neosat Internet très haut débit
par satellite partout, pour tous, tout de suite.

Pour toute nouvelle souscription à l’Offre neosat (sous réserve de sa disponibilité au lieu d’installation, de l’éligibilité définitive du logement et de son raccordement), le montant de l’abonnement mensuel est fixé comme suit :

• Avec la formule Vital : 39,90 €/ mois ;
• Avec la formule Idéal : 54,90 €/ mois ;
• Avec la formule Ultra : 79,90 €/ mois ;

Pour toute souscription à l’Offre Internet neosat, que ce soit en souscription initiale ou en changement d’Offre avant le 1^er avril 2023, le 1^er mois d’abonnement à l’Offre Internet est offert (hors packs, options, matériels en location et consommation hors forfait). Cette offre promotionnelle est cumulable avec l’opération de Parrainage, mais n’est pas cumulable avec l’utilisation éventuelle de codes promotionnels sur la période.

Pour toute souscription à une offre Internet neosat Vital ou neosat Idéal, que ce soit en souscription initiale, migration ou conversion avant le 1^er avril 2023, le Pack COOL est offert pour la durée de votre abonnement. Cette promotion est cumulable avec toute autre offre ou remise en cours ou à venir sur la période de validité indiquée ci-dessus.

Si vous sollicitez, dans le cadre de votre souscription, l’application :

• d'offre(s) promotionnelle(s) (hors code promo)) -celle(s)-ci sera(ont) appliquée(s) directement sur votre(vos) facture(s)- et/ou...
• ...d’avantages liés à l’utilisation d’un code promo ou au Parrainage, qui seraient applicables, il(s) sera(ont) le cas échéant accordé(s) par Nordnet au jour de son(leur) enregistrement, sous réserve du respect des conditions associées au Parrainage ou à la promotion, et sera(ont) crédité(s) sur votre Cagnotte (consultable via votre Espace Client) puis viendra(ont) en déduction de votre(vos) facture(s).

Pour toute précision, veuillez vous reporter aux conditions et modalités qui leur sont applicables.

Nous vous rappelons que les caractéristiques et limitations des offres Nordnet sont présentées au sein des conditions contractuelles applicables (disponibles sur cgv.nordnet.com).

Pour toute souscription à une formule Internet neosat Vital ou neosat Idéal, que ce soit en souscription initiale ou en changement d’Offre, avant le 1^er avril 2023, le Pack Divertissement est à 1 €/ mois pendant 6 mois, au lieu de 14,90 €/ mois. Cette promotion est cumulable avec toute autre offre ou remise en cours ou à venir sur la période de validité de l’offre.

Pour toute souscription à une formule Internet neosat Vital ou Idéal, que ce soit en souscription initiale ou en changement d’Offre avant le 1^er avril 2023, le Pack Wi-Fi Premium est à 1 €/ mois pendant 6 mois, au lieu de 9,90 €/ mois. Cette promotion est cumulable avec toute autre offre ou remise en cours ou à venir sur la période de validité de l’offre.

Les prix ci-dessus, pour l’ensemble des formules de l’Offre neosat, s’entendent sans option complémentaire (accessoires, prestations et/ ou packs d’options).

Si le client sollicite, dans le cadre de la souscription, l’application :

• d'offre(s) promotionnelle(s) (hors code promo), elle(s) sera(ont) appliquée(s) directement sur sa(ses) facture(s) et/ ou...
• ...d’avantages liés à l’utilisation d’un code promo ou au Parrainage, qui seraient applicables, il(s) sera(ont) le cas échéant accordé(s) par Nordnet au jour de son(leur) enregistrement, sous réserve du respect des conditions associées au Parrainage ou à la promotion, et sera(ont) crédité(s) sur sa Cagnotte (consultable via l’Espace Client) puis viendra(ont) en déduction de se(ses) facture(s).

Pour toute précision, le client peut se reporter aux conditions et modalités qui leur sont applicables.

Nous rappelons que les caractéristiques et limitations de l’Offre neosat de Nordnet sont présentées au sein des conditions contractuelles applicables (disponibles sur cgv.nordnet.com).

Dans le cadre de son abonnement Internet Satellite neosat, le client dispose d’une connexion Internet par satellite (émission et réception des données Internet via le Kit Satellite indispensable pour bénéficier de l’Offre) en Bande Ka (fréquence utilisée pour le transfert des données).

Pour bénéficier de l’Offre neosat, le client doit au préalable respecter les prérequis (tels que l’éligibilité, le raccordement, la compatibilité, l’interopérabilité, la configuration minimale éventuellement requise de ses équipements et l’environnement numérique, d’un ordinateur de type PC ou Mac, d’un navigateur Internet, l’absence de logiciel similaire installé et/ ou susceptible d’empêcher l’installation, l’absence de virus etc.), et procéder, ou faire procéder, à l’installation du matériel dans la(les) zone(s) d’éligibilité et de couverture du satellite Konnect.

Pour plus d’informations sur les prérequis, nous invitions le client à consulter les conditions contractuelles applicables à l’Offre neosat, accessible sur www.nordnet.com, rubrique « Conditions Contractuelles ».

Le Kit Satellite Nordnet permet d’échanger des données via Internet en profitant de débits pouvant atteindre :

• avec la formule Vital, jusqu’à 50 Mégabits par seconde (Mb/s) en réception et jusqu’à 5 Mb/s en émission ;
• avec la formule Idéal, jusqu’à 75 Mégabits par seconde (Mb/s) en réception et jusqu’à 5 Mb/s en émission ;
• avec la formule Ultra, jusqu’à 100 Mégabits par seconde (Mb/s) en réception et jusqu’à 5 Mb/s en émission.

Les débits maximum proposés s’entendent comme ceux disponibles au moins une fois par jour au niveau du Kit Satellite et de la NordnetBox, sous réserve d’un usage normal de la connexion Internet (n’utilisant pas un accès constant à pleine capacité, n’ayant pas fait l’objet d’un signalement d’abus…), de la localisation du client au sein de la zone géographique, de l’absence d’impact d’un élément extérieur sur le service fourni par Nordnet, de l’installation conforme du Kit Satellite, de sa polarisation et de son pointage corrects, des facteurs climatiques, du maintien des prérequis (ex : évolution de la végétation, construction…).

Les débits indiqués peuvent être réduits notamment afin d’assurer une utilisation équitable d’Internet entre les utilisateurs du satellite Konnect de l’opérateur satellitaire et dans un souci de protection des installations des opérateurs, notamment en période de forte sollicitation. Par ailleurs, le service pourrait être suspendu :

• en cas d’usage constant de l’accès à pleine capacité ;
• en cas d’usage excessif de la bande passante mutualisée entre les utilisateurs de l’accès fourni grâce au satellite Konnect ;
• en cas de signalement d’abus ;
• si cet usage peut entraîner un dysfonctionnement du service ou du réseau de l’opérateur du réseau satellitaire, des infrastructures de Nordnet, de l’opérateur exploitant le réseau satellitaire, ou encore d’un tiers ;
• en cas de saturation du réseau satellitaire.

L’abonnement Internet à l’Offre neosat ne comporte pas de garantie de niveau de qualité de service minimum, les services fournis répondant aux caractéristiques de l’Offre souscrite, sauf obligations légales ou réglementaires impératives contraires.

