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Pour toute nouvelle souscription à l’Offre Fibre (sous réserve de sa disponibilité au lieu d’installation, de l’éligibilité définitive du logement et de son raccordement), le montant de l’abonnement mensuel est fixé comme suit :

• Avec la formule Vital : 34,90 €/ mois ;
• Avec la formule Idéal : 49,90 €/ mois ;
• Avec la formule Ultra : 74,90 €/ mois ;

Pour toute souscription à l’Offre Internet fibre, que ce soit en souscription initiale ou en changement d’Offre avant le 1^er avril 2023, le 1^er mois d’abonnement à l’Offre Internet est offert (hors packs, options, matériels en location et consommation hors forfait). Cette offre promotionnelle est cumulable avec l’opération de Parrainage, mais n’est pas cumulable avec l’utilisation éventuelle de codes promotionnels sur la période.

Pour toute souscription à une formule Internet Fibre Vital ou Fibre Idéal, que ce soit en souscription initiale ou en changement d’Offre, avant le 1^er avril 2023, le Pack Divertissement est à 1 €/ mois pendant 6 mois, au lieu de 14,90 €/ mois. Cette promotion est cumulable avec toute autre offre ou remise en cours ou à venir sur la période de validité de l’offre.

Pour toute souscription à une formule Internet fibre Vital ou Idéal, que ce soit en souscription initiale ou en changement d’Offre avant le 1^er avril 2023, le Pack Wi-Fi Premium est à 1 €/ mois pendant 6 mois, au lieu de 9,90 €/ mois. Cette promotion est cumulable avec toute autre offre ou remise en cours ou à venir sur la période de validité de l’offre.

Les prix ci-dessus, pour l’ensemble des formules de l’Offre fibre, s’entendent sans option complémentaire (accessoires, prestations et/ ou packs d’options).

Si le client sollicite, dans le cadre de la souscription, l’application :

• d'offre(s) promotionnelle(s) (hors code promo), elle(s) sera(ont) appliquée(s) directement sur sa(ses) facture(s) et/ ou...
• ...d’avantages liés à l’utilisation d’un code promo ou au Parrainage, qui seraient applicables, il(s) sera(ont) le cas échéant accordé(s) par Nordnet au jour de son(leur) enregistrement, sous réserve du respect des conditions associées au Parrainage ou à la promotion, et sera(ont) crédité(s) sur sa Cagnotte (consultable via l’Espace Client) puis viendra(ont) en déduction de se(ses) facture(s).

Pour toute précision, le client peut se reporter aux conditions et modalités qui leur sont applicables.

Nous rappelons que les caractéristiques et limitations de l’Offre Fibre de Nordnet sont présentées au sein des conditions contractuelles applicables (disponibles sur cgv.nordnet.com).

Pour bénéficier de l’une des formules de l’Offre Fibre, le client doit respecter les prérequis mentionnés au sein des conditions contractuelles applicables, et notamment disposer d’un navigateur Internet et d’un appareil compatible.

Selon la commune où le client réside, l’opérateur d’infrastructures exploitant le réseau fibré (Cf. liste au sein des conditions contractuelles applicables à l’Offre, disponible sur www.nordnet.com, rubrique « Conditions contractuelles »), et sous réserve de l’éligibilité et du raccordement du logement ou local à la fibre optique, le client peut bénéficier d’un débit allant de 10 Mégabits par seconde à 1 Gigabit par seconde en émission et de 30 Mégabits par seconde à 1 Gigabit par seconde en réception (détail des débits disponible dans le document « Territoires éligibles et débits associés », inclus par référence sur www.nordnet.com, rubrique « Récapitulatifs contractuels »). Pour connaître plus précisément les débits dont le client utilisateur peut bénéficier, un test d’éligibilité est mis à disposition sur www.nordnet.com, rubrique Internet Fibre. L’éligibilité définitive ne sera toutefois confirmée qu’à l’installation du boîtier fibre (PTO-ONT) par l’opérateur d’infrastructures en charge de la gestion du réseau fibré dont le client dépend localement.

Une fois la commande complète et valide (en particulier sous réserve de l’éligibilité, du raccordement et de la viabilisation du logement/ local), le client sera contacté par téléphone afin de lui proposer des créneaux horaires pour l’intervention d’un technicien désigné par l’opérateur d’infrastructures exploitant le réseau fibré. À l’occasion de ce rendez-vous, si le client ne dispose pas encore d’un boîtier fibre optique (Point de Terminaison Optique (PTO) – Optical Network Termination (ONT)), l’opérateur d’infrastructures exploitant le réseau fibré devra procéder à l’installation « standard » dudit boîtier (l’installation « standard » définie unilatéralement par l’opérateur n’inclut pas les frais d’adduction ni les raccordements complémentaires, esthétiques et/ ou de confort que vous pourriez souhaiter. Si vous sollicitez des travaux ne rentrant pas dans l’installation « standard », ils seront à votre charge et soumis à l’acceptation expresse et préalable d’un devis spécifique).

Le client doit par ailleurs notamment disposer d’un navigateur Internet et d’un appareil compatible, et respecter l’ensemble des prérequis mentionnés au sein des conditions contractuelles applicables à l’Offre Internet Fibre.

Les débits maximum proposés sont ceux disponibles au moins une fois par jour au niveau du boîtier fibre (PTO-ONT) et de la NordnetBox installés au sein du logement du client, et non au niveau des appareils connectés ou des sites que le client consulte, et varient en fonction des réseaux exploités par les opérateurs exploitant le réseau fibre et de la bande passante disponible.

Ils sont sujets à limitation notamment :

• en période de forte sollicitation du réseau ;
• en cas d’utilisation d’un équipement vétuste, obsolète, et/ ou non réellement compatible ou dont la qualité ou les caractéristiques ne sont pas suffisantes ;
• en raison de l’installation électrique ;
• en raison de la configuration et des matériaux de construction des locaux, des appareils connectés, des logiciels et applicatifs installés, de leur type, de leur compatibilité, que ce soit avec des appareils ou logiciels ou encore entre eux, ou de l’absence de mise à jour régulière de ces derniers, comme des connectiques employés et des configurations des matériels et logiciels adoptés ;
• en raison des applicatifs ou sites visités et de la bande passante développée au niveau de ces derniers, du nombre d’internautes les consultant simultanément ;
• en cas d’usage du Wi-Fi, d’utilisation de boitiers CPL, d’une baie de brassage, ou de tout autre équipement intermédiaire permettant la réception de la connexion Internet ;
• en cas d’utilisation à forte consommation de trafic ou de bande passante, de partage de connexion, ou d’utilisations simultanées multiples de vos appareils connectés (ordinateurs, périphériques, tablettes, mobiles, montres connectées, appareils intelligents, …) ; de la multiplication de l’emploi des intermédiaires de connexion ; de mises à jour (jeux en réseau, logiciels, systèmes d’exploitation, applications, y compris en tâche de fond) ; de jeux en réseau ; de visionnage de vidéos notamment en streaming, d’affichage d’un flux TV notamment en OTT (Over The Top : méthode de diffusion de vidéos utilisant une partie de la bande passante de la connexion Internet dans le cadre du service TV), de téléchargement (montant ou descendant) de contenus, de données ; d’usage de la VoIP, etc.

Les débits indiqués peuvent être réduits notamment afin d’assurer une utilisation équitable d’Internet entre les utilisateurs du réseau Fibre et dans un souci de protection des installations des opérateurs, notamment en période de forte sollicitation, voire entrainer une éventuelle suspension du service d’accès Internet :

• en cas d’usage constant de l’accès à pleine capacité ;
• en cas d’usage excessif de la bande passante mutualisée entre les clients ou utilisateurs du service, réalisé à partir de l’accès du client ;
• en cas de signalement d’abus ;
• si cet usage peut entraîner un dysfonctionnement du service ou du réseau fibre, des infrastructures de Nordnet, de l’opérateur exploitant le réseau fibré, ou encore d’un tiers ;
• en cas de saturation du réseau fibré exploité par l’opérateur.

Au-delà du respect des caractéristiques liées à l’offre, celle-ci ne comporte pas, sauf obligations légales ou réglementaires impératives contraires, de garantie de niveau de qualité de service minimum.

Pour toute information complémentaire ou réclamation portant sur les débits, nous vous invitons à joindre notre Service Clients.

Dans le cadre de son abonnement Internet à une formule Fibre, le client dispose d’un nombre variable de boîtes aux lettres électroniques.

Avec la formule Vital, il dispose d’une (1) adresse de messagerie électronique.
Avec les formules Idéal et Ultra, il dispose de six (6) boîtes aux lettres électroniques.
Selon la formule choisie, le client peut également souscrire à des Packs d’options (Pack Communication ou Pack Protection), chacun incluant notamment six (6) adresses de messagerie électronique.

Chacune de ces adresses dispose d’une capacité de stockage de 5 Gigaoctets (Go).

Ces boîtes aux lettres contiennent par ailleurs des fonctionnalités antivirus et antispam de messagerie, que le client peut paramétrer depuis l’Espace Client Nordnet :

• antivirus - les e-mails sont analysés par nos serveurs de messagerie pour sécuriser les boîtes aux lettres électroniques ;
• antispam - les e-mails identifiés comme non sollicités ou indésirables sont filtrés dès leur arrivée sur nos serveurs de messagerie. Notre antispam les marque d’un smiley :-((

Le contrôle parental Nordnet est inclus dans l’abonnement à Fibre. Ce logiciel est téléchargeable depuis l’l’Espace Client Nordnet et peut être installé sur plusieurs ordinateurs sous Windows connectés via l’Offre Fibre. Une fois paramétré, il bloque les sites inadaptés au jeune public et permet d’encadrer le temps passé sur Internet.

La Suite de sécurité Securitoo, dont l’éditeur est Bitdefender, est incluse dans le cadre de l’abonnement à la formule Ultra et peut-être souscrite via le Pack Protection (formule Vital uniquement).
La Suite de sécurité Securitoo permet de protéger jusqu’à 5 appareils (de type ordinateurs, tablettes ou mobiles) sous les systèmes d’exploitation Windows (Microsoft), Android™>, macOS, et prochainement iOS (date de disponibilité non encore confirmée par l’éditeur).

Fonctionnalités principales de la suite de sécurité Securitoo :

Securitoo sous iOS (prochainement : date de disponibilité non encore confirmée par l’éditeur)

Si le client bénéficie le client bénéficie de la Suite de sécurité Securitoo, il recevra un e-mail avec :

• les informations pour télécharger son(ses) logiciel(s) et l’application mobile ;
• une clef d'activation pour installer et activer les logiciels et/ ou l'application sur chacun de ses appareils (dans la limite de cinq appareils).

Nous invitons le client à prendre connaissance des termes de la licence de l’éditeur, que seront acceptés lors de l’installation des logiciels et/ ou de l’application, à partir du lien suivant : https://www.bitdefender.fr/legal/

Android™ est une marque déposée de Google LLC. Windows et Microsoft sont des marques déposées de Microsoft Corporation aux États-Unis et dans d’autres pays. macOS est une marque d’Apple Inc., déposée aux États-Unis et dans d’autres pays. IOS est une marque de Cisco Technology, Inc., déposée aux États-Unis et dans d’autres pays, et est utilisée sous licence.

Avec son abonnement à la formule Fibre Ultra, le client peut bénéficier du service Cafeyn ; service en ligne de presse numérique permettant d'accéder en illimité, avec ou sans connexion Internet, à un catalogue de plus de 400 titres de presse, à partir d’un smartphone, d’une tablette ou d’un ordinateur.

Pour activer le service Cafeyn : rendez-vous sur le site www.cafeyn.co pour créer un compte Cafeyn et renseigner le code d'activation depuis l'Espace Client Nordnet, rubrique « Presse ». Le client peut télécharger l’application Cafeyn et se connecter avec son identifiant Cafeyn.

Les éditeurs et titres sont susceptibles d'évolution. Liste en vigueur consultable sur https://www.cafeyn.co/fr/nordnet/catalog.

Le service WiBox.tv inclut la mise à disposition d’un décodeur TV sous Android™ comprenant l’application WiBox.tv, permettant notamment l’accès à un service de télévision, au Start-over*, au nPVR**, au Replay*** ainsi que la diffusion de programmes différents sur 2 écrans simultanés (soit le décodeur TV et un équipement supplémentaire via l’application mobile WiBox.tv pour les appareils compatibles avec le système d’exploitation iOS, et Android™).

* Start-over signifie « Reprise du programme au début ». Service disponible dans la limite d’un retour en arrière au début du programme en cours, sous réserve de la compatibilité de la chaîne TV et que le programme ait débuté depuis moins de 8 heures.
** nPVR signifie « Enregistrement dans le cloud » (signifie « Informatique en nuage »). Service disponible dans la limite de 80 heures d’enregistrement des programmes et d’un délai de disponibilité des enregistrements de 45 jours sous réserve de la compatibilité de la chaîne TV avec le service.
*** Replay signifie « Télévision de rattrapage ». Service disponible via l’application WiBox.TV, ou à défaut via les applications Replay des éditeurs des chaînes, sous réserve de la compatibilité de la chaîne TV et des droits accordés à Nordnet.

Le client peut souscrire à l’option WiBox.tv depuis nordnet.com ou depuis son Espace Client.

Pour bénéficier de l’option WiBox.tv, il est nécessaire d’avoir préalablement souscrit à l’une des offres Internet Nordnet compatibles, d’avoir déjà été raccordé et d’avoir installé, raccordé et mis en service son décodeur TV. Pour optimiser la fluidité du service, il est recommandé de brancher le(s) décodeur(s) TV en Ethernet ou d’utiliser des boîtiers CPL. Lesdits services TV sont également accessibles sur mobile via l’application WiBox.tv (compatible iOS et Android™). Certaines fonctionnalités ne sont toutefois accessibles que via le décodeur TV.

L’option WiBox.tv et son extension « 2^nd décodeur » sont incluses dans le Pack Divertissement. Si le client bénéficie le client dudit Pack Divertissement, le client peut souscrire à l’Extension « Multi-écrans » et/ ou aux Bouquets TV détaillés ci-après.

Vous pouvez consulter la liste des chaînes TV incluses au titre de l’option WiBox.tv sur le site www.wibox.tv.
La liste des chaînes est susceptible d’évoluer, Nordnet étant notamment tributaire des droits accordés par les éditeurs ou ayant-droits et de leurs décisions quant à la diffusion des chaînes TV.
La liste des chaînes incluses peut varier incluse dans l’option WiBox.tv ou le Pack Divertissement peut varier selon que le client a souscrit dans le cadre d’un abonnement Internet 4GFIX ou fibre.

L’option WiBox.tv et son extension « 2nd décodeur » sont incluses dans le Pack Divertissement.
Si le client bénéficie le client dudit Pack Divertissement, le client peut souscrire à l’Extension « Multi-écrans » et/ ou aux Bouquets TV détaillés ci-après.

Le client peut associer son option WiBox.tv à une ou plusieurs extensions parmi les suivantes :

• La mise à disposition d’un second décodeur TV sous Android™ ;
• Le Multi-écrans permettant de bénéficier de 2 écrans simultanés supplémentaires (+ 3 €/ mois)****

****sous réserve des droits accordés par les éditeurs ou ayant-droits et de leurs décisions quant aux modalités de diffusion des chaînes TV et le cas échéant de leurs services associés.

Le client peut souscrire à un ou plusieurs bouquets TV présentés ci-dessous via le décodeur TV, depuis l’écran d’accueil de l’application WiBox.tv, lors de la souscription à l’option WiBox.tv.

• Bouquet beIN SPORTS    +15 €/ mois
• Bouquet CINÉ+    +12 €/ mois
• Bouquet OCS    +13 €/ mois
• Bouquet Melody    +4,50 €/ mois
• Bouquet Évasion    +14 €/ mois
• Bouquet Jeunesse    +4 €/ mois
• Bouquet Sports & Loisirs    +6 €/ mois

La liste des chaînes, et services proposés, au sein de chaque bouquet est susceptible d’évoluer, Nordnet étant notamment tributaire des droits accordés par les éditeurs ou ayant-droits et de leurs décisions quant à la diffusion des chaînes TV et le cas échéant des services associés.

L’option WiBox.tv, ainsi que les extensions et bouquets TV éventuellement souscrits, seront fournis par mois calendaire (excepté le premier mois fourni au prorata temporis à compter de la souscription), et seront reconduit tacitement pour une durée identique, chaque mois, sauf résiliation de la part du client au cours de ce mois adressée à Nordnet par écrit par le biais de la rubrique « Nous contacter » de l’Espace Client ou du site Nordnet nordnet.com (moyen de communication privilégié) ou aux coordonnées de Nordnet définies au sein des conditions contractuelles applicables.

Le(s) décodeur(s) TV sera(ont) expédié(s) à l’adresse de livraison indiquée lors de la souscription à l’option WiBox.tv ou, le cas échéant, à l’offre Internet Nordnet compatible souscrite dans un délai de quinze (15) jours à compter de la réception de la commande complète et valide par Nordnet. Des frais de préparation et de livraison d’un montant de 15 € TTC seront facturés au client. Les modalités de paiement sont celles appliquées à la formule Internet souscrite.

Les équipements mis à disposition dans le cadre de l’option WiBox.tv doivent être restitués à Nordnet lors d’un éventuel remplacement ou échange de matériel, ou lors de la résiliation de ladite option ou de l’extension « second décodeur TV », ou le cas échéant la formule Internet souscrite, dans les conditions définies aux conditions contractuelles applicables. À défaut de retour de tout ou partie du matériel, une indemnité pourra être facturée correspondant au tarif présenté sur https://www.nordnet.com/corporate/tarifs.

Le code parental et le code achat doivent être paramétrés lors de la mise en service du décodeur TV. Pour une protection efficace, nous recommandons de suivre les préconisations du guide pratique et de choisir un mot de passe complexe (en évitant par exemple un code composé d’une date anniversaire, uniquement composé de zéros ou d’une suite de chiffres).

Le code parental : l’accès à certains contenus jugés non appropriés en fonction de l’âge des enfants (niveau de moralité) peut être verrouillé par le biais du code parental dans le cadre du paramétrage du décodeur TV (interdiction aux moins de 18 ans, moins de 16 ans, moins de 12 ans ou moins de 10 ans). Pour plus d’informations, nous invitons le client à consulter les conditions contractuelles applicables.

Le code achat : à l’aide du code achat que le client aura préalablement défini, celui-ci pourra choisir de bloquer l’accès à certains contenus payants (certaines chaînes de télévision, bouquets TV, …).

Pour débloquer l’accès aux contenus non-autorisés, il suffit au client de renseigner le « code achat » et/ ou code parental au moment où il souhaite visionner un contenu bloqué. Le verrouillage des accès sera de nouveau actif dès lors que le client quittera le contenu bloqué, ou à compter de la mise en veille dudécodeur TV. À défaut, l’accès restera débloqué. Il est précisé que le code achat et le code parental ne seront applicables que dans l’application WiBox.tv installée sur le décodeur TV.

Le décodeur TV WiBox.tv (mis à disposition par Nordnet dans le cadre de l’option WiBox.tv, dans la limite de deux décodeurs TV – le second décodeur étant disponible via l’extension « 2nd décodeur TV » ou inclus dans le Pack Divertissement).

Dans le cadre de l’abonnement à l’une des formules Fibre, certaines options complémentaires sont regroupées au sein de « Packs » thématiques définis ci-après.

Lors de sa souscription, selon la formule choisie, le client peut opter pour toutes les options d’un Pack souscriptible dans le cadre de cette formule, auquel cas Nordnet pourra attribuer automatiquement au client le Pack plutôt que les options unitaires.

Dans le cadre de l’abonnement à l’Offre Fibre (formules Vital ou Idéal), le client peut souscrire au Pack Divertissement (+ 14,90 €/ mois).

Le Pack Divertissement comprend :

• Le service WiBox.tv 
• L’extension 2^nd décodeur.

Si le client a souscrit au Pack Divertissement, il peut également souscrire à l’extension Multi-écrans ou à un des bouquets TV associés.
Pour le détail des services listés ci-dessus, nous invitons à consulter le paragraphe « Le service WiBox.TV » ci-avant.

Dans le cadre de l’abonnement à une formule Vital, le client peut souscrire au Pack Protection (+ 9,90 €/ mois).

Avec le Pack Protection, le client bénéficie de :

• la Suite de Sécurité Securitoo (5 licences incluses) ;
• 6 boîtes aux lettres électroniques en @nordnet.fr ;
• La mise à disposition d’un Galet Wi-Fi (sur demande uniquement).

Les boîtes aux lettres électroniques fournies intègrent une protection antivirus et antispam de messagerie.
Le « Galet Wi-Fi » est un matériel permettant la connexion Internet temporaire et occasionnelle, disponible sur demande adressée à Nordnet par des moyens de contact comme la webmessagerie sur nordnet.com ou l’Espace Client. Le Galet Wi-Fi est fourni avec un volume de 50 Go de données, à utiliser avant la fin du mois d’activation. Ce volume de 50 Go est renouvelé chaque mois les deux mois pleins suivants, sans report possible du quota de données qui ne serait pas consommé à la fin de chaque mois. Passé cette période, le client peut choisir d’acquérir des recharges via l’Espace Client et ainsi continuer à utiliser son appareil. Les volumes disponibles et tarifs applicables sont ceux visés dans la section « Les recharges ». Lesdites recharges devront être utilisées au cours du mois d’acquisition.

Si le client utilise tout le volume de données inclus dans son forfait, sa connexion sera interrompue jusqu’à la prochaine réinitialisation mensuelle du forfait. Si le client ne souhaite pas attendre cette échéance, il a la possibilité d’acheter une recharge en se connectant à son Espace Client Nordnet :

• La recharge 25 Go (+ 19 €/ recharge) permet de rétablir le débit pour la consommation de 25 Gigaoctets de données Internet (cumul des données Internet envoyées et reçues) ;
• La recharge 50 Go (+ 29 €/ recharge) permet de rétablir le débit pour la consommation de 50 Gigaoctets de données Internet (cumul des données Internet envoyées et reçues).

Il est possible d’acheter plusieurs recharges et les cumuler.
Aucun report du volume de données non consommées ne sera effectué sur la période suivante.

Dans le cadre de sa souscription à une formule Vital ou Idéal, le client peut souscrire au Pack Wi-Fi Premium (+ 9,90 €/ mois).

Avec le Pack Wi-Fi Premium, le client bénéficie de :

• La mise à disposition d’une NordnetBox Émotion incluant Internet sans fil Wi-Fi 6 
• La mise à disposition d’un Répéteur Wi-Fi 6 (sur demande uniquement) ;
• L’accès à un « Coach Wi-Fi » afin d’aider à la configuration et l’optimisation de son réseau Wi-Fi (après prise de rendez-vous avec Nordnet, sous réserve des disponibilités aux jours et heures d’ouverture de l’entreprise).

Le paramétrage de la NordnetBox Émotion devra être effectué via l’Espace Client « Nordnet Et Moi ». La NordnetBox Émotion mise à disposition est compatible avec un téléphone DECT, disposant ou non de sa propre base (voir section « Matériel »). Afin de bénéficier du service Coach Wi-Fi, nous invitons le client à prendre contact avec son conseiller via l’Espace Client.

Le Pack Wi-Fi Premium n’est pas soumis à engagement.

Selon la formule Fibre choisie, le client peut bénéficier d’un service de téléphone par Internet (VoIP - Voice Over Internet Protocol).

Dans ce cadre, Nordnet lui attribue un numéro de téléphone. Pour en bénéficier, le client doit obligatoirement avoir mis en service une NordnetBox, le boîtier Fibre et un téléphone compatible (n’importe quel téléphone à fréquence vocale).

Dans le cadre du téléphone par Internet, les appels à destination des services d’urgence sont automatiquement dirigés vers le centre d’intervention dont dépend l’adresse d’installation que le client a déclarée. Par conséquent, le client doit nous informer de toute modification du lieu d’installation de son équipement.

Nous attribuons au client un numéro commençant par 09. Si le client préfèreconserver son numéro actuel, il doit alors appelerle 3179 (appel et service gratuits) depuis la ligne fixe dont il souhaitetransférer le numéro afin d'obtenir son RIO (Relevé d’Identité Opérateur). Le client pourra ensuite contacter Nordnet afin de connaître la procédure à suivre. Le prestataire de téléphonie de Nordnet, Keyyo, se chargera des formalités auprès de l’opérateur actuel du client, afin de réaliser toute action utile à la portabilité de son numéro de téléphone, y compris la résiliation du service de téléphonie et des éventuelles options qui lui sont directement liées. Il appartient néanmoins au client d’effectuer toute opération utile concernant les autres services de l’offre, et des éventuelles options qui leur sont directement liées, auprès de son opérateur actuel. Si le client dispose d’un accès Internet auprès d’un autre opérateur, nous l’invitons à vérifier que la ligne portée est support de l’accès Internet. À défaut le service d’accès pourrait ne pas être résilié.

Le portage sera réalisé dans les délais impartis par l’ARCEP, sous réserve de l’éligibilité et le cas échéant du raccordement à l’offre d’accès Internet souscrite, à moins que le client n’ait demandé à décaler l’opération à une date ultérieure. Le point de départ du délai de portage sera la validation de la demande éligible de portabilité par Nordnet, ou la date ultérieure que le client aurait indiquéou la date de raccordement dulogement ou local par le technicien mandaté par l’opérateur en charge de la gestion du réseau concerné et/ ou de livraison du service d’accès Internet. À toute fin utile, il est précisé que la portabilité ne fera l’objet d’aucune facturation spécifique.

Pour connaître les modalités applicables en cas de retard du portage, ou de perte de son numéro de téléphone vers Nordnet, nous invitons le client à consulter les conditions contractuelles applicables.

Pour consulter ses messages vocaux, le client peut appeler le 888 depuis sa ligne fixe ou se connecter à son Espace Client, rubrique « Gérez vos lignes VoIP ».

Le client a également la possibilité de recevoir des messages vocaux en pièce jointe (format .wav) d’un e-mail. Celui-ci comprend également la durée du message, l’horodatage et le numéro de l’appelant. La configuration de ce service s’effectue depuis l'Espace Client, rubrique « Gérez vos lignes VoIP ».

Les appels hors forfait sont facturés à la seconde aux conditions et tarifs de Nordnet (annexe 1), dans la limite de 4 heures de communication par appel et sous réserve d’une utilisation normale du service.

Dans le cadre de l’abonnement à la formule Vital, le client bénéficie d’un service de téléphonie fixe par Internet qui sera facturé selon sa consommation réelle. Dès lors, le client peut appeler les destinations listées ci-dessous, hors numéros courts et numéros spéciaux majorés, dans la limite de 4 heures de communication par appel, et sous réserve d’une utilisation normale du service. Les appels passés dans le cadre de cet abonnement sont facturés à la seconde, selon la consommation réelle. Voir tableau des tarifs en annexe.

Vers les fixes des destinations suivantes : France métropolitaine , Afrique du Sud, Allemagne, Andorre, Argentine, Australie, Autriche, Belgique, Brésil, Bulgarie, Canada (hors Territoires du Nord-Ouest), Chili, Chine, Chypre, Corée du Sud, Croatie, Danemark, Espagne, Estonie, États-Unis, Finlande, Grèce, Hong-Kong, Hongrie, Irlande, Islande, Israël, Italie, Japon, Jersey, Macao, Macédoine, Malaisie, Malte, Monaco, Norvège, Nouvelle-Zélande, Panama, Pays-Bas, Pérou Cities, Portugal, République Tchèque, Royaume-Uni, Singapour, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse, Taiwan, Thaïlande, Vatican.

Appels illimités vers les mobiles de ces destinations : France métropolitaine, Canada (hors Territoires du Nord-Ouest), Chine, États-Unis, Hong-Kong, Macao, Malaisie, Singapour, Thaïlande.

Dans le cadre de l’abonnement aux formules Idéal ou Ultra, le client peut appeler en illimité les destinations listées ci-dessous, hors numéros courts et numéros spéciaux majorés, dans la limite de 4 heures de communication par appel, et sous réserve d’une utilisation normale du service.

Appels illimités vers les fixes des destinations suivantes : France métropolitaine , Afrique du Sud, Allemagne, Andorre, Argentine, Australie, Autriche, Belgique, Brésil, Bulgarie, Canada (hors Territoires du Nord-Ouest), Chili, Chine, Chypre, Corée du Sud, Croatie, Danemark, Espagne, Estonie, États-Unis, Finlande, Grèce, Hong-Kong, Hongrie, Irlande, Islande, Israël, Italie, Japon, Jersey, Macao, Macédoine, Malaisie, Malte, Monaco, Norvège, Nouvelle-Zélande, Panama, Pays-Bas, Pérou Cities, Portugal, République Tchèque, Royaume-Uni, Singapour, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse, Taiwan, Thaïlande, Vatican.

Appels illimités vers les mobiles de ces destinations : France métropolitaine, Canada (hors Territoires du Nord-Ouest), Chine, États-Unis, Hong-Kong, Macao, Malaisie, Singapour, Thaïlande.

Le service mobile proposé par Nordnet est destiné aux particuliers et utilise le réseau Orange : https://couverture-mobile.orange.fr/mapV3/mobile/ Dès que le client recevra la carte SIM mise à disposition – dans le cadre d’une formule Idéal ou Ultra selon son choix -, celui-ci pourra activer sa ligne Mobile.

Après réception de sa commande complète et valide, le client recevra des identifiants pour se connecter à son Espace Client Nordnet. Dans la rubrique « Espace Mobile », il pourra nous transmettre les informations et documents justificatifs nécessaires à l’activation de la ligne mobile.

Lors de l’activation de sa ligne ligne, un numéro de téléphone commençant par 07 sera attribué au client. Si celui-ci préfère conserver son numéro actuel, il peut alors appeler le 3179 (appel et service gratuits) depuis la ligne dont il souhaite conserver le numéro afin d’obtenir son code RIO (Relevé d’Identité Opérateur) qui lui sera confirmé au choix par SMS, e-mail ou courrier, puis renseigner ce code dans son Espace Client, rubrique « Espace Mobile » lors de la demande d’activation. Nordnet se chargera ensuite des formalités de résiliation du service de téléphonie mobile et des éventuelles options qui lui sont directement liées auprès de l’ancien opérateur du client. Il appartiendra néanmoins au client d’effectuer toute opération complémentaire utile auprès de ce dernier, concernant les autres services de l’offre de son opérateur actuel, et relativement aux options éventuellement souscrites ou à sa disposition dans ce cadre, non liées à sa ligne téléphonique.

Après sa souscription, une fois sa ligne activée, le client est informé que toute demande de changement de numéro de téléphone nécessitera le changement de sa carte SIM et lui sera facturé 18 €.
Toute nouvelle carte SIM sera facturée 10 €.

Ce service fonctionne sur les réseaux 3G, 3G+, H+, 4G et 5G. La disponibilité du réseau dépend de la position du cient au sein de la zone de couverture et de la compatibilité de son téléphone mobile.

Selon la formule ou l’offre souscrite et le(s) forfait(s) mobile(s) associé(s), le client bénéficie d’une quantité de données Internet mobile spécifique utilisable dans les conditions définies ci-après.

Les forfaits mobile sont soumis aux conditions particulières applicables aux Offres Mobile, disponibles sur www.nordnet.com, rubrique « Conditions Contractuelles ».

Si le client fait le choix de la formule Idéal, il bénéficie d’un « forfait 30 Go » incluant :

• d’appels illimités, hors numéros courts et numéros spéciaux majorés, depuis et vers la France métropolitaine et les DROM, et depuis les DROM, la zone Europe vers ces mêmes destinations et la France métropolitaine. Les appels émis hors forfait seront facturés à la consommation, à la seconde, selon les tarifs indiqués en annexe).
• des SMS/MMS illimités, hors numéros courts et numéros spéciaux majorés, depuis et vers la France métropolitaine et les DROM, et depuis les DROM, la zone Europe, la Suisse et l’Andorre, vers ces mêmes destinations et la France métropolitaine, dans la limite de 250 correspondants par mois. Service MMS limité à 600 Ko par envoi 
• 30 Go (Gigaoctets) de données Internet Mobile utilisables en France métropolitaine, dans les DROM, les pays de la zone Europe. Les usages notamment de type Peer to Peer et Newsgroups sont interdits avec cette connexion. Il s’agit d’un quota de données Internet à échanger chaque mois (cumul des données Internet envoyées et reçues). Au-delà, le débit sera plafonné à 128 kilobits par seconde. Cette limitation s’appliquera jusqu’à la prochaine réinitialisation mensuelle du forfait. Le client peut désactiver la fonctionnalité "Internet Mobile" depuis les paramètres de son téléphone. Aucun report du volume de données non consommées ne sera effectué sur la période suivante.

Si le client fait le choix de la formule Idéal, il bénéficie d’un « forfait 100 Go » incluant :

• d’appels illimités, hors numéros courts et numéros spéciaux majorés, depuis et vers la France métropolitaine et les DROM, et depuis les DROM, la zone Europe vers ces mêmes destinations et la France métropolitaine. Les appels émis hors forfait seront facturés à la consommation, à la seconde, selon les tarifs indiqués en annexe).
• des SMS/MMS illimités, hors numéros courts et numéros spéciaux majorés, depuis et vers la France métropolitaine et les DROM, et depuis les DROM, la zone Europe vers ces mêmes destinations et la France métropolitaine, dans la limite de 250 correspondants par mois. Service MMS limité à 600 Ko par envoi ;
• 100 Go (Gigaoctets) de données Internet Mobile utilisables en France métropolitaine, dans les DROM, les pays de la zone Europe. Les usages notamment de type Peer to Peer et Newsgroups sont interdits avec cette connexion. Il s’agit d’un quota de données Internet à échanger chaque mois (cumul des données Internet envoyées et reçues). Au-delà, le débit sera plafonné à 128 kilobits par seconde. Cette limitation s’appliquera jusqu’à la prochaine réinitialisation mensuelle du forfait. Le client peut désactiver la fonctionnalité "Internet Mobile" depuis les paramètres de son téléphone. Aucun report du volume de données non consommées ne sera effectué sur la période suivante.

La formule Vital ne comprend pas de forfait mobile.
Les forfaits mobile 100 Go sont compatibles 5G.

Le client peut souscrire à des forfaits mobile supplémentaires, en complément du forfait inclus dans son abonnement Internet Fibre. Ces forfaits ont des caractéristiques différentes de ceux inclus dans la gamme Internet Fibre. Ils sont présentés sur www.nordnet.com, rubrique « Forfaits mobile ».

Des SMS d’alertes seront envoyés à l’utilisateur de la ligne Mobile lorsque ses consommations hors forfait, quelles que soient leur forme ou destination, émises ou reçues au cours du mois, excèderont la somme de 60 € TTC, de 90 € TTC et de 120 € TTC, afin de l’alerter du dépassement de chacun de ces seuils.

Un SMS sera également envoyé lorsqu’il aura utilisé 80 % de son quota de données Internet mobile afin de l’alerter sur sa consommation. Il recevra ensuite un SMS lorsqu’il aura utilisé 100 % de son quota de données Internet mobile afin de l’informer de la limitation de son débit à 128 Kb/s.

En dehors de la France métropolitaine, des DROM, des pays de la zone Europe :

• Un SMS d’alerte sera envoyé à l’utilisateur de la ligne mobile si le montant des seules données Internet échangées atteint la somme 40 € TTC afin de l’alerter de l’atteinte de ce seuil;
• Si le montant des seules données Internet échangées, excède la somme 50 € TTC, le service Internet Mobile sera bloqué jusqu’à la prochaine réinitialisation mensuelle du forfait.

Si le client consomme tout le volume de données Internet Mobile inclus dans son forfait, son débit sera plafonné à 128 kilobits par seconde jusqu’à la prochaine réinitialisation mensuelle du forfait.

Le client peut rétablir son débit en achetant une recharge Internet Mobile (valable uniquement en France métropolitaine, dans les DROM, les pays de la zone Europe) en se connectant à son Espace Client :

• La recharge 500 Mo (+ 5 €/recharge) permet de rétablir le débit pour la consommation de 500 Mégaoctets de données Internet Mobile (cumul des données Internet envoyées et reçues)
• La recharge 2 Go (+ 9 €/recharge) permet de rétablir le débit pour la consommation de 2 Gigaoctets de données Internet Mobile (cumul des données Internet envoyées et reçues)
• La recharge 15 Go (+ 19 €/recharge) permet de rétablir le débit pour la consommation de 15 Gigaoctets de données Internet Mobile (cumul des données Internet envoyées et reçues)

Le client peut acheter plusieurs recharges et les cumuler.

Aucun report du volume de données non consommées ne sera effectué sur la période suivante.

À réception de sa commande, le client sera contacté pour planifier l’intervention d’un technicien (installateur mandaté par l’opérateur d’infrastructures en charge de la gestion du réseau fibré dont il dépend localement) si nécessaire.
Si un raccordement au réseau fibré est nécessaire, le technicien mandaté par ledit opérateur d’infrastructures, installera un boîtier fibre dans l’habitation du client. Si ce raccordement a déjà été effectué, le technicien finalisera la mise en service de la connexion. Dès lors, le client pourra y relier son matériel Nordnet (notamment la NordnetBox) afin de profiter de tous les services de l’Offre Internet Fibre.

En cas de souscription à l’option Wi-Fi Premium, la NordnetBox Émotion vient en remplacement de la NordnetBox Impulsion, qui devra être restituée à Nordnet dans les conditions définies au sein des conditions contractuelles.

Permet d’étendre la couverture Wi-Fi de la NordnetBox Émotion et de profiter d’un débit plus rapide dans l’habitation ou local du client.

Le Répéteur Wi-Fi 6 nécessite l’utilisation d’une NordnetBox Émotion Wi-Fi 6. Le Répéteur n’est pas compatible avec les NordnetBox d’anciennes générations (Wi-Fi 5 et inférieurs). Le client peut souscrire à un maximum de 2 Répéteurs Wi-Fi 6 (comprenant celui inclus dans le Pack Wi-Fi Premium et dans la formule Ultra). Le 1^er Répéteur est souscriptible uniquement dans le cadre de la formule Ultra ou du Pack Wi-Fi Premium. La souscription à ce Pack vous permet de demander un 2^nd Répéteur Wi-Fi 6 si vous le souhaitez, auquel cas celui-ci sera facturé 3 €/ mois.

La configuration d’une habitation peut nécessiter ou non l’utilisation d’un ou plusieurs Répéteur(s) Wi-Fi 6, Nordnet a donc fait le choix de ne l’envoyer(les envoyer) que sur demande du client, afin de s’adapter à la situation réelle et d’éviter l’envoi de matériel inutile. Des frais de préparation et de livraison de 15 € seront alors appliqués à chaque nouvel envoi.

Utile si l’équipement que le client souhaite relier à la NordnetBox est éloigné de cette dernière. Les boîtiers CPL fonctionnent par paires et convertissent le courant électrique en signal Internet comparable au Wi-Fi, exploitable par la NordnetBox et par les appareils connectés. Le client peut souscrire jusqu’à 6 lots.

À brancher sur la NordnetBox pour bénéficier des appels téléphoniques par Internet.
Le modèle du téléphone DECT peut varier, à la seule décision de Nordnet, selon le modèle de la NordnetBox associée.

Avec les formules Vital, Idéal et Ultra, le client peut également choisir d’acheter un smartphone débloqué, en option. Celui-ci est compatible avec tous les opérateurs et est fourni sans carte SIM ni forfait mobile attaché.
Un seul modèle et coloris sont disponibles, à savoir le OPPO A16 (CPH2269). Le nombre de téléphone mobiles à l’achat est plafonné à 10.

Frais de préparation et de livraison : 15 € par envoi.

La NordnetBox sera livrée sous 15 jours à compter de la réception de la commande complète et valide par Nordnet (sous réserve de l’éligibilité au service) ainsi que le(s) décodeur(s) TV et/ ou les boîtiers CPL si le client choisit ces options.
Si nécessaire, le boîtier fibre est livré et installé directement par l’opérateur d’infrastructures en charge de la gestion du réseau fibré dont le client dépend localement.

Le client peut choisir entre deux modes de livraison : standard à un point relais, ou expresse, à l’adresse de son choix.
Avec la formule Vital, la livraison expresse à l’adresse du client est payante. Elle est en revanche offerte avec les formules Idéal et Ultra, pour lesquelles le client doit effectuer une demande expresse s’il préfère une livraison standard en point relais.

Frais de mise en service : 49 €.

Les matériels précités mis à disposition par Nordnet au titre de l’Offre et/ ou des options souscrites restent la propriété pleine et entière de Nordnet. Ils doivent être restitués en bon état, dans leur emballage d’origine ou un équivalent, à l’occasion de leur remplacement éventuel et lors de la résiliation de l’abonnement. À défaut de retour de tout ou partie du matériel, une indemnité pourra être facturée aux tarifs en vigueur précisés sur https://www.nordnet.com/corporate/tarifs, rubrique Matériels.

Deux garanties légales sont applicables au matériel proposé à l’achat par Nordnet :

• la garantie légale de conformité de 24 mois (si le matériel a été acquis en qualité de consommateur), en application des articles L.217-1 et suivants du Code de la consommation (en cas de défaut de conformité du matériel au contrat), et
• la garantie légale des vices cachés, en application des articles 1641 et suivants du Code civil (en cas de défauts cachés du matériel).

Garantie légale de conformité :
Tout défaut constaté n’est pas nécessairement un défaut de conformité. Le client bénéficie d’un délai de deux (2) ans à compter de la délivrance du matériel pour solliciter la mise en œuvre de la garantie légale de conformité. Le cas échéant, le client peut choisir entre la réparation ou le remplacement du matériel et doit signaler à Nordnet son choix et mettre le matériel à la disposition de Nordnet (Article L.217-9 du Code de la consommation). Nordnet peut ne pas procéder selon ce choix si la mise en conformité est impossible ou entraîne des coûts disproportionnés au regard 1) de la valeur du matériel en l’absence de défaut de conformité 2) de l’importance du défaut de conformité 3) de la possibilité éventuelle d’opter pour l’autre choix sans inconvénient majeur pour le consommateur. Nordnet peut refuser la mise en conformité du matériel si celle-ci est impossible ou entraîne des coûts manifestement disproportionnés au regard de la valeur du matériel en l’absence de défaut de conformité et de l’importance du défaut de conformité. Le refus de procéder à la mise en conformité selon le choix du consommateur tel que signalé à Nordnet ou le refus de mettre le matériel en conformité est motivé par écrit (Article L.217-12 du Code de la consommation).

Les défauts de conformité qui apparaissent dans un délai de vingt-quatre mois à compter de la délivrance du bien, y compris du bien comportant des éléments numériques, sont, sauf preuve contraire, présumés exister au moment de la délivrance, à moins que cette présomption ne soit incompatible avec la nature du bien ou du défaut invoqué (Article L217-7 du Code de la consommation). La mise en conformité doit être effectuée dans un délai raisonnable qui ne peut être supérieur à trente (30) jours à compter de la demande du consommateur, sous réserve de la mise à disposition du matériel par ce dernier.

Cette garantie légale de conformité s’applique indépendamment de toute garantie commerciale éventuellement consentie par Nordnet. La garantie légale de conformité ne s’applique pas aux contenus et aux services numériques ne relevant pas d’un contrat de vente de bien comportant des éléments numériques ni aux contenus numériques fournis sur un support durable exclusivement destinés à leur transport ainsi qu’aux contenus et services numériques constituant des services de communications électroniques au sens de l’article L.32 6° du Code des postes et communications électroniques autres que les services de communication interpersonnelles non fondés sur la numérotation.

Garantie légale des vices cachés :
Si le client décide de mettre en œuvre la garantie légale contre les défauts cachés du matériel au sens de l’article 1641 du Code civil, alors celui-ci peut choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix de vente conformément à l’article 1644 du Code civil.

En cas d’exercice de la garantie légale impliquant le retour du(des) matériel(s), celui-ci(ceux-ci) doit(doivent) être retourné(s) dans les conditions définies au sein des conditions contractuelles applicables. Si Nordnet confirme la défectuosité du(des) matériel(s) et le bénéfice de la garantie, les frais de retour seront remboursés dans un délai de trente (30) jours à compter de la réception par Nordnet du matériel défectueux. À défaut de bénéfice de la garantie, les frais de retour resteront à la charge du consommateur.

Pour plus de détails, consulter les conditions contractuelles de l’Offre disponibles sur www.nordnet.com.

Dans le cadre de l’abonnement à l’Offre Fibre, le client aura accès à différents points de contact avec le Service Client Nordnet.

Si le client est sourd, malentendant, sourdaveugle ou aphasique, il peut obtenir des informations par téléphone sur les caractéristiques de l’Offre Fibre, via Acceo, service accessible sur https://www.nordnet.com/ ou votre son Client (à l’aide de ses identifiants).

Rendez-vous sur www.nordnet.com, rubrique "Fibre" et saisir son adresse pour vérifier qu’elle est couverte par l’Offre Fibre. Dans ce cas, le client peut passer commande directement sur le site https://www.nordnet.com/. La signature électronique du contrat sera requise.

Une fois la commande confirmée, le client recevra ses identifiants (lui permettant d’activer ses services Internet), puis son matériel de connexion (voir les délais dans la rubrique Matériel). La commande sera définitivement validée sous réserve de l’éligibilité et du raccordement du logement ou local.

Si le client est un consommateur, ou un non-professionnel, ou s’il est un professionnel bénéficiant des dispositions de l’article L.221-3 du Code de la consommation relatives au contrat conclu hors établissement dont l’objet n’entre pas dans le champ de son activité principale et qu’il emploie au plus 5 salariés, le client dispose d'un droit de rétractation de quatorze (14) jours à exercer à compter de la réception des matériels aux coordonnées de livraison. Le client peut l'exercer par courrier adressé à Nordnet ou via le formulaire de rétractation (disponible sur www.nordnet.com). Conformément aux articles L.221-5 et suivants du code de la consommation, le client est informé qu'en cas de rétractation les frais postaux de renvoi des matériels sont à sa charge. Si le client a expressément demandé l’exécution de son offre avant la fin du délai de rétractation, il sera redevable du montant correspondant au service fourni jusqu’à la communication de sa rétractation, conformément à l’article L221-25 du Code de la consommation.

L’offre Fibre est soumise à des conditions contractuelles. Le client s’engage à en prendre connaissance et à les accepter au jour de la commande.

Les conditions contractuelles applicables à l’offre incluant notamment les dispositions concernant les débits et limitations, le traitement des réclamations (y compris celui portant sur les débits), les limitations de responsabilité, les modalités de modification du contrat et migrations d’offres, de résiliation, de retour des matériels mis à disposition ou loués notamment à l’issue de l’abonnement à l’Offre Fibre ou lors de tout remplacement, la loi applicable et la juridiction compétente, et le cas échéant, le droit de rétractation, le service après-vente et la garantie légale, sont disponibles sur cgv.nordnet.com. Les caractéristiques de l’Offre Fibre sont également présentées au sein du récapitulatif contractuel applicable et disponible sur www.nordnet.com, rubrique « Récapitulatifs contractuels ».

La formule Vital n’est pas soumise à engagement.
Les formules Idéal et Ultra sont soumises à une durée d’engagement de 12 mois.
Les packs et options sont soumis à une durée d’engagement d’un mois, renouvelable de mois en mois.

Toute demande de résiliation doit être adressée par écrit, dans le respect des conditions contractuelles applicables. Pour être prise en compte, elle doit être datée, signée et notamment rappeler le numéro d’abonné ainsi que la formule, l’offre, le pack ou l’option concernée (et le cas échéant tout élément justifiant de la qualité de micro ou petite entreprise du client). La demande de résiliation sera prise en compte dans un délai de dix (10) jours à compter de la date de réception par Nordnet de cette demande sauf si le client précise un délai spécifique ne pouvant toutefois être supérieur à deux (2) mois. En cas de changement de technologie ou d’opérateur, le client peut préciser à Nordnet la date de résiliation effective souhaitée en vue de limiter toute interruption des services liée à la dépose du matériel. Au titre de l’Offre Fibre, le client peut être tenu à une durée d’engagement et reste tenu d’acquitter le cas échéant, en une fois, les sommes restant dues jusqu’au terme de la période d’engagement. Si le client est un non-professionnel, ou une micro entreprise (maximum 10 salariés et 2 millions d’euros de chiffre d’affaires) ou une petite entreprise (maximum 50 salariés et 10 millions d’euros de chiffre d’affaires) au sens de la Recommandation 2003/361/CE, cette somme sera portée à 100 % des sommes restant dues entre la date de résiliation effective et le 12^ème mois, et à ¼ des sommes restant dues entre le 13^ème mois et le 24^ème mois le cas échéant.

1. Premier niveau de contact : le client peut contacter notre Service Relation Clients :

• par courrier, adressé au Service Relation Clients, 20 rue Denis Papin - CS 20458 - 59664 VILLENEUVE D'ASCQ CEDEX 
• ou par voie électronique, via le formulaire de contact disponible sur le Site Nordnet (Rubrique « Envoyez-nous un message »). Nordnet répondra dans le mois suivant la réception de la réclamation.

2. Deuxième niveau de contact : si le client n'est pas satisfait de la réponse apportée par le Service Relation Clients, ou à défaut de réponse dans le délai d’un mois, le client peut contacter le Service Recours Consommateurs, en lui adressant un courrier exposant les éléments nécessaires à la prise en compte de sa réclamation par Nordnet. Nordnet répondra dans le mois suivant la réception de la réclamation.

Après épuisement des deux niveaux de contacts (cf. ci-dessus), si le client agit en qualité de consommateur, ou non-professionnel, ou s’il est un professionnel bénéficiant des dispositions de l’article L.221-3 du code de la consommation relatives au contrat conclu hors établissement dont l’objet n’entre pas dans le champ de son activité principale et qu’il emploie au plus 5 salariés, et qu’il n’est pas satisfait de la(des) réponse(s) apportée(s) par Nordnet, ou à défaut de réponse dans les délais susvisés, le client ala possibilité de saisir le Médiateur, afin de solliciter la mise en œuvre d’une procédure de médiation, facultative et gratuite pour lui, sous réserve de satisfaire aux conditions définies par ce dernier :

• Via le formulaire dédié sur le site www.mediation-telecom.org.
• À défaut, en adressant le formulaire pris du site du Médiateur (www.mediation-telecom.org) à l'adresse suivante : le Médiateur des communications Electroniques - CS 30342 - 94257 Gentilly Cedex.

Détail des tarifs hors forfaits (en euros TTC)
Le coût d’une communication est égal à l’addition du Coût de mise en relation (ci-après « CR »), facturé lors de chaque communication, quelle que soit sa durée, et du coût des communications (ci-après « CC »), déterminé en fonction de la durée de la communication. Numéros spéciaux : les tarifs en vigueur sont consultables sur le site http://www.infosva.org/. Ces tarifs sont susceptibles d’évolution (Cf. réforme tarifaire des services téléphoniques à valeur ajoutée). Numéros d’urgence : les appels vers les numéros d’urgence sont gratuits.

Les numéros d'urgence
Voici la liste des numéros d'urgence accessibles via la NordnetBox :

112 = Numéro d’appel d'urgence partout en Europe
15 = Urgences médicales (SAMU)
17 = Police secours
18 = Pompiers
115 = Samu social
119 = Enfance maltraitée
116 000 = Enfants disparus
114 = Numéro d’urgence pour personnes déficientes auditives
191 = Urgence aéronautique – CCS
196 = Urgence maritime – CROSS
197 = Alerte attentat – Alerte enlèvement
116 117 = Permanence des soins ambulatoires

Dans le cadre du téléphone par Internet, les appels à destination des services d’urgence sont automatiquement dirigés vers le centre d’intervention le plus proche de l’adresse d’installation. Par conséquent, le client doit nous informer de toute modification de son lieu d’installation.

Les numéros courts et numéros spéciaux
Les tarifs des numéros spéciaux sont susceptibles d’évolution depuis la réforme tarifaire des services téléphoniques à valeur ajoutée. Nous vous conseillons de vous référer au site http://www.infosva.org/ pour obtenir le tarif en vigueur du numéro spécial appelé.

Tarification des appels émis

Tarification des appels reçus

Tarification à l’unité pour les envois de SMS

Tarification à l’unité pour les envois de MMS

Tarification à l’unité pour la réception de MMS

Tarification au Mégaoctet pour l’Internet Mobile

(1) Détail des destinations Europe : Acores (les), Aland (les îles), Allemagne, Andorre, Autriche, Baléares (les), Belgique, Bulgarie, Canaries (îles), Chypre, Corfou (île), Crète, Croatie, Cyclades (les), Danemark, Espagne, Estonie, Féroé (îles), Finlande, Gibraltar, Grèce, Guernesey, Hongrie, Irlande, Islande, Italie, Jersey, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Madère, Malte (île de), Man (île de), Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République Tchèque, Rhodes (île), Roumanie, Royaume-Uni, Saint-Barthélemy, Saint-Martin (île), San marin, Sardaigne, Sicîle, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse, Vatican.

Détail des destinations DROM (Départements et Régions d’Outre-Mer) : Désirade (île de la), Guadeloupe, Marie-galante (île), Martinique, Guyane, France de l'océan indien (La Réunion, Mayotte), Saint Pierre et Miquelon, Saintes (îles).

(2) Détail des destinations Maghreb, Etats-Unis, Canada, Turquie : Algérie, Maroc, Tunisie, Turquie, Etats-Unis, Canada.

(3) Détail des destinations Reste du Monde : Afghanistan, Afrique du sud, Albanie, Angola, Anguilla, Antigua & Barbuda, Arabie Saoudite, Argentine, Arménie, Aruba, Australie, Azerbaïdjan, Bahamas, Bahreïn, Bangladesh, Barbade (ile de la), Belarus, Belize, Benin, Bermudes, Bhoutan, Birmanie, Bolivie, Bonaire, Bosnie Herzégovine, Botswana, Brésil, Brunei Darussalam, Burkina Faso, Burundi, Cambodge, Cameroun, Cap vert, Cayman (iles), Centrafrique, Chili, Chine, Colombie, Comores, Congo, Congo (Rép. Dém.), Cook (iles), Corée du sud, Costa Rica, Cote d’Ivoire, Cuba, Curaçao (Antilles néerlandaises), Djibouti, Dominique, Egypte, Emirats Arabes Unis, Equateur, Ethiopie, Fidji (iles), Gabon, Gambie, Géorgie, Ghana, Grenade, Groenland, Guam (USA), Guatemala, Guinée, Guinée Bissau, Guinée équatoriale, Guyana, Haïti, Honduras, Hong Kong, Inde (Delhi, iles Andaman Nicobar, Andhra Pradesh, Arunachal Pradesh, Assam, Bihar, Chandigarh, Dadra and Nagar Haveli, Daman and Diu, Goa, Gujarat, Haryana, Himachal Pradesh, Jammu, Jharkhand, Karnataka, Kerala, Lakshadweep, Madhya Pradesh, Maharashtra (hors Mumbai), Manipur, Meghalaya, Mizoram, Mumbai, Nagaland, Orissa, Puducherry, Punjab, Rajasthan, Sikkim, Tamil Nadu, Tripura, Uttar Pradesh East, Uttar Pradesh West, Uttarakhand, West Bengal), Indonésie, Irak, Iran, Israël, Jamaïque, Japon, Jordanie, Karabakh, Kazakhstan, Kenya, Kirghizistan, Kish (ile), Kosovo, Koweït, Laos, Lesotho, Liban, Liberia, Libye, Macao, Macédoine (rep.), Madagascar, Malaisie, Malawi, Maldives, Mali, Maurice (ile), Mauritanie, Mexique, Moldavie, Mongolie, Monténégro, Montserrat, Mozambique, Namibie, Népal, Nicaragua, Niger, Nigeria, Nouvelle Calédonie, Nouvelle Zélande, Oman, Ouganda, Ouzbékistan, Pakistan, Palau, Palestine (territoires occupés), Panama, Papouasie Nouvelle Guinée, Paraguay, Pérou, Philippines, Polynésie française, Porto-Rico, Qatar, Rep Srpska, République Dominicaine, Rodrigues (ile), Russie, Rwanda, Saba, Saint Kitts et Nevis, Saint Vincent et Grenadines, Saint-Eustache, Sainte Lucie, Salvador (el), Samoa occidental, Sao Tome et Principe, Sénégal, Serbie, Seychelles, Sierra Leone, Singapour, Soudan, Sri Lanka, St Maarten (Antilles néerlandaises), Sud-Soudan, Surinam, Swaziland, Syrie, Tadjikistan, Taiwan, Tanzanie, Tasmanie, Tchad, Thaïlande, Timor oriental, Togo, Trinite et Tobago, Turkménistan, Turques et Caïques (iles), Ukraine, Uruguay, Vanuatu, Venezuela, Vierges britanniques (iles), Vierges des Etats-Unis (iles), Vietnam, Yémen, Zambie, Zanzibar, Zimbabwe.