil, alors vous pouvez choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix de vente conformément à l’article 1644 du Code civil.
Pour plus de détails, nous vous invitons à consulter les conditions contractuelles de l’offre disponibles sur www.nordnet.com.

Si vous êtes sourd, malentendant, sourd, aveugle ou aphasique, vous pouvez obtenir de Nordnet les informations sur les caractéristiques et conditions de fourniture de l’offre, par téléphone via le service Acceo, accessible dans l’onglet dédié sur www.nordnet.com ou votre Espace Client (à l’aide de vos identifiants).

Rendez-vous sur www.nordnet.com, rubrique "Internet Satellite" et saisissez votre adresse pour vérifier qu’elle est couverte par l’offre neosat. Dans ce cas, vous pouvez passer commande directement sur le site www.nordnet.com. La signature électronique du contrat sera requise.

Une fois votre commande valide et signée, vous recevrez vos identifiants (vous permettant d’activer vos services Internet), puis votre matériel de connexion (voir les délais dans la rubrique Matériel).

Si vous êtes un consommateur, ou un professionnel bénéficiant des dispositions du code de la consommation, vous disposez d'un droit de rétractation de quatorze (14) jours à exercer à compter de la réception des matériels aux coordonnées de livraison. Vous pouvez l'exercer par courrier adressé à Nordnet ou via le formulaire de rétractation (disponible sur www.nordnet.com). Conformément aux articles L.221-5 et suivants du code de la consommation, vous êtes informé qu'en cas de rétractation les frais postaux de renvoi du matériel sont à votre charge. Si vous avez expressément demandé l’exécution de votre offre avant la fin du délai de rétractation, vous serez redevable du montant correspondant au service fourni jusqu’à la communication de votre rétractation, conformément à l’article L221-25 du code de la consommation.

Si vous agissez en qualité de non-professionnel ou si vous bénéficiez des dispositions de l’article L.221-3 du Code de la consommation relatives au contrat conclu hors établissement dont l’objet n’entre pas dans le champ de votre activité principale et que vous employez au plus 5 salariés, vous disposez d’un droit de rétractation en vertu des articles L.221-18 et suivants du Code de la consommation, lequel doit être exercé dans un délai de quatorze (14) jours à compter de date de réception du(des) matériel(s) à l’adresse de livraison renseignée lors de votre commande. Ce droit de rétractation doit être exercé auprès de Nordnet, par écrit, mentionnant vos coordonnées complètes, l’offre, l’option ou le matériel concerné, le cas échéant votre numéro de compte client et de contrat, ainsi que, le cas échéant, les éléments justifiant que vous remplissez les conditions de l’article L.221-3 du Code de la consommation. Vous pouvez également utiliser le formulaire de rétractation téléchargeable sur le site www.nordnet.com.

L’offre est soumise à des conditions contractuelles. Vous vous engagez à en prendre connaissance et les accepter au jour de la commande.

Ces conditions applicables à l’offre incluent notamment les dispositions concernant les débits et limitations, le traitement des réclamations (y compris celui portant sur les débits), les limitations de responsabilité, les modalités de modification du contrat et migrations d’offres, de résiliation, de retour du matériel mis à votre disposition ou loué notamment à l’issue de votre abonnement ou lors de tout remplacement, la loi applicable et la juridiction compétente, et le cas échéant, le droit de rétractation, le service après-vente et les garanties légales, et sont disponibles sur cgv.nordnet.com.

Les caractéristiques des offres neosat sont également présentées au sein du récapitulatif contractuel applicable et disponible sur www.nordnet.com, rubrique « Récapitulatifs Contractuels ».

Les offres neosat 50 et neosat 100 avec achat du Kit satellite sont soumises à une durée d’engagement de 12 mois.
Les offres neosat 50 et neosat 100 avec location du Kit satellite (+8 €/ mois) sont soumises à une durée d’engagement de 24 mois.

Conformément au Code de la consommation, si vous êtes un consommateur, non-professionnel, ou si vous agissez en tant que micro entreprise (maximum 10 salariés et 2 millions d’euros de chiffre d’affaires) ou petite entreprise (maximum 50 salariés et 10 millions d’euros de chiffre d’affaires) au sens de la Recommandation 2003/361/CE, conformément à l’article L224-28 du Code de la consommation, vous êtes tenu, en cas de résiliation anticipée de votre abonnement avant la fin de votre période d’engagement, de payer en une fois lors de la résiliation effective de votre abonnement, en complément des frais de résiliation, une somme équivalente à 100 % des sommes restant dues entre la date de résiliation effective et le 12ème mois d’abonnement. Si vous êtes un professionnel, vous êtes tenu de payer en une fois l’ensemble des sommes dues jusqu’à la fin de votre abonnement. En tout état de cause, vous restez redevable de la somme de 49 € TTC auprès de Nordnet au titre des frais de résiliation.

1. Premier niveau de contact : vous pouvez contacter notre Service Relation Clients :

• par courrier, adressé au Service Relation Clients, 20 rue Denis Papin - CS 20458 - 59664 VILLENEUVE D'ASCQ CEDEX 
• ou par voie électronique, via le formulaire de contact disponible sur le Site Nordnet (Rubrique « Envoyez-nous un message »). Nordnet répondra dans le mois suivant la réception de la réclamation.

2. Deuxième niveau de contact : si vous n’êtes pas satisfait de la réponse apportée par le Service Relation Clients, ou à défaut de réponse dans le délai d’un mois, Vous pouvez contacter notre Service Recours Consommateurs, en lui adressant un courrier exposant les éléments nécessaires à la prise en compte de votre réclamation par Nordnet. Nordnet répondra dans le mois suivant la réception de la réclamation.

Après épuisement des deux niveaux de contacts ci-dessus, si vous êtes un consommateur, un non-professionnel ou une personne morale agissant en dehors de son activité professionnelle, et que vous n’êtes pas satisfait de la(des) réponse(s) apportée(s) par Nordnet, ou à défaut de réponse dans les délais susvisés, vous avez la possibilité de saisir le Médiateur, afin de solliciter la mise en œuvre d’une procédure de médiation, facultative et gratuite pour Vous, sous réserve de satisfaire aux conditions définies par ce dernier :

• Via le formulaire dédié sur le site www.mediation-telecom.org.
• À défaut, en adressant le formulaire pris du site du Médiateur (www.mediation-telecom.org) à l'adresse suivante : le Médiateur des communications Electroniques - CS 30342 - 94257 Gentilly Cedex.

Détail des tarifs hors forfaits (en euros TTC)

Le coût d’une communication est égal à l’addition du Coût de mise en relation (ci-après « CR »), facturé lors de chaque communication, quelle que soit sa durée, et du Coût des communications (ci-après « CC »), déterminé en fonction de la durée de la communication. Numéros spéciaux : les tarifs en vigueur sont consultables sur le site http://www.infosva.org/. Ces tarifs sont susceptibles d’évolution (Cf. réforme tarifaire des services téléphoniques à valeur ajoutée). Numéros d’urgence : les appels vers les numéros d’urgence sont gratuits.

Les numéros d'urgence
Voici la liste des numéros d'urgence accessibles via votre NordnetBox :

112 = Numéro d’appel d'urgence partout en Europe
15 = Urgences médicales (SAMU)
17 = Police secours
18 = Pompiers
115 = Samu social
119 = Enfance maltraitée
116 000 = Enfants disparus
114 = Numéro d’urgence pour personnes déficientes auditives
191 = Urgence aéronautique – CCS
196 = Urgence maritime – CROSS
197 = Alerte attentat – Alerte enlèvement
116 117 = Permanence des soins ambulatoires

Les numéros courts et numéros spéciaux
Les tarifs des numéros spéciaux sont susceptibles d’évolution depuis la réforme tarifaire des services téléphoniques à valeur ajoutée. Nous vous conseillons de vous référer au site http://www.infosva.org/ pour obtenir le tarif en vigueur du numéro spécial appelé.

Dans le cadre des services de téléphonie fixe inclus au titre des offres, les appels vers les numéros d’urgence (tels que, par exemple, services de police, pompiers, SAMU, etc.) sont automatiquement dirigés vers le centre de traitement d’urgence lié au code postal d'installation que vous avez indiqué à Nordnet.