Les différentes formules de l’Offre neosat proposent un trafic priorisé limité (voir ci-dessous). Dès lors que le client atteint le volume maximal de trafic, son trafic n’est plus priorisé par rapport au trafic généré par les utilisateurs du satellite Konnect, et ce jusqu’à la prochaine réinitialisation mensuelle du volume consommé au titre de son service d’accès Internet. La dépriorisation peut entraîner une baisse des débits, en particulier en période de forte sollicitation du réseau de l’opérateur satellitaire concerné, sans pour autant entraîner une coupure de la connexion.

Le trafic priorisé

• avec la formule Vital : jusqu’à 50 Gigaoctets ;
• avec la formule Idéal : jusqu’à 75 Gigaoctets ;
• avec la formule Ultra : jusqu’à 100 Gigaoctets.

L’évolution de la consommation de trafic peut-être suivie depuis l’Espace Client (client.nordnet.com).

Trafic priorisé non comptabilisé la nuit
Avec neosat, le volume de données échangé la nuit (entre 1h et 6h) n’est pas comptabilisé : le client peut échanger autant de données qu’il le souhaite sans que celles-ci ne soient décomptées du volume de trafic priorisé.

Certaines applications, telles que le streaming (flux)* ou la vidéo à la demande, et les téléchargements très volumineux** consomment d'importants volumes de données, nous conseillons donc d'en faire un usage raisonnable et non simultané afin de profiter au mieux de la connexion. Certains sites Internet ne sont pas consultables en dehors de leur pays d'origine.

L’Offre neosat n’est pas adaptée à des utilisations spécifiques d’Internet notamment nécessitant un temps de réponse ou ping rapide, et/ ou un débit ou une bande passante élevé, telles que les jeux vidéo en réseau ou encore le téléchargement soutenu (ex : mise à jour de logiciels peer-to-peer, VOD…). Les usages ne supportant pas le temps de transit lié aux contraintes d’une transmission satellitaire sont déconseillés. Il est néanmoins précisé que la technologie peut supporter une utilisation du streaming (quelle que soit son origine), dans la limite d’un flux HD (pour une formule Vital) ou d’un flux FHD (pour une formule supérieure à Vital), et dans le cadre du trafic priorisé, en tenant compte des contraintes liées à la technologie.

* Streaming (flux) : visionnage audio ou vidéo en ligne.
** Le piratage nuit à la création artistique.

Dans le cadre de son abonnement Internet à une formule neosat, le client dispose d’un nombre variable de boîtes aux lettres électroniques.

Avec la formule Vital, il dispose d’une (1) adresse de messagerie électronique.
Avec les formules Idéal et Ultra, il dispose de six (6) boîtes aux lettres électroniques.
Selon la formule choisie, le client peut également souscrire à des Packs d’options (Pack Communication ou Pack Protection), chacun incluant notamment six (6) adresses de messagerie électronique.

Chacune de ces adresses dispose d’une capacité de stockage de 5 Gigaoctets (Go).

Ces boîtes aux lettres contiennent par ailleurs des fonctionnalités antivirus et antispam de messagerie, que le client peut paramétrer depuis l’Espace Client Nordnet :

• antivirus - les e-mails sont analysés par nos serveurs de messagerie pour sécuriser les boîtes aux lettres électroniques ;
• antispam - les e-mails identifiés comme non sollicités ou indésirables sont filtrés dès leur arrivée sur nos serveurs de messagerie. Notre antispam les marque d’un smiley :-((

Le contrôle parental Nordnet est inclus dans l’abonnement à neosat. Ce logiciel est téléchargeable depuis l’l’Espace Client Nordnet et peut être installé sur plusieurs ordinateurs sous Windows connectés via l’Offre neosat. Une fois paramétré, il bloque les sites inadaptés au jeune public et permet d’encadrer le temps passé sur Internet.

La Suite de sécurité Securitoo, dont l’éditeur est Bitdefender, est incluse dans le cadre de l’abonnement à la formule Ultra et peut-être souscrite via le Pack Protection (formule Vital uniquement).
La Suite de sécurité Securitoo permet de protéger jusqu’à 5 appareils (de type ordinateurs, tablettes ou mobiles) sous les systèmes d’exploitation Windows (Microsoft), Android™>, macOS, et prochainement iOS (date de disponibilité non encore confirmée par l’éditeur).

Fonctionnalités principales de la suite de sécurité Securitoo :

Securitoo sous iOS (prochainement : date de disponibilité non encore confirmée par l’éditeur)

Si le client bénéficie le client bénéficie de la Suite de sécurité Securitoo, il recevra un e-mail avec :

• les informations pour télécharger son(ses) logiciel(s) et l’application mobile ;
• une clef d'activation pour installer et activer les logiciels et/ ou l'application sur chacun de ses appareils (dans la limite de cinq appareils).

Nous invitons le client à prendre connaissance des termes de la licence de l’éditeur, que seront acceptés lors de l’installation des logiciels et/ ou de l’application, à partir du lien suivant : https://www.bitdefender.fr/legal/

Android™ est une marque déposée de Google LLC. Windows et Microsoft sont des marques déposées de Microsoft Corporation aux États-Unis et dans d’autres pays. macOS est une marque d’Apple Inc., déposée aux États-Unis et dans d’autres pays. IOS est une marque de Cisco Technology, Inc., déposée aux États-Unis et dans d’autres pays, et est utilisée sous licence.

Avec son abonnement à la formule Ultra, le client peut bénéficier du service Cafeyn ; service en ligne de presse numérique permettant d'accéder en illimité, avec ou sans connexion Internet, à un catalogue de plus de 400 titres de presse, à partir d’un smartphone, d’une tablette ou d’un ordinateur.

Pour activer le service Cafeyn : rendez-vous sur le site www.cafeyn.co pour créer un compte Cafeyn et renseigner le code d'activation depuis l'Espace Client Nordnet, rubrique « Presse ». Le client peut télécharger l’application Cafeyn et se connecter avec son identifiant Cafeyn.

Les éditeurs et titres sont susceptibles d'évolution. Liste en vigueur consultable sur https://www.cafeyn.co/fr/nordnet/catalog.

Grâce à la tête TV proposée en option, le client peut profiter des nombreuses chaînes de télévision du bouquet TNT SAT en équipant son téléviseur d'un décodeur compatible (matériel disponible auprès de Nordnet en location).

Ce décodeur est accompagné de sa carte TNT SAT et d’un disque dur de 1 To pour les enregistrements. Cet équipement permet :

• de recevoir sur un téléviseur les chaînes TNT SAT et les éditions régionales de France 3 et les éditions régionales de France 3.
• de profiter de fonctionnalités complémentaires : enregistreur, timeshifting (contrôle du direct) et lecteur multimédia.

La carte TNT SAT est valable 4 ans. A l’issue, le renouvellement est à effectuer par le client, auprès de TNT SAT. Le coût de cette nouvelle carte d'un montant correspondant pourra être déduit sur sa facture suivante sur présentation du justificatif d’achat à Nordnet.

Attention : ce matériel ne permet pas de recevoir le bouquet FRANSAT (il n’est pas destiné à une utilisation sur le satellite Eutelsat 5° Ouest).

Dans le cadre de l’abonnement à l’une des formules neosat, certaines options complémentaires sont regroupées au sein de « Packs » thématiques définis ci-après.

Lors de sa souscription, selon la formule choisie, le client peut opter pour toutes les options d’un Pack souscriptible dans le cadre de cette formule, auquel cas Nordnet pourra attribuer automatiquement au client le Pack plutôt que les options unitaires.

Lors de sa souscription initiale à une formule neosat Vital ou Idéal, le client peut également opter pour le Pack Cool (+5 €/ mois).

Avec le Pack Cool, le client bénéficie :

• D’une assistance prioritaire en cas de panne grâce à un numéro gratuit dédié et disponible du lundi au samedi, de 8h30 à 20h ;
• D’échanges de matériels sans frais (au-delà du délai de garantie légale), et sans délai. Nordnet assure donc la prise en charge des frais de transport pour les échanges de matériel(s) (aller et retour) grâce à un bon de retour envoyé par Nordnet ;
• De la possibilité de résilier l’abonnement à l’Offre neosat sans frais si le domicile du client devient éligible à la fibre (sur présentation d’un justificatif) et que le client est encore engagé dans le cadre de son offre, quel que soit l’opérateur choisi ;
• De la possibilité de suspendre l’abonnement à l’Offre neosat (montant en fonction de la formule choisie), hors Pack Cool et matériel(s) et une fois par année calendaire, pour une durée minimale d’un mois et une durée maximale de 6 mois calendaires. La suspension commencera le premier jour du mois choisi. Les matériels et options restent toutefois à la charge du client pendant la période de suspension, à leur tarif habituel.

Le Pack Cool est soumis à une durée d’engagement de 12 mois. À l’issue de cette période, l’engagement sera renouvelé tacitement de mois en mois.

Dans le cadre de l’abonnement à une formule Vital, le client peut souscrire au Pack Protection (+ 9,90 €/ mois).

Avec le Pack Protection, le client bénéficie de :

• la Suite de Sécurité Securitoo (5 licences incluses) ;
• 6 boîtes aux lettres électroniques en @nordnet.fr ;
• La mise à disposition d’un Galet Wi-Fi (sur demande uniquement).

Les boîtes aux lettres électroniques fournies intègrent une protection antivirus et antispam de messagerie.
Le « Galet Wi-Fi » est un matériel permettant la connexion Internet temporaire et occasionnelle, disponible sur demande adressée à Nordnet par des moyens de contact comme la webmessagerie sur nordnet.com ou l’Espace Client. Le Galet Wi-Fi est fourni avec un volume de 50 Go de données, à utiliser avant la fin du mois d’activation. Ce volume de 50 Go est renouvelé chaque mois les deux mois pleins suivants, sans report possible du quota de données qui ne serait pas consommé à la fin de chaque mois. Passé cette période, le client peut choisir d’acquérir des recharges via l’Espace Client et ainsi continuer à utiliser son appareil. Les volumes disponibles et tarifs applicables sont ceux visés dans la section « Les recharges ». Lesdites recharges devront être utilisées au cours du mois d’acquisition.

Si le client utilise tout le volume de données inclus dans son forfait, sa connexion sera interrompue jusqu’à la prochaine réinitialisation mensuelle du forfait. Si le client ne souhaite pas attendre cette échéance, il a la possibilité d’acheter une recharge en se connectant à son Espace Client Nordnet :

• La recharge 25 Go (+ 19 €/ recharge) permet de rétablir le débit pour la consommation de 25 Gigaoctets de données Internet (cumul des données Internet envoyées et reçues) ;
• La recharge 50 Go (+ 29 €/ recharge) permet de rétablir le débit pour la consommation de 50 Gigaoctets de données Internet (cumul des données Internet envoyées et reçues).

Il est possible d’acheter plusieurs recharges et les cumuler.
Aucun report du volume de données non consommées ne sera effectué sur la période suivante.

Dans le cadre de sa souscription à une formule neosat Vital ou Idéal, le client peut souscrire au Pack Wi-Fi Premium (+ 9,90 €/ mois).

Avec le Pack Wi-Fi Premium, le client bénéficie de :

• La mise à disposition d’une NordnetBox Émotion incluant Internet sans fil Wi-Fi 6 
• La mise à disposition d’un Répéteur Wi-Fi 6 (sur demande uniquement) ;
• L’accès à un « Coach Wi-Fi » afin d’aider à la configuration et l’optimisation de son réseau Wi-Fi (après prise de rendez-vous avec Nordnet, sous réserve des disponibilités aux jours et heures d’ouverture de l’entreprise).

Le paramétrage de la NordnetBox Émotion devra être effectué via l’Espace Client « Nordnet Et Moi ». La NordnetBox Émotion mise à disposition est compatible avec un téléphone DECT, disposant ou non de sa propre base (voir section « Matériel »). Afin de bénéficier du service Coach Wi-Fi, nous invitons le client à prendre contact avec son conseiller via l’Espace Client.

Le Pack Wi-Fi Premium n’est pas soumis à engagement.

Selon la formule neosat choisie, le client peut bénéficier d’un service de téléphone par Internet (VoIP - Voice Over Internet Protocol).

Dans ce cadre, Nordnet lui attribue un numéro de téléphone. Pour en bénéficier, le client doit obligatoirement avoir mis en service une NordnetBox, le Kit Satellite neosat et un téléphone compatible (n’importe quel téléphone à fréquence vocale).

Dans le cadre du téléphone par Internet, les appels à destination des services d’urgence sont automatiquement dirigés vers le centre d’intervention dont dépend l’adresse d’installation que le client a déclarée. Par conséquent, le client doit nous informer de toute modification du lieu d’installation de son équipement.

Nous attribuons au client un numéro commençant par 09. Si le client préfèreconserver son numéro actuel, il doit alors appelerle 3179 (appel et service gratuits) depuis la ligne fixe dont il souhaitetransférer le numéro afin d'obtenir son RIO (Relevé d’Identité Opérateur). Le client pourra ensuite contacter Nordnet afin de connaître la procédure à suivre. Le prestataire de téléphonie de Nordnet, Keyyo, se chargera des formalités auprès de l’opérateur actuel du client, afin de réaliser toute action utile à la portabilité de son numéro de téléphone, y compris la résiliation du service de téléphonie et des éventuelles options qui lui sont directement liées. Il appartient néanmoins au client d’effectuer toute opération utile concernant les autres services de l’offre, et des éventuelles options qui leur sont directement liées, auprès de son opérateur actuel. Si le client dispose d’un accès Internet auprès d’un autre opérateur, nous l’invitons à vérifier que la ligne portée est support de l’accès Internet. À défaut le service d’accès pourrait ne pas être résilié.

Le portage sera réalisé dans les délais impartis par l’ARCEP, sous réserve de l’éligibilité et le cas échéant du raccordement à l’offre d’accès Internet souscrite, à moins que le client n’ait demandé à décaler l’opération à une date ultérieure. Le point de départ du délai de portage sera la validation de la demande éligible de portabilité par Nordnet, ou la date ultérieure que le client aurait indiquéou la date de raccordement dulogement ou local par le technicien mandaté par l’opérateur en charge de la gestion du réseau concerné et/ ou de livraison du service d’accès Internet. À toute fin utile, il est précisé que la portabilité ne fera l’objet d’aucune facturation spécifique.

Pour connaître les modalités applicables en cas de retard du portage, ou de perte de son numéro de téléphone vers Nordnet, nous invitons le client à consulter les conditions contractuelles applicables.

Pour consulter ses messages vocaux, le client peut appeler le 888 depuis sa ligne fixe ou se connecter à son Espace Client, rubrique « Gérez vos lignes VoIP ».

Le client a également la possibilité de recevoir des messages vocaux en pièce jointe (format .wav) d’un e-mail. Celui-ci comprend également la durée du message, l’horodatage et le numéro de l’appelant. La configuration de ce service s’effectue depuis l'Espace Client, rubrique « Gérez vos lignes VoIP ».

Les appels hors forfait sont facturés à la seconde aux conditions et tarifs de Nordnet (annexe 1), dans la limite de 4 heures de communication par appel et sous réserve d’une utilisation normale du service.

Dans le cadre de l’abonnement à la formule Vital, le client bénéficie d’un service de téléphonie fixe par Internet qui sera facturé selon sa consommation réelle. Dès lors, le client peut appeler les destinations listées ci-dessous, hors numéros courts et numéros spéciaux majorés, dans la limite de 4 heures de communication par appel, et sous réserve d’une utilisation normale du service. Les appels passés dans le cadre de cet abonnement sont facturés à la seconde, selon la consommation réelle. Voir tableau des tarifs en annexe.

Vers les fixes des destinations suivantes : France métropolitaine , Afrique du Sud, Allemagne, Andorre, Argentine, Australie, Autriche, Belgique, Brésil, Bulgarie, Canada (hors Territoires du Nord-Ouest), Chili, Chine, Chypre, Corée du Sud, Croatie, Danemark, Espagne, Estonie, États-Unis, Finlande, Grèce, Hong-Kong, Hongrie, Irlande, Islande, Israël, Italie, Japon, Jersey, Macao, Macédoine, Malaisie, Malte, Monaco, Norvège, Nouvelle-Zélande, Panama, Pays-Bas, Pérou Cities, Portugal, République Tchèque, Royaume-Uni, Singapour, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse, Taiwan, Thaïlande, Vatican.

Appels illimités vers les mobiles de ces destinations : France métropolitaine, Canada (hors Territoires du Nord-Ouest), Chine, États-Unis, Hong-Kong, Macao, Malaisie, Singapour, Thaïlande.

Dans le cadre de l’abonnement aux formules Idéal ou Ultra, le client peut appeler en illimité les destinations listées ci-dessous, hors numéros courts et numéros spéciaux majorés, dans la limite de 4 heures de communication par appel, et sous réserve d’une utilisation normale du service.

Appels illimités vers les fixes des destinations suivantes : France métropolitaine , Afrique du Sud, Allemagne, Andorre, Argentine, Australie, Autriche, Belgique, Brésil, Bulgarie, Canada (hors Territoires du Nord-Ouest), Chili, Chine, Chypre, Corée du Sud, Croatie, Danemark, Espagne, Estonie, États-Unis, Finlande, Grèce, Hong-Kong, Hongrie, Irlande, Islande, Israël, Italie, Japon, Jersey, Macao, Macédoine, Malaisie, Malte, Monaco, Norvège, Nouvelle-Zélande, Panama, Pays-Bas, Pérou Cities, Portugal, République Tchèque, Royaume-Uni, Singapour, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse, Taiwan, Thaïlande, Vatican.

Appels illimités vers les mobiles de ces destinations : France métropolitaine, Canada (hors Territoires du Nord-Ouest), Chine, États-Unis, Hong-Kong, Macao, Malaisie, Singapour, Thaïlande.

Le service mobile proposé par Nordnet est destiné aux particuliers et utilise le réseau Orange : https://couverture-mobile.orange.fr/mapV3/mobile/ Dès que le client recevra la carte SIM mise à disposition – dans le cadre d’une formule Idéal ou Ultra selon son choix -, celui-ci pourra activer sa ligne Mobile.

Après réception de sa commande complète et valide, le client recevra des identifiants pour se connecter à son Espace Client Nordnet. Dans la rubrique « Espace Mobile », il pourra nous transmettre les informations et documents justificatifs nécessaires à l’activation de la ligne mobile.

Lors de l’activation de sa ligne ligne, un numéro de téléphone commençant par 07 sera attribué au client. Si celui-ci préfère conserver son numéro actuel, il peut alors appeler le 3179 (appel et service gratuits) depuis la ligne dont il souhaite conserver le numéro afin d’obtenir son code RIO (Relevé d’Identité Opérateur) qui lui sera confirmé au choix par SMS, e-mail ou courrier, puis renseigner ce code dans son Espace Client, rubrique « Espace Mobile » lors de la demande d’activation. Nordnet se chargera ensuite des formalités de résiliation du service de téléphonie mobile et des éventuelles options qui lui sont directement liées auprès de l’ancien opérateur du client. Il appartiendra néanmoins au client d’effectuer toute opération complémentaire utile auprès de ce dernier, concernant les autres services de l’offre de son opérateur actuel, et relativement aux options éventuellement souscrites ou à sa disposition dans ce cadre, non liées à sa ligne téléphonique.

Après sa souscription, une fois sa ligne activée, le client est informé que toute demande de changement de numéro de téléphone nécessitera le changement de sa carte SIM et lui sera facturé 18 €.
Toute nouvelle carte SIM sera facturée 10 €.

Ce service fonctionne sur les réseaux 3G, 3G+, H+, 4G et 5G. La disponibilité du réseau dépend de la position du cient au sein de la zone de couverture et de la compatibilité de son téléphone mobile.

Selon la formule ou l’offre souscrite et le(s) forfait(s) mobile(s) associé(s), le client bénéficie d’une quantité de données Internet mobile spécifique utilisable dans les conditions définies ci-après.

Les forfaits mobile sont soumis aux conditions particulières applicables aux Offres Mobile, disponibles sur www.nordnet.com, rubrique « Conditions Contractuelles ».

Si le client fait le choix de la formule Idéal, il bénéficie d’un « forfait 30 Go » incluant :

• d’appels illimités, hors numéros courts et numéros spéciaux majorés, depuis et vers la France métropolitaine et les DROM, et depuis les DROM, la zone Europe vers ces mêmes destinations et la France métropolitaine. Les appels émis hors forfait seront facturés à la consommation, à la seconde, selon les tarifs indiqués en annexe).
• des SMS/MMS illimités, hors numéros courts et numéros spéciaux majorés, depuis et vers la France métropolitaine et les DROM, et depuis les DROM, la zone Europe, la Suisse et l’Andorre, vers ces mêmes destinations et la France métropolitaine, dans la limite de 250 correspondants par mois. Service MMS limité à 600 Ko par envoi 
• 30 Go (Gigaoctets) de données Internet Mobile utilisables en France métropolitaine, dans les DROM, les pays de la zone Europe. Les usages notamment de type Peer to Peer et Newsgroups sont interdits avec cette connexion. Il s’agit d’un quota de données Internet à échanger chaque mois (cumul des données Internet envoyées et reçues). Au-delà, le débit sera plafonné à 128 kilobits par seconde. Cette limitation s’appliquera jusqu’à la prochaine réinitialisation mensuelle du forfait. Le client peut désactiver la fonctionnalité "Internet Mobile" depuis les paramètres de son téléphone. Aucun report du volume de données non consommées ne sera effectué sur la période suivante.

Si le client fait le choix de la formule Idéal, il bénéficie d’un « forfait 100 Go » incluant :

• d’appels illimités, hors numéros courts et numéros spéciaux majorés, depuis et vers la France métropolitaine et les DROM, et depuis les DROM, la zone Europe vers ces mêmes destinations et la France métropolitaine. Les appels émis hors forfait seront facturés à la consommation, à la seconde, selon les tarifs indiqués en annexe).
• des SMS/MMS illimités, hors numéros courts et numéros spéciaux majorés, depuis et vers la France métropolitaine et les DROM, et depuis les DROM, la zone Europe vers ces mêmes destinations et la France métropolitaine, dans la limite de 250 correspondants par mois. Service MMS limité à 600 Ko par envoi ;
• 100 Go (Gigaoctets) de données Internet Mobile utilisables en France métropolitaine, dans les DROM, les pays de la zone Europe. Les usages notamment de type Peer to Peer et Newsgroups sont interdits avec cette connexion. Il s’agit d’un quota de données Internet à échanger chaque mois (cumul des données Internet envoyées et reçues). Au-delà, le débit sera plafonné à 128 kilobits par seconde. Cette limitation s’appliquera jusqu’à la prochaine réinitialisation mensuelle du forfait. Le client peut désactiver la fonctionnalité "Internet Mobile" depuis les paramètres de son téléphone. Aucun report du volume de données non consommées ne sera effectué sur la période suivante.

La formule Vital ne comprend pas de forfait mobile.
Les forfaits mobile 100 Go sont compatibles 5G.

Le client peut souscrire à des forfaits mobile supplémentaires, en complément du forfait inclus dans son abonnement Internet Fibre. Ces forfaits ont des caractéristiques différentes de ceux inclus dans la gamme Internet Fibre. Ils sont présentés sur www.nordnet.com, rubrique « Forfaits mobile ».

Des SMS d’alertes seront envoyés à l’utilisateur de la ligne Mobile lorsque ses consommations hors forfait, quelles que soient leur forme ou destination, émises ou reçues au cours du mois, excèderont la somme de 60 € TTC, de 90 € TTC et de 120 € TTC, afin de l’alerter du dépassement de chacun de ces seuils.

Un SMS sera également envoyé lorsqu’il aura utilisé 80 % de son quota de données Internet mobile afin de l’alerter sur sa consommation. Il recevra ensuite un SMS lorsqu’il aura utilisé 100 % de son quota de données Internet mobile afin de l’informer de la limitation de son débit à 128 Kb/s.

En dehors de la France métropolitaine, des DROM, des pays de la zone Europe :

• Un SMS d’alerte sera envoyé à l’utilisateur de la ligne mobile si le montant des seules données Internet échangées atteint la somme 40 € TTC afin de l’alerter de l’atteinte de ce seuil;
• Si le montant des seules données Internet échangées, excède la somme 50 € TTC, le service Internet Mobile sera bloqué jusqu’à la prochaine réinitialisation mensuelle du forfait.

Si le client consomme tout le volume de données Internet Mobile inclus dans son forfait, son débit sera plafonné à 128 kilobits par seconde jusqu’à la prochaine réinitialisation mensuelle du forfait.

Le client peut rétablir son débit en achetant une recharge Internet Mobile (valable uniquement en France métropolitaine, dans les DROM, les pays de la zone Europe) en se connectant à son Espace Client :

• La recharge 500 Mo (+ 5 €/recharge) permet de rétablir le débit pour la consommation de 500 Mégaoctets de données Internet Mobile (cumul des données Internet envoyées et reçues)
• La recharge 2 Go (+ 9 €/recharge) permet de rétablir le débit pour la consommation de 2 Gigaoctets de données Internet Mobile (cumul des données Internet envoyées et reçues)
• La recharge 15 Go (+ 19 €/recharge) permet de rétablir le débit pour la consommation de 15 Gigaoctets de données Internet Mobile (cumul des données Internet envoyées et reçues)

Le client peut acheter plusieurs recharges et les cumuler.

Aucun report du volume de données non consommées ne sera effectué sur la période suivante.

PPour bénéficier des formules de l’Offre neosat, il est indispensable de disposer d’un Kit Satellite. Le Kit Satellite Nordnet est compatible avec le satellite Konnect (7.2°E).

Le Kit Satellite est proposé à l’achat ou en location. Il contient tout le matériel pour mettre en service et utiliser la connexion Internet Satellite :

• Une parabole ;
• Une tête d’émission/réception Internet ;
• Un modem satellite ;
• Un câble coaxial (30 mètres) avec ses connecteurs ;
• Un mât avec un système exclusif facilitant le pointage de la parabole, des renforts anti-vibrations et la visserie adaptée ;
• Un guide d’installation permettant de l’installer soi-même.

Nous attirons l’attention sur le fait qu’il est nécessaire de prendre en compte :

• une vue dégagée au sud, c’est-à-dire dépourvue d’obstacles physiques ou géographiques du type immeuble, arbre, mont... ;
• la proximité de sources électromagnétiques (aéroport...) ;
• les obstacles juridiques du type installations classées, règles d’urbanisme, règlement de copropriété ou refus du propriétaire (si vous êtes locataire), etc.

La NordnetBox Impulsion mise à disposition dans le cadre de la formule neosat Vital est reconditionnée.

En cas de souscription à l’option Wi-Fi Premium, la NordnetBox Émotion vient en remplacement de la NordnetBox Impulsion, qui devra être restituée à Nordnet dans les conditions définies au sein des conditions contractuelles.

Si, dans le cadre de l’abonnement à l’Offre neosat, le client choisit la formule Vital, la NordnetBox Impulsion qui sera envoyée sera un modèle reconditionné.

Vous permet d’étendre la couverture Wi-Fi de votre NordnetBox Émotion et de profiter d’un débit plus rapide dans votre habitation ou local.

Le Répéteur Wi-Fi 6 nécessite l’utilisation d’une NordnetBox Émotion Wi-Fi 6. Le Répéteur n’est pas compatible avec les NordnetBox d’anciennes générations (Wi-Fi 5 et inférieurs). Le client peut souscrire à un maximum de 2 Répéteurs Wi-Fi 6 (comprenant celui inclus dans le Pack Wi-Fi Premium et dans la formule Ultra). Le 1^er Répéteur est souscriptible uniquement dans le cadre de la formule Ultra ou du Pack Wi-Fi Premium. La souscription à ce Pack permet de demander un 2^nd Répéteur Wi-Fi 6 si le client le souhaite, auquel cas celui-ci sera facturé 3 €/ mois.

La configuration d’une habitation peut nécessiter ou non l’utilisation d’un ou plusieurs Répéteur(s) Wi-Fi 6, Nordnet a donc fait le choix de ne l’envoyer(les envoyer) que sur demande du client, afin de s’adapter à la situation réelle et d’éviter l’envoi de matériel inutile. Des frais de préparation et de livraison de 15 € seront alors appliqués à chaque nouvel envoi.

Complémentaire au décodeur-enregistreur TV, elle est indispensable pour profiter de la TV TNT SAT.

Utile si l’équipement que le client souhaite relier à la NordnetBox est éloigné de cette dernière. Les boîtiers CPL fonctionnent par paires et convertissent le courant électrique en signal Internet comparable au Wi-Fi, exploitable par la NordnetBox et par les appareils connectés. Le client peut souscrire jusqu’à 6 lots.

À brancher sur la NordnetBox pour bénéficier des appels téléphoniques par Internet. Le modèle du téléphone DECT peut varier, à la seule décision de Nordnet, selon le modèle de la NordnetBox associée.

Avec les formules Vital, Idéal et Ultra, le client peut également choisir d’acheter un smartphone débloqué, en option. Celui-ci est compatible avec tous les opérateurs et est fourni sans carte SIM ni forfait mobile attaché.
Un seul modèle et coloris sont disponibles, à savoir le OPPO A16 (CPH2269). Le nombre de téléphone mobiles à l’achat est plafonné à 10.

Frais de préparation et de livraison : 15 € par envoi.

La NordnetBox et le Kit Satellite, ainsi que les éventuels équipements souscrits en option, seront expédiés sous 15 jours, à compter de la réception de votre commande complète et valide par Nordnet.

Le client peut choisir entre deux modes de livraison : standard à un point relais, ou expresse, à l’adresse de son choix. Avec la formule Vital, la livraison expresse à l’adresse du client est payante. Elle est en revanche offerte avec les formules Idéal et Ultra, pour lesquelles le client doit effectuer une demande expresse s’il préfère une livraison standard en point relais.

Frais de mise en service : 35 €.

Les matériels mis àdisposition ou loués par Nordnet (NordnetBox, Kit Satellite (si location), Répéteur(s) Wi-Fi 6, les boîtiers CPL, le téléphone DECT…), restent la propriété pleine et entière de Nordnet. Ils doivent être restitués à l’occasion de leur remplacement éventuel et lors de la résiliation de l’abonnement ou des options afférentes.

À la suite de la souscription à l’une des formules neosat, le client pourra, selon la formule et/ ou le(s) Pack(s) d’Option(s) choisi(s), demander la mise à disposition d’un répéteur Wi-Fi 6 et/ ou d’un Galet Wi-Fi. Chaque envoi d’un matériel après la souscription sera facturé 15 € au titre de frais de préparation et de livraison.

À défaut de retour de tout ou partie du matériel, une indemnité pourra être facturée aux tarifs en vigueur précisés sur page "tarifs" rubrique "Matériels".

L’installation des équipements proposés par Nordnet (à l’achat, à la location ou mis à disposition) est à la charge du client.

Si ledit client préfére faire appel à un professionnel, Nordnet propose un Service pose à un tarif différent en fonction de sa situation :

• Prestation de pose du Routeur Extérieur 4G facturée 326,18 € TTC (incluant une TVA à 20 %)
  un Taux de TVA à 20 % s’applique aux propriétaires et aux locataires pour des travaux réalisés dans des logements construits depuis moins de 2 ans ou les locaux professionnels.
  OU
• Prestation de pose du Routeur Extérieur 4G sur un immeuble achevé depuis plus de 2 ans, facturée 299 € TTC (incluant une TVA à 10 %)
  un Taux de TVA réduit à 10 % est applicable aux propriétaires et aux locataires pour des travaux réalisés dans des logements construits depuis plus de 2 ans.

Si le client décide de souscrire à cette prestation, un professionnel partenaire antenniste viendra installer le Kit Satellite et la NordnetBox, ainsi que la tête TV. Si le client souscrit à cette prestation en même temps que son abonnement neosat, Nordnet communiquera ses coordonnées au professionnel dès réception de la commande complète et valide. Le professionnel contactera ensuite le client (sous une semaine) pour fixer un rendez-vous dans les 4 semaines suivant le traitement de la commande par Nordnet.

L’intervention du professionnel est limitée à la prestation standard comprenant :

• Déplacement ;
• Assemblage du Kit Satellite et de la tête TV (si inclus) ;
• Installation du Kit Satellite en façade ;
• Raccordement du logement à l’antenne ;
• Installation et connexion du modem satellite, de la NordnetBox et du décodeur TV TNT SAT (si inclus) ;
• Pointage du Kit Satellite ;
• Validation de la qualité de l’installation et relevé des valeurs de réception ;
• Vérification de la qualité de réception TV (si inclus) ;
• Activation du service Internet ;
• Connexion du PC client à la NordnetBox ;
• Test de navigation ;
• Aide à la prise en main ;
• Garantie de la prestation d’installation pendant un an (ré-intervention gratuite, déplacement et main d’œuvre, en cas de dysfonctionnement lié à l’installation : pointage, connectique, paramétrage - hors incidence due à la modification de l’environnement propre au client, aux conditions climatiques ou un à un phénomène météorologique, défaillance ou dégradation due au fait d’un tiers ou à l’action du client).

Toute prestation supplémentaire à ce forfait standard sera à la charge du client, dans le cadre d’une relation contractuelle entre celui-ci et l’installateur, et n’engagera pas la responsabilité de Nordnet.

Cette option d’installation est disponible en France métropolitaine à l’exception de la Corse et des lieux inaccessibles directement par des chemins carrossables (îles, massifs montagneux…).

Deux garanties légales sont applicables au matériel proposé à l’achat par Nordnet :

• la garantie légale de conformité de 24 mois (si le matériel a été acquis en qualité de consommateur), en application des articles L.217-1 et suivants du Code de la consommation (en cas de défaut de conformité du matériel au contrat), et
• la garantie légale des vices cachés, en application des articles 1641 et suivants du Code civil (en cas de défauts cachés du matériel).

Garantie légale de conformité :
Tout défaut constaté n’est pas nécessairement un défaut de conformité. Le client bénéficie d’un délai de deux (2) ans à compter de la délivrance du matériel pour solliciter la mise en œuvre de la garantie légale de conformité. Le cas échéant, le client peut choisir entre la réparation ou le remplacement du matériel et doit signaler à Nordnet son choix et mettre le matériel à la disposition de Nordnet (Article L.217-9 du Code de la consommation). Nordnet peut ne pas procéder selon ce choix si la mise en conformité est impossible ou entraîne des coûts disproportionnés au regard 1) de la valeur du matériel en l’absence de défaut de conformité 2) de l’importance du défaut de conformité 3) de la possibilité éventuelle d’opter pour l’autre choix sans inconvénient majeur pour le consommateur. Nordnet peut refuser la mise en conformité du matériel si celle-ci est impossible ou entraîne des coûts manifestement disproportionnés au regard de la valeur du matériel en l’absence de défaut de conformité et de l’importance du défaut de conformité. Le refus de procéder à la mise en conformité selon le choix du consommateur tel que signalé à Nordnet ou le refus de mettre le matériel en conformité est motivé par écrit (Article L.217-12 du Code de la consommation).

Les défauts de conformité qui apparaissent dans un délai de vingt-quatre mois à compter de la délivrance du bien, y compris du bien comportant des éléments numériques, sont, sauf preuve contraire, présumés exister au moment de la délivrance, à moins que cette présomption ne soit incompatible avec la nature du bien ou du défaut invoqué (Article L217-7 du Code de la consommation). La mise en conformité doit être effectuée dans un délai raisonnable qui ne peut être supérieur à trente (30) jours à compter de la demande du consommateur, sous réserve de la mise à disposition du matériel par ce dernier.

Cette garantie légale de conformité s’applique indépendamment de toute garantie commerciale éventuellement consentie par Nordnet. La garantie légale de conformité ne s’applique pas aux contenus et aux services numériques ne relevant pas d’un contrat de vente de bien comportant des éléments numériques ni aux contenus numériques fournis sur un support durable exclusivement destinés à leur transport ainsi qu’aux contenus et services numériques constituant des services de communications électroniques au sens de l’article L.32 6° du Code des postes et communications électroniques autres que les services de communication interpersonnelles non fondés sur la numérotation.

Garantie légale des vices cachés :
Si le client décide de mettre en œuvre la garantie légale contre les défauts cachés du matériel au sens de l’article 1641 du Code civil, alors celui-ci peut choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix de vente conformément à l’article 1644 du Code civil.

En cas d’exercice de la garantie légale impliquant le retour du(des) matériel(s), celui-ci(ceux-ci) doit(doivent) être retourné(s) dans les conditions définies au sein des conditions contractuelles applicables. Si Nordnet confirme la défectuosité du(des) matériel(s) et le bénéfice de la garantie, les frais de retour seront remboursés dans un délai de trente (30) jours à compter de la réception par Nordnet du matériel défectueux. À défaut de bénéfice de la garantie, les frais de retour resteront à la charge du consommateur.

Pour plus de détails, consulter les conditions contractuelles de l’Offre disponibles sur www.nordnet.com.

Dans le cadre de l’abonnement à l’Offre neosat, le client aura accès à différents points de contact avec le Service Client Nordnet.

Si le client est sourd, malentendant, sourdaveugle ou aphasique, il peut obtenir des informations par téléphone sur les caractéristiques de l’Offre neosat, via Acceo, service accessible sur www.nordnet.com, ou via son Espace Client (à l’aide de ses identifiants).

Rendez-vous sur www.nordnet.com, rubrique neosat et saisir son adresse pour vérifier qu’elle est couverte par l’Offre neosat. Dans ce cas, le client peut passer commande directement sur le site www.nordnet.com. La signature électronique du contrat sera requise.

Une fois la commande confirmée, le client recevra ses identifiants (lui permettant d’activer ses services Internet), puis son matériel de connexion (voir les délais dans la rubrique Matériel). La commande sera définitivement validée sous réserve de l’éligibilité et du raccordement du logement ou local.

Si le client est un consommateur, ou un non-professionnel, ou s’il est un professionnel bénéficiant des dispositions de l’article L.221-3 du Code de la consommation relatives au contrat conclu hors établissement dont l’objet n’entre pas dans le champ de son activité principale et qu’il emploie au plus 5 salariés, le client dispose d'un droit de rétractation de quatorze (14) jours à exercer à compter de la réception des matériels aux coordonnées de livraison. Le client peut l'exercer par courrier adressé à Nordnet ou via le formulaire de rétractation (disponible sur www.nordnet.com). Conformément aux articles L.221-5 et suivants du code de la consommation, le client est informé qu'en cas de rétractation les frais postaux de renvoi des matériels sont à sa charge. Si le client a expressément demandé l’exécution de son offre avant la fin du délai de rétractation, il sera redevable du montant correspondant au service fourni jusqu’à la communication de sa rétractation, conformément à l’article L221-25 du Code de la consommation.

L’offre est soumise à des conditions contractuelles. Le client s’engage à en prendre connaissance et à les accepter au jour de la commande.

Les conditions contractuelles applicables à l’offre incluant notamment les dispositions concernant les débits et limitations, le traitement des réclamations (y compris celui portant sur les débits), les limitations de responsabilité, les modalités de modification du contrat et migrations d’offres, de résiliation, de retour des matériels mis à disposition ou loués notamment à l’issue de l’abonnement à l’Offre neosat ou lors de tout remplacement, la loi applicable et la juridiction compétente, et le cas échéant, le droit de rétractation, le service après-vente et la garantie légale, sont disponibles sur cgv.nordnet.com. Les caractéristiques de l’Offre neosat sont également présentées au sein du récapitulatif contractuel applicable et disponible sur www.nordnet.com, rubrique « Récapitulatifs contractuels ».

La formule Vital n’est pas soumise à engagement. Les formules Idéal et Ultra sont soumises à une durée d’engagement de 12 mois. Les packs et options sont soumis à une durée d’engagement d’un mois, renouvelable de mois en mois.

Toute demande de résiliation doit être adressée par écrit, dans le respect des conditions contractuelles applicables. Pour être prise en compte, elle doit être datée, signée et notamment rappeler le numéro d’abonné ainsi que la formule, l’offre, le pack ou l’option concernée (et le cas échéant tout élément justifiant de la qualité de micro ou petite entreprise du client). La demande de résiliation sera prise en compte dans un délai de dix (10) jours à compter de la date de réception par Nordnet de cette demande sauf si le client précise un délai spécifique ne pouvant toutefois être supérieur à deux (2) mois. En cas de changement de technologie ou d’opérateur, le client peut préciser à Nordnet la date de résiliation effective souhaitée en vue de limiter toute interruption des services liée à la dépose du matériel. Au titre de l’Offre neosat, le client peut être tenu à une durée d’engagement et reste tenu d’acquitter le cas échéant, en une fois, les sommes restant dues jusqu’au terme de la période d’engagement. Si le client est un non-professionnel, ou une micro entreprise (maximum 10 salariés et 2 millions d’euros de chiffre d’affaires) ou une petite entreprise (maximum 50 salariés et 10 millions d’euros de chiffre d’affaires) au sens de la Recommandation 2003/361/CE, cette somme sera portée à 100 % des sommes restant dues entre la date de résiliation effective et le 12^ème mois, et à ¼ des sommes restant dues entre le 13^ème mois et le 24^ème mois le cas échéant.

1. Premier niveau de contact : le client peut contacter notre Service Relation Clients :

• par courrier, adressé au Service Relation Clients, 20 rue Denis Papin - CS 20458 - 59664 VILLENEUVE D'ASCQ CEDEX 
• ou par voie électronique, via le formulaire de contact disponible sur le Site Nordnet (Rubrique « Envoyez-nous un message »). Nordnet répondra dans le mois suivant la réception de la réclamation.

2. Deuxième niveau de contact : si le client n'est pas satisfait de la réponse apportée par le Service Relation Clients, ou à défaut de réponse dans le délai d’un mois, le client peut contacter le Service Recours Consommateurs, en lui adressant un courrier exposant les éléments nécessaires à la prise en compte de sa réclamation par Nordnet. Nordnet répondra dans le mois suivant la réception de la réclamation.

Après épuisement des deux niveaux de contacts (cf. ci-dessus), si le client agit en qualité de consommateur, ou non-professionnel, ou s’il est un professionnel bénéficiant des dispositions de l’article L.221-3 du code de la consommation relatives au contrat conclu hors établissement dont l’objet n’entre pas dans le champ de son activité principale et qu’il emploie au plus 5 salariés, et qu’il n’est pas satisfait de la(des) réponse(s) apportée(s) par Nordnet, ou à défaut de réponse dans les délais susvisés, le client ala possibilité de saisir le Médiateur, afin de solliciter la mise en œuvre d’une procédure de médiation, facultative et gratuite pour lui, sous réserve de satisfaire aux conditions définies par ce dernier :

• Via le formulaire dédié sur le site www.mediation-telecom.org.
• À défaut, en adressant le formulaire pris du site du Médiateur (www.mediation-telecom.org) à l'adresse suivante : le Médiateur des communications Electroniques - CS 30342 - 94257 Gentilly Cedex.

Détail des tarifs hors forfaits (en euros TTC)
Le coût d’une communication est égal à l’addition du Coût de mise en relation (ci-après « CR »), facturé lors de chaque communication, quelle que soit sa durée, et du coût des communications (ci-après « CC »), déterminé en fonction de la durée de la communication. Numéros spéciaux : les tarifs en vigueur sont consultables sur le site http://www.infosva.org/. Ces tarifs sont susceptibles d’évolution (Cf. réforme tarifaire des services téléphoniques à valeur ajoutée). Numéros d’urgence : les appels vers les numéros d’urgence sont gratuits.

Les numéros d'urgence
Voici la liste des numéros d'urgence accessibles via la NordnetBox :

112 = Numéro d’appel d'urgence partout en Europe
15 = Urgences médicales (SAMU)
17 = Police secours
18 = Pompiers
115 = Samu social
119 = Enfance maltraitée
116 000 = Enfants disparus
114 = Numéro d’urgence pour personnes déficientes auditives
191 = Urgence aéronautique – CCS
196 = Urgence maritime – CROSS
197 = Alerte attentat – Alerte enlèvement
116 117 = Permanence des soins ambulatoires

Dans le cadre du téléphone par Internet, les appels à destination des services d’urgence sont automatiquement dirigés vers le centre d’intervention le plus proche de l’adresse d’installation. Par conséquent, le client doit nous informer de toute modification de son lieu d’installation.

Les numéros courts et numéros spéciaux
Les tarifs des numéros spéciaux sont susceptibles d’évolution depuis la réforme tarifaire des services téléphoniques à valeur ajoutée. Nous vous conseillons de vous référer au site http://www.infosva.org/ pour obtenir le tarif en vigueur du numéro spécial appelé.

Tarification des appels émis

Tarification des appels reçus

Tarification à l’unité pour les envois de SMS

Tarification à l’unité pour les envois de MMS

Tarification à l’unité pour la réception de MMS

Tarification au Mégaoctet pour l’Internet Mobile

(1) Détail des destinations Europe : Acores (les), Aland (les îles), Allemagne, Andorre, Autriche, Baléares (les), Belgique, Bulgarie, Canaries (îles), Chypre, Corfou (île), Crète, Croatie, Cyclades (les), Danemark, Espagne, Estonie, Féroé (îles), Finlande, Gibraltar, Grèce, Guernesey, Hongrie, Irlande, Islande, Italie, Jersey, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Madère, Malte (île de), Man (île de), Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République Tchèque, Rhodes (île), Roumanie, Royaume-Uni, Saint-Barthélemy, Saint-Martin (île), San marin, Sardaigne, Sicîle, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse, Vatican.

Détail des destinations DROM (Départements et Régions d’Outre-Mer) : Désirade (île de la), Guadeloupe, Marie-galante (île), Martinique, Guyane, France de l'océan indien (La Réunion, Mayotte), Saint Pierre et Miquelon, Saintes (îles).

(2) Détail des destinations Maghreb, Etats-Unis, Canada, Turquie : Algérie, Maroc, Tunisie, Turquie, Etats-Unis, Canada.

(3) Détail des destinations Reste du Monde : Afghanistan, Afrique du sud, Albanie, Angola, Anguilla, Antigua & Barbuda, Arabie Saoudite, Argentine, Arménie, Aruba, Australie, Azerbaïdjan, Bahamas, Bahreïn, Bangladesh, Barbade (ile de la), Belarus, Belize, Benin, Bermudes, Bhoutan, Birmanie, Bolivie, Bonaire, Bosnie Herzégovine, Botswana, Brésil, Brunei Darussalam, Burkina Faso, Burundi, Cambodge, Cameroun, Cap vert, Cayman (iles), Centrafrique, Chili, Chine, Colombie, Comores, Congo, Congo (Rép. Dém.), Cook (iles), Corée du sud, Costa Rica, Cote d’Ivoire, Cuba, Curaçao (Antilles néerlandaises), Djibouti, Dominique, Egypte, Emirats Arabes Unis, Equateur, Ethiopie, Fidji (iles), Gabon, Gambie, Géorgie, Ghana, Grenade, Groenland, Guam (USA), Guatemala, Guinée, Guinée Bissau, Guinée équatoriale, Guyana, Haïti, Honduras, Hong Kong, Inde (Delhi, iles Andaman Nicobar, Andhra Pradesh, Arunachal Pradesh, Assam, Bihar, Chandigarh, Dadra and Nagar Haveli, Daman and Diu, Goa, Gujarat, Haryana, Himachal Pradesh, Jammu, Jharkhand, Karnataka, Kerala, Lakshadweep, Madhya Pradesh, Maharashtra (hors Mumbai), Manipur, Meghalaya, Mizoram, Mumbai, Nagaland, Orissa, Puducherry, Punjab, Rajasthan, Sikkim, Tamil Nadu, Tripura, Uttar Pradesh East, Uttar Pradesh West, Uttarakhand, West Bengal), Indonésie, Irak, Iran, Israël, Jamaïque, Japon, Jordanie, Karabakh, Kazakhstan, Kenya, Kirghizistan, Kish (ile), Kosovo, Koweït, Laos, Lesotho, Liban, Liberia, Libye, Macao, Macédoine (rep.), Madagascar, Malaisie, Malawi, Maldives, Mali, Maurice (ile), Mauritanie, Mexique, Moldavie, Mongolie, Monténégro, Montserrat, Mozambique, Namibie, Népal, Nicaragua, Niger, Nigeria, Nouvelle Calédonie, Nouvelle Zélande, Oman, Ouganda, Ouzbékistan, Pakistan, Palau, Palestine (territoires occupés), Panama, Papouasie Nouvelle Guinée, Paraguay, Pérou, Philippines, Polynésie française, Porto-Rico, Qatar, Rep Srpska, République Dominicaine, Rodrigues (ile), Russie, Rwanda, Saba, Saint Kitts et Nevis, Saint Vincent et Grenadines, Saint-Eustache, Sainte Lucie, Salvador (el), Samoa occidental, Sao Tome et Principe, Sénégal, Serbie, Seychelles, Sierra Leone, Singapour, Soudan, Sri Lanka, St Maarten (Antilles néerlandaises), Sud-Soudan, Surinam, Swaziland, Syrie, Tadjikistan, Taiwan, Tanzanie, Tasmanie, Tchad, Thaïlande, Timor oriental, Togo, Trinite et Tobago, Turkménistan, Turques et Caïques (iles), Ukraine, Uruguay, Vanuatu, Venezuela, Vierges britanniques (iles), Vierges des Etats-Unis (iles), Vietnam, Yémen, Zambie, Zanzibar, Zimbabwe